Z... » (cf. arrêt attaqué, p. 2, 6e alinéa) ; qu'« ils en veulent pour preuve un constat d'huissier du 20 février 2006 établissant notamment la présence d'infiltrations au droit des fenêtres, que la cour

Six offres ont été reçues pour ce lot dont celles de la SAS Boillot Fenêtres Fermetures du Doubs.

Six offres ont été reçues pour le lot n°6 " menuiseries extérieures / protections solaires " de ce marché dont celles de la SAS Boillot Fenêtres Fermetures du Doubs.

Conclusie van advocaat-generaal Fennelly van 30 april 1998.#Kruidvat BVBA tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen.

Προτάσεις του γενικού εισαγγελέα Fennelly της 8ης Ιουλίου 1999. # Επιτροπή των Ευρωπαϊκών Κοινοτήτων κατά Γαλλικής Δημοκρατίας. # Παράßαση κράτους μέλους - Οδηγία 79/409/ΕΟΚ - Διατήρηση των αγρίων πτηνών

Douanes qui les prenaient immédiatement en chasse; que rapidement rejoint le véhicule était immobilisé, mais les douaniers réussissaient à retrouver un paquet que les fuyards avaient jeté par la fenêtre

de l'article 455 du code de procédure civile ; Mais attendu, d'une part, qu'ayant retenu que, si les produits en cause présentent deux coques, reliées par une fermeture éclair, une fenêtre

financiers ; que ce dernier a déclaré aux enquêteurs qu'il avait évoqué devant lui la solution de mettre le feu au magasin, en présence de sa fille, de faire semblant de la sauver en la passant par la fenêtre

constructions affectées à l'agriculture ; (.. ) étant observé qu'il ne s'agit pas de la reconstruction à l'identique du mazot initial, les photographies produites montrant que le nouveau bâtiment comporte fenêtres

. ; "aux motifs que "le 29 septembre 2004, les relevés sonométriques ont été effectués chez Robert Y... au centre d'une chambre fenêtre ouverte ; que le bruit émanait de la ventilation de la boulangerie

constitue pas un acte illicite ou irrégulier de nature à faire obstacle à la prescription acquisitive d'une servitude de vue ; qu'au cas présent, après avoir constaté qu'une porte et deux doubles fenêtres

REZ-DE-CHAUSSEE AUQUEL ETAIT ACCOLE UN APPENTIS NE COMPORTANT QU'UN REZ-DE-CHAUSSEE, ET DERRIERE LEQUEL SE TROUVAIT UNE COUR SURPLOMBEE PAR UN JARDIN, LES EPOUX Y..., APRES AVOIR TRANSFORME EN PORTE-FENETRE

usage de restaurant, appartenant à Mmes X... et Y..., a, en invoquant la dégradation importante de la toiture, la poutraison, l'installation électrique et de chauffage ainsi que de l'étanchéité des fenêtres

copropriété, ont assigné le propriétaire de l'immeuble contigu, Mme Y..., en suppression de la plaque de verre translucide que celle-ci avait fait fixer sur le mur de l'immeuble, en partie basse de la fenêtre

Faisant valoir que ceux-ci ont fait poser dans l'une des chambres surplombant leur terrasse une fenêtre aux lieu et place de l'ancien jour de souffrance, M. et Mme [G], après expertise, les ont assignés

La société Design Germain a déposé, le 15 octobre 2019, auprès des services instructeurs de la Ville de Paris, une déclaration préalable de travaux portant sur le remplacement d'une fenêtre par une porte-fenêtre

donnant sur la terrasse et à son remplacement par une porte-fenêtre conformément aux préconisations de l'expert, d'une hauteur permettant la réalisation d'un rejingot.

société Groupama), qui a acquis l'immeuble voisin, a réalisé des travaux de réfection de la toiture ; que M. et Mme X... ont assigné la société Groupama en démolition du garde-corps installé face à leur fenêtre