[ZZ] à une peine de 8 mois d'emprisonnement avec sursis et une peine de 3 000 euros d'amende ; "aux motifs que la nuit du 1er décembre 2012 était organisée sous le thème « Nuit des fantasmes-strip-tease

Les allégations concernant les personnels invoqués, que Mme [T] n'a pour certains jamais connus, ne sont que pures fantaisies.

According to the psychologists, the applicant’s sons did not have a tendency to fantasise, which would have precluded them from accurately depicting the facts.

Toutes les cinq ont été déposées en classes 14, 25 et 41 pour désigner notamment des bijoux de fantaisie, des vêtements et accessoires et des services de divertissement.

Se rattachent à la clientèle : - le nom commercial : appellation sous laquelle l'exploitant du fonds fait le commerce ; - l'enseigne : nom, dénomination de fantaisie, emblème qui individualise le

Intellectuellement, la marque antérieure apparaît comme un terme de fantaisie, sans signification particulière, alors que le signe contesté juxtapose deux termes identifiables et particulièrement le mot

tridimensionnelles de l’UE et française protégées pour des chaussures en classes 10 et 25, marques qui sont dépourvues de distinctivité sauf à prendre en compte le logo représentant un crocodile de fantaisie

lequel certaines se montrent récalcitrantes' Énormes dysfonctionnements de la part du premier prestataire choisi : Mauvaise qualité, délais de livraison démesurés et non justifiés, erreurs d'envois et fantaisies

Y..., exploitant un taxi, a pu, aire activer 50 lignes dont une dizaine avec tablettes numériques ; de même Mme A... , qui exploite en nom personnel une entreprise de vente ambulante de bijoux fantaisie

fait l'objet, en France, de deux autorisations de mise sur le marché distinctes ; que la commercialisation de ce produit a été autorisée pour son application thérapeutique sous la dénomination de fantaisie

R..., pour l'exploitation d'un commerce de vêtements et de bijoux fantaisies ; que par acte sous seing privé en date du 11 mars 1992, elle l'a autorisé à effectuer des travaux d'agrandissement dans la

À ce titre, l'administration a constaté que la société Metalinium, constituée le 21 novembre 2014, avait pour activité 1'" achat, la vente et l'import d'accessoires de mode, prêt-à-porter, bijoux fantaisie

les appelants reprochent à l'officier ministériel une inertie de deux ans, le non-respect des décisions de justice intervenues, une méthodologie de partage ignorante de la technique applicable, la fantaisie

La société [U] BIJOUX est spécialisée dans la création et la fabrication de bijoux de fantaisie haut de gamme qu'elle commercialise sous sa marque [U] dans les boutiques [U] BIJOUX.

l'immeuble n°253 situé dans le parc des portes de [Adresse 3] (93), à destination exclusive d' 'import-export et de vente en gros ou demi-gros d'articles de décoration, ménagers, textiles, bijoux fantaisie

D'autant plus que vous m'annoncez cette fantaisie aujourd'hui avec un effet rétraoactif au 1er avril! Sympa votre poisson !

En outre, ainsi que l'énonce le paragraphe 3 de l'article 1er du règlement (CE) nº 1924/2006, une marque de fabrique ou un nom commercial ainsi, du reste, qu'une dénomination de fantaisie apparaissant

parcours artistique piéton permettant de découvrir soixante-neuf œuvres contemporaines réalisées par des artistes internationaux, dont le Pouce de César, l'Araignée rouge de Calder ou les Personnages fantastiques