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6 375 résultats pour « Eric VALERE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e chambre civile

627b55bc76c5d9057df800ec

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Eric NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat

Source officielle

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TJ

PCP JCP fond

669022fe766d1156dbbed3cd

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Eric BOHBOT Madame [V] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric BOHBOT Madame [V] [G] Pôle civil de proximité ■ PCP

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67f811f8cf40727a0043d721

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

défaillante Monsieur [U] [Z], né le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 7], de nationalité française, demeurant [Adresse 3] à [Localité 5] défaillant Débats tenus à l'audience du 4 mars 2025 Nous, Eric

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65449ce4c71a6a83181c8ce7

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

VEYSSIERE, Président magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric Veyssière

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10703

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

Lors de travaux exceptionnels (prise de poste 5h du matin) j'ai également constaté sa présence » ; / - que Monsieur Eric E... qui précise: « je soussigné E...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6032bbbe953d3a328cfe23bc

Appel

30 novembre 2017

30 novembre 2017

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 30 NOVEMBRE 2017 (Rédacteur : Monsieur Eric VEYSSIERE, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

603349073257a2b92d92b947

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

Eric [K] demeurant [Adresse 1] [Adresse 2] représenté par Me Benjamin Millot, avocat au barreau de Lille INTIMÉE EURL [L] prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd901f8

Appel

31 janvier 2013

31 janvier 2013

Eric X..., Mme Monique Y... épouse X..., Me Jean Michel Z..., en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL GESER FRANCE, assigné en intervention DB/ MCM PAIEMENT Grosse délivrée à SCP VAYLEUX-COUSIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc84bd3db21cbdd905b1

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

née le 6 Novembre 1974 à ATHISMONS (91200) de nationalité française ... ... 34920 LE CRES représentée par la SCP Eric NEGRE, Marie Camille PEPRATX NEGRE, avocats au barreau de MONTPELLIER Madame

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400891_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 9 avril 2024, le 29 avril 2025 et le 3 juin 2025, Messieurs Eric et Laurent D..., représentés par la SELARL Atlantic Juris,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2205407_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

association AERE, l’association Mobilité Douce Chablais, l’association Qualité de Vie ℅ Michel Rioche, l’association Ermitage, l’association DCPH, l’association Mouvement Environnemental de la Haute Vallée

Source officielle
CE

8ème - 3ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000036550286

Admin. suprême

26 janvier 2018

26 janvier 2018

Après la substitution de la société par actions simplifiée Servicash Anjou à la société Erin Finances en qualité de cessionnaire, la cession est intervenue le 1er juillet 2005 en exécution du plan arrêté

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02666

Cassation

15 juin 2016

15 juin 2016

lesquels il a exercé une influence sur certains votants, alors qu'il est établi qu'à l'issue des délibérations, il s'est abstenu de voter, que le PLU a été adopté à l'unanimité et qu'enfin, il ne peut être érigé

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201118

Cassation

7 septembre 2017

7 septembre 2017

Cous m'adresserez alors une copie de la facture de confection afin de pouvoir vous rembourser la moitié de la valeur et la demi-portion qu'occupe ce mur sur votre terrain".

Source officielle
CC

soc

61372171cd580146773f3cb9

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Eric Y..., demeurant à Bonneville-sur-Iton (Eure), mairie de Bonneville, en cassation d'un arrêt rendu le 9 septembre 1987 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de Mme Bernadette

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aea197cdc6046d47068b0a

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 08 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Catherine ROZAND, Président, * Monsieur François BAZES, Juge, * Monsieur Eric FERRARO,

Source officielle
CC

soc

6137233acd5801467740715e

Cassation

5 janvier 1999

5 janvier 1999

Eric X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1996 par la cour d'appel de Metz (Chambre sociale), au profit de la société Wallerich Sports, société à responsabilité limitée

Source officielle
CC

civ2

6137239fcd5801467740c2d5

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

Eric XE..., 37 / Mlle Marie-Andrée XF..., 38 / M. Wilfrid XG..., 39 / Mlle Alice XH..., 40 / M. Frédéric XH..., 41 / M. Jean-François XH..., 42 / Mlle Miguelle XH..., 43 / M.

Source officielle
CC

soc

613722a7cd580146773ffab3

Cassation

10 octobre 1996

10 octobre 1996

Eric X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1994 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section D), au profit : 1°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie de Paris

Source officielle
CC

civ2

é ensuite des poursuites de saisie immobilièrec/M. Y

61372347cd58014677407b72

Cassation

6 mai 1999

6 mai 1999

Alex Z..., demeurant 98725 Vairao, 5 / de Mme Simone Z... épouse X..., demeurant 301, Richardson way-Mils Valley, Californie 94941 (USA), 6 / de M. Eric Z..., 7 / de M.

Source officielle