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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372289cd580146773fe239
18 juillet 1995
18 juillet 1995
Edmond Z..., 2 / de Mme Andrée Z... son épouse, née Andrée A..., demeurant ensemble chemin des Clos, villa Sainte-Claire à Golfe-Juan (Alpes-Maritimes), défendeurs à la cassation ; Les époux Z...
Source officiellesoc
613721d5cd580146773f7de2
15 juillet 1993
15 juillet 1993
(Nord), en cassation d'un jugement rendu le 9 juin 1988 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Lille, au profit de Mme Edmonde X..., demeurant ...
Source officielleciv3
613721ddcd580146773f848b
6 avril 1993
6 avril 1993
(Loiret), 38/ Mme X... ermaine, Thérèse D..., née Y..., demeurant à Paris (16ème), ..., agissant en qualité d'administratrice légale sous contrôle judiciaire de : Paul, André, Daniel, Edmond, Jacques
Source officiellesoc
61372278cd580146773fd678
5 juillet 1995
5 juillet 1995
Edmond Y..., demeurant ...
Source officiellesoc
613721a0cd580146773f5578
3 juillet 1991
3 juillet 1991
Edmond Y..., demeurant ... au Soler (Pyrénées-Orientales), défendeur à la cassation ; En présence de : La Direction régionale des affaires sanitaires et sociales (DRASS) du Languedoc-Roussillon, ..
Source officiellecomm
613721a9cd580146773f5cb0
14 avril 1992
14 avril 1992
Edmond X..., exerçant sous l'enseigne "Tous Feux Toutes Flammes", place de Verdun, à Paimpol (Côte d'Armor), en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1990 par la cour d'appel de Reims (chambre civile
Source officielleciv3
613722bacd58014677400b41
5 juin 1996
5 juin 1996
Edmond X..., demeurant 2, lotissement Chassat, 63115 Mézel, 3°/ de la compagnie d'assurances La Zurich, dont le siège est ..., 4°/ de la société Satec-Cassou-Bordas, société anonyme, dont le siège
Source officielleciv1
6137224bcd580146773fbc8e
2 novembre 1994
2 novembre 1994
Edmond X..., demeurant Bellon à Chalais (Charente), 5 ) M. René Y..., demeurant ... (Seine-et-Marne), 6 ) M. Gilbert Y..., demeurant ...
Source officielleciv3
6137235acd58014677408a5d
9 novembre 1999
9 novembre 1999
Edmond C..., demeurant ..., 2 / de M. Robert G..., demeurant ..., 3 / de Mme Yolande E... épouse G..., demeurant ..., 4 / de M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2207416_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
partie de la commune ainsi délimitée : rue du Clinquet, en passant par l'allée Norbert Segard, place Bocktaels jusque la rue de Béthune, rue Voltaire, rue du Train de Loos, Avenue Louis Braille, rue Edmond
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2305123_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
A en vue de la rénovation et de l'isolation thermique, modification de toiture et de façades, installation de panneaux photovoltaïques en toiture sur un terrain situé 24 rue Edmond Costédoat, ensemble
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2101957_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
construire tacite délivré le 2 novembre 2020 par le maire de la commune de Cucq à la société Sigla Neuf pour la construction d'un immeuble de 60 logements collectifs sur un terrain situé 1112 boulevard Edmond
Source officiellecomm
6079d3609ba5988459c58b75
25 janvier 1984
25 janvier 1984
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 21 MAI 1982) D'AVOIR CONDAMNEE EDMONDO Z... QUI S'ETAIT PORTE CAUTION DE LA SOCIETE TUGAMIL, DONT SON FILS STEPHANO Z...
Source officiellecr
6137264acd580146774246b6
14 janvier 2004
14 janvier 2004
Works Of Art et /ou John X..., sont présumés exercer une activité de négoce d'oeuvres d'art à partir du territoire français ; qu'Edmond X..., né le ..., déclare résider ...
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-184558
12 juin 2018
12 juin 2018
width:20.9%; border:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top } .s5ABB263B { height:26.6pt } Communicated on 12 June 2018 SECOND SECTION Application no. 14800/18 Edmond
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007781011
28 novembre 1990
28 novembre 1990
Edmond U..., demeurant ... au Havre (76600) ; - n° 113 143, présentée par M. Henri B..., demeurant ... ; - n° 113 144, présentée par M. Guy N..., demeurant ... ; - n° 113 145, présentée par M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302875_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
C..., qui exerce les fonctions d’adjoint gestionnaire comptable au lycée Edmond Doucet de Cherbourg-en-Cotentin depuis le 15 novembre 2021, a fait l’objet, par une décision du 21 août 2023, d’une suspension
Source officielleCh 9B Magistrat statuant seul
DTA_2209592_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
complété ; - le bailleur social ne lui a pas répondu en dépit des relances effectuées après le dépôt du dossier constitué à la suite de la proposition du 16 janvier 2023 pour un logement situé rue Edmond
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202886_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Mme A, veuve B, est seule titulaire, depuis le décès de son époux intervenu le 1er février 2013, d'un compte titres ouvert le 1er juin 1994 auprès de la banque privée Edmond de Rothschild à Lausanne, en
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd87091
27 janvier 2005
27 janvier 2005
signature du mandat, il lui avait été indiqué que cette donation ne pouvait faire obstacle à la vente, c'est à dire à l'exécution du mandat de vente, comme l'établissent les attestations de Patrick Y et d'Edmond
Source officiellePage 45 sur 144