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5 765 résultats pour « Doucede »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0cabd8cdc6046d4739c08f

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Il fait valoir que sa situation n'a pas été exactement évaluée et conteste le maintien du taux d'IPP de 5% alors que son état s'est aggravé, avec des douleurs et une gêne importante.

Source officielle

Page 45 sur 289

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Journal officiel
Modifications diverses

CABINET BERENGER BLANC BURTEZ-DOUCEDE & ASSOCIES

SIREN 324042787Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

02/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DOUCEDE IP

SIREN 930677836Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

18/03/2026

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Créations

DOUCEDE, Jean-Michel

SIREN 791326044Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

13/03/2026

Voir →

Créations

DOUCEDE, Bruno

SIREN 324792084Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

21/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ENTREPRISE DOUCEDE

SIREN 562097212Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

30/11/2025

Voir →

CC

cr

6137266fcd580146774258a6

Cassation

1 juin 1999

1 juin 1999

assistance à personne en danger, le lundi 4 novembre vers 7 h 55, le surveillant, qui s'était rendu, sur appel des codétenus de Abdoulaye X..., auprès de celui-ci, le trouvait accroupi, geignant de douleur

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2504323_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Descombes - et les observations de Me Jeanmougin substituant Me Douard. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205966_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 28 novembre 2022 et 5 janvier 2024, Mme B C, représentée par Me Douard (Selarl Peneau et Douard), demande au tribunal :

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2406509_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Douard, renonce au bénéfice de l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Douard d'une somme de 1000

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3eb4bcdc6046d47ba1a7d

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

en délibéré lors de l'audience du 14/10/2025 où siégeaient Monsieur Alain GEORGES, Président, Monsieur Serge BENEVENTI et Monsieur Guillaume TERRET, Juges Greffier lors des débats, Maître Franklin DOUCEDE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e400facdc6046d47bbbc17

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Greffier lors des débats, Maître Franklin DOUCEDE, Prononcé par mise à disposition au greffe le 22/01/2026.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd90245

Appel

7 février 2013

7 février 2013

avocat au Barreau de MARSEILLE INTIMES ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENTEUROMEDITERRANEE, demeurant Les Docks-10 Place de la Joliette-13. 002 MARSEILLE représentée par Maître Olivier BURTEZ-DOUCEDE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd90250

Appel

7 février 2013

7 février 2013

avocat au Barreau de MARSEILLE INTIMES ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT EUROMEDITERRANEE, demeurant Les Docks-10 Place de la Joliette-13. 002 MARSEILLE représentée par Maître Olivier BURTEZ-DOUCEDE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90afb

Appel

3 octobre 2013

3 octobre 2013

APPELANTE EUROMEDITERRANEE (ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT), demeurant Les Docks-10 Place de la Joliette-13. 002 MARSEILLE représentée par Maître Olivier BURTEZ-DOUCEDE, avocat au Barreau de

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR01223

Cassation

13 septembre 2022

13 septembre 2022

La victime précise dans ses déclarations, que les faits ont débuté par des attouchements sous les douches et notamment à son entrejambe, à l'aide d'un glaçon, ce qui est confirmé par [G] [H] lors de son

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300873

Cassation

14 décembre 2022

14 décembre 2022

composée d'une entrée, un séjour salle à manger 35 m² avec cheminée et double exposition, cuisine équipée avec coin repas, cellier, à l'étage 5 chambres dont suite parentale, salle de bain, salle de douche

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200960

Cassation

17 octobre 2024

17 octobre 2024

roulant, sans rechercher, comme il lui était demandé, si l'importance des aménagements nécessités par l'état de la victime, tels que détaillés par les ergothérapeutes l'ayant suivi (salle de soins, douche

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69842c1ecdc6046d47f89a30

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Maël BOIVIN, Juge placé ASSESSEURS : - Nadia DOUCENE, Assesseur pôle social, Membre Assesseur représentant les travailleurs salariés du Régime Général - Philippe LEROY, Assesseur pôle social, Membre Assesseur

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

6a0b79cccdc6046d471edae4

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

FRANFINANCE [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Maître Christophe DOUCET, avocat au barreau de NANTES - 150 B D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [S] [I] [Adresse 3] [Localité 2] non

Source officielle
CC

cr

6079a8539ba5988459c4cb3b

Cassation

9 octobre 1996

9 octobre 1996

sportif, se déplace pour massage complet 7 j / 7 ", " Bambi ravissante, corps d'Eve, sexe d'Adam ", " Manuella très jolie, Body, charme fou... ", " JF réunionnaise sexy, vous attend pour détente tout en douceur

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200100_20250912

Administratif

12 septembre 2025

12 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Doucet, conseillère, - et les conclusions de M. Martin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ3

61372292cd580146773fe9a4

Cassation

6 décembre 1995

6 décembre 1995

premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 octobre 1993), que les consorts Y..., qui avaient donné à bail à la société "Les Grands Bains Simart" des locaux à usage commercial de bains-douches

Source officielle
CC

cr

61372544cd5801467741c59c

Cassation

1 février 1994

1 février 1994

1992 portant réforme des dispositions générales du Code pénal, 8 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, du principe constitutionnel de la rétroactivité de la loi pénale plus douce

Source officielle
CC

civ2

607940bb9ba5988459c3d8b8

Cassation

25 février 1965

25 février 1965

RESIDER, IL N'EN RESULTE PAS LA PREUVE QU'IL A EU L'INTENTION D'ABANDONNER CE DOMICILE ELECTORAL ; ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE A PRONONCE LA RADIATION DES LISTES ELECTORALES DE LA COMMUNE DE DOUCHY

Source officielle