I... charges suffisantes d'avoir commis ces faits ; "et aux motifs adoptés que l'enquête n'a pas permis de retrouver de témoins directs des faits de viol décrits par Mme H..., épouse F..., dont le dépôt

à l'Annexe [X] ; Total de l'évaluation du passif pris en charge par BSF : [XXX] francs ; BSF ne prend en charge aucun autre passif que celui décrit à l'Annexe [X] ci-dessus ; Il est expressément convenu

des faits, n'a effectivement pas fait l'objet d'un examen gynécologique (qui s'avérait inutile dès lors que la jeune fille disait avoir déjà eu des relations sexuelles), elle a néanmoins précisément décrit

N... décrit M.

fille chez le médecin, qui devant la narration des faits a appelé la police en vue du dépôt de plainte ; qu'à l'UMJ, lors de son examen moins de 48 heures après les derniers faits allégués, l'enfant a décrit

aperçue par deux témoins comme étant la personne qui, portant une veste polaire de couleur beige, donne des coups à la victime, achevant ainsi de lui donner la mort ; que cette fameuse veste beige décrite

son père, que ce dernier l'avait contrainte de force à une pénétration sexuelle vaginale, avait procédé à de nombreuses reprises à des attouchements sur ses seins et son sexe ; qu'elle a précisément décrit

accompagnant le sac mis à la vente et faisant référence à la marque Dior, peu important que cette étiquette ne figure pas en annexe du procès-verbal de saisie contrefaçon, dès lors qu'elle a parfaitement été décrite

donner aux questionnaires de la DGCCRF ; que la mise en place d'un tel procédé relève de la responsabilité des dirigeants de la coopérative qui ont fait préparer les déclarations selon les critères décrits

Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le demandeur coupable du délit d'extorsion de fonds ; "aux motifs que les faits d'extorsion de fonds décrits

1998 a dit n'y avoir lieu à annulation des opérations de saisie pratiquées, ayant fondé la mise en cause du prévenu ; "aux motifs que la mise sous scellés des objets ainsi saisis est précisément décrite

pièces n'ayant pas été immédiatement placées sous scellés en présence de personnes se trouvant sur les lieux du crime ; que cependant, l'inspecteur Blayo, qui s'est transporté sur les lieux à 8 h 15, a décrit

supérieure à celle de 60 à 70km/h qu'il a déclarée aux gendarmes comme le laisse penser la course folle effectuée par la moto après son choc avec la voiture, sur une distance de plusieurs dizaines de mètres décrite

place du conducteur, et donc pas en situation d'agresseur à cet instant, d'autre part, que sa pommette avait éclaté sous l'effet d'un choc violent; que cette violence ainsi que l'importance de la plaie décrite

personne dépositaire de l'autorité publique dans l'exercice de ses fonctions ; "aux motifs que, "dans sa plainte initiale, comme lors de son audition par le magistrat instructeur, Jean-Pierre A... a décrit

pratique habituelle dans l'hypermarché, et qu'il avait lieu de façon régulière le lundi matin, notamment, après que les invendus aient séjourné pendant le week-end en chambre froide ; que le procédé décrit

néanmoins que la pathologie prise en charge au titre de la législation professionnelle était conforme au tableau n° 98, la cour d'appel a énoncé que « le médecin-conseil a précisé que la pathologie décrite

impossibilité dès lors que la « repose d'un auvent ou verrière à l'identique » peut s'entendre de la repose d'un auvent ou verrière indépendant du mur mitoyen » et que « la solution en dernier lieu décrite