Les étudiants du cursus La Résidence suivent un enseignement comprenant des modules dédiés notamment à l'écriture et à la mise en scène, un stage obligatoire et la production d'un court métrage dans les six derniers mois de la seconde année.

Article 174

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première réunion, par tirage au sort parmi les membres compétents en matière d'émissions atmosphériques de l'aviation et en matière d'impact de l'activité aéroportuaire sur l'environnement, lequel de leurs deux mandats est limité à la durée la plus courte

Article 1

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Les voyages internationaux courts visés sont ceux décrits dans la convention internationale sur la sauvegarde de la vie humaine en mer (SOLAS), au chapitre III, partie A, règle 3. " La masse brute vérifiée " d'un conteneur désigne la masse brute totale

Article 223 VP

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 38

Code général des impôts

constitutive du même groupe, sous réserve que la durée du contrat n'excède pas trois ans ; b) La vente de billets émis par d'autres entreprises de transport maritime pour le trajet intérieur d'un voyage international ; c) La location et le stockage à court

Article D312-161-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 41 > 38

Code de l'action sociale et des familles

Ces unités ont également pour mission : 1° A la demande d'un professionnel intervenant de sa propre initiative ou d'une maison départementale des personnes handicapées : a) De réaliser des évaluations préliminaires médico-psychologiques de courte durée

Article R732-173

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 26 > 74

Code rural (nouveau)

caisse de mutualité sociale agricole procède, le cas échéant, au remboursement à l'assuré des sommes qui lui sont dues, ou recouvre les sommes trop perçues par celui-ci, sur une période de douze mois ou, à la demande de l'assuré, sur une période plus courte

Article R362-1-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 28 > 67

Code de l'environnement

Sous ces réserves, l'itinéraire desservant l'établissement correspond au plus court trajet possible et ne comporte pas d'arrêts autres que la desserte de l'établissement.

Article L642-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 05 > 30

Code de commerce

Le délai de quatre jours mentionné au II du même article court à compter de la date de la réception de la demande, qui est postérieure au jugement arrêtant le plan.

Article L622-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 05 > 25

Code de commerce

Lorsque l'acte est soumis à publicité, le délai court à compter de celle-ci.

Article D132-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 58 > 45

Code des assurances

Ce délai de quinze jours ne court pas tant que l'entreprise d'assurance du contrat d'accueil n'a pas notifié à l'entreprise d'assurance du contrat d'origine son acceptation du transfert. IV.

Article R515-109

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 68 > 57

Code de l'environnement

quatrième alinéa de l'article L. 515-44, le bénéfice des droits acquis est soumis aux règles de caducité prévues aux articles R. 181-48, R. 512-74 et au I du présent article dans les conditions suivantes : 1° Le délai de mise en service de trois ans court

Article R554-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 52 > 25

Code de l'environnement

C'est notamment le cas lorsque le responsable du projet est également exécutant des travaux ou pour les opérations unitaires dont l'emprise géographique est très limitée et dont le temps de réalisation est très court, définies par arrêté du ministre chargé

Article Annexe

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En complément des places d'hébergement pour courtes peines qui seront créées au sein des quartiers "nouveau concept" précités, un nouveau programme de construction sera lancé, portant exclusivement sur des structures pour courtes peines.

LEGIARTI000050867436

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le règlement subordonne l'ouverture d’une période d’indemnisation, à l'exception de celle prévue au e) de l'article 4 ; c) il doit enfin apporter des éléments attestant ses recherches actives d’emploi, ainsi que ses éventuelles reprises d’emploi de courte

LEGIARTI000022763715

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Film institutionnel Constitue un film institutionnel toute œuvre audiovisuelle de courte durée, relative au produit, au service ou à l'activité d'une entreprise, destinée en général à un usage de communication interne ou à des supports de communication

Article L5-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 59

Code des postes et des communications électroniques

Ce délai court à compter de la notification de l'ordonnance. Cet appel n'est pas suspensif. Le greffe du tribunal judiciaire transmet sans délai le dossier de l'affaire au greffe de la cour d'appel où les parties peuvent le consulter.

Article L125-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 81 > 06

Code de l'environnement

Lorsque l'état des risques n'est pas remis à l'acquéreur au plus tard à la date de signature de la promesse de vente ou du contrat préliminaire, le délai de rétractation prévu à l'article L. 271-1 du même code ne court qu'à compter du lendemain de la

Article 221-II-1/43

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principal. 1.4 A condition que des mesures appropriées soient prises pour assurer en toutes circonstances le fonctionnement indépendant des services de secours, la génératrice de secours peut être utilisée exceptionnellement et pour des périodes de courte

Article 4

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Peuvent être considérées, en application du IV de l'article R. 554-25 du code de l'environnement, comme des opérations unitaires dont l'emprise géographique est très limitée et dont le temps de réalisation est très court, la pose d'un branchement ou d'un

Article 12

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Pour les candidats de la branche "assistance de régulation médicale", la mise en situation pourra également comporter l'utilisation d'un très court enregistrement d'un message téléphonique afin d'apprécier les capacités du candidat à gérer et à appréhender

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