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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre A
615e0d3bc25a97f0381f4c6d
28 mars 2014
28 mars 2014
L'affaire a été débattue le 05 Décembre 2013 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Marie-Vianneytte BOISSEAU, Président de Chambre Madame Pascale MARTIN, Conseiller Madame Annick CORONA
Source officielle9e Chambre A
615e0e23c25a97f0381f5298
7 novembre 2014
7 novembre 2014
L'affaire a été débattue le 04 Septembre 2014 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Marie-Vianneytte BOISSEAU, Président de Chambre Madame Pascale MARTIN, Conseiller Madame Annick CORONA
Source officielle9e Chambre A
61609e49264c7ed035b03c2e
11 avril 2014
11 avril 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Vianneytte BOISSEAU, Président de Chambre Madame Pascale MARTIN, Conseiller Madame Annick CORONA,
Source officiellecomm
613723d4cd5801467740eb0c
8 janvier 2002
8 janvier 2002
Corona, 69120 Vaux-en-Velin, 23 / de la société d'Exploitaion des Etablissements Roux Christian, société à responsabilité limitée, exploitant sous l'enseigne Enseignes Daro, dont le siège est ...,
Source officielleREFERES 2ème Section
65d4f7cd157826b344595205
22 janvier 2024
22 janvier 2024
: [Adresse 36] [Localité 3] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, rencontré en son agence D’AQUITAINE sise [Adresse 57] Représentée par Maître Jean CORONAT
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6876987fe74401da7f356956
8 juillet 2025
8 juillet 2025
PACE de la SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC DI PACE, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSES SA SMA SA en qualité d’assureur de la SARL ERBE VERTE [Adresse 14] [Localité 12] représentée par Me Jean CORONAT
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6792931a304ff28fe37e255c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Me Jean-Jacques ROORYCK de la SAS AEQUO AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX SASU SOCIETE INGENIERIE ECONOMIE CONSTRUCTION (SIEC) [Adresse 22] [Adresse 38] [Localité 11] représentée par Me Jean CORONAT
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65848c76e41137cbf9fc436c
20 décembre 2023
20 décembre 2023
prise ne la personne de son mandataire liquidateur, [Y] [S] [Adresse 1] [Localité 17] défaillant SMABTP assureur DO de la SCCV [Adresse 25] [Adresse 20] [Localité 18] représentée par Maître Jean CORONAT
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68f1d7567ffb526292dd6f62
16 octobre 2025
16 octobre 2025
société par actions simplifiée à associé unique dont le siège est [Adresse 3] à [Localité 14], agissant aux poursuites et diligences de son Président domicilié audit siège Représentée par Me Jean CORONAT
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002716_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
mémoires enregistrés les 2 juillet 2020, 27 septembre 2021, 29 août 2022, 6 octobre 2025 et 2 novembre 2025, le centre régional des œuvres universitaires (CROUS) de Bordeaux Aquitaine, représenté par Me Coronat
Source officielle4ème chambre
DTA_2001103_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Cependant, face à la conjonction d'une douleur typiquement coronaire et en présence de deux prélèvements de troponine positifs, et même en l'absence d'anomalie électrocardiographique significative et en
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:0906DEC003837420
6 septembre 2022
6 septembre 2022
serious illnesses, including, among other things, sepsis, subacute bacterial endocarditis, tricuspid valve regurgitation, hypertrophic cardiomyopathy, pulmonary hypertension, cardiac syncope (fainting), coronary
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-111820
4 juin 2012
4 juin 2012
Artère coronaire : présence d’une plaque d’athérome rétrécissant légèrement la veine (...). Poumon : œdème répandu, saignement focal intra-alvéolaire, hypérémie.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6268ddf5b6a90a057d2a5a86
26 avril 2022
26 avril 2022
essentiel peut-être favorisé par la Depakine et une surcharge athéromateuse carotidienne - un compte rendu du docteur [Z] relatif à une coronarographie réalisée le 13 décembre 2019 concluant à des « coronaires
Source officielleChambre 4-8
634a4f30acdcd6adff75a93d
14 octobre 2022
14 octobre 2022
pièces médicales qu'elle verse aux débats en cause d'appel, dont il résulte qu'elle a présenté en août 2010 une 'décompensation cardiaque inaugurale d'une cardiopathie hypokinétique dilatée sévère à coronaires
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0421DEC003521506
21 avril 2020
21 avril 2020
Suisse [GC], n o 67810/10, § 28, CEDH 2014 et les affaires qui y sont citées, et Vilches Coronado et autres c. Espagne , n o 55517/14, § 26, 13 mars 2018).
Source officielleRéférés Cabinet 1
668838ac342d338c20d30de1
1 juillet 2024
1 juillet 2024
médical établi le jour de l’accident, Madame [R] [B] a présenté une fracture costale, une entorse cervicale, une contusion orteils droits et genou droit et les lèvres enflées ainsi qu’une fracture coronaire
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6789f22ae53fca3659f6724a
16 janvier 2025
16 janvier 2025
totalement étrangère au travail, à savoir une maladie coronarienne ou malformation cardiaque ; qu'il en ressort que l'infarctus foudroyant est la conséquence exclusive d'une obstruction d'une artère coronaire
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210415
31 mai 2018
31 mai 2018
conclusions de l'employeur contestant ce lien de causalité en faisant valoir, avec offres de preuve, que le malaise était en réalité lié à son état pathologique antérieur, le salarié fumeur ayant une artère coronaire
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10960
27 septembre 2017
27 septembre 2017
l'équipe dédiée à Cationorm à laquelle celui-ci participait, à savoir que le département marketing était en charge de ce projet et donc de la stratégie de l'entreprise ainsi que des opérations et coordonnait
Source officiellePage 45 sur 66