donné aux parties en application de l'article 1015 du code de procédure civile : Vu l'article D. 213-1-2 du code de la sécurité sociale ; Attendu, selon ce texte, qu'en application du pouvoir de coordination

A...portant sur son livret pédagogique, dès lors que celui-ci n'a pas vocation à être transmis à la coordonnatrice régionale de formation, ni au jury ; - la coordonnatrice régionale de formation était

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Telvanju par la société ITM Entreprises et les consorts Cordat

l'audience du 12 octobre 1995 à 14 heures, la présence, dans la salle d'audience, des experts Rousseau-Richard, Debarge, des témoins Lionne, Syska, X..., Maillet, Audry, Mascotto, Tecquert, Sarrail, Coulon

bons de commande comportant le nom du vendeur, qu'en contrepartie cette dernière adressait aux revendeurs des vignettes kilométriques, que, tous les quinze jours, chaque revendeur devait réexpédier le coupon

constatant que la société Entreprise Jean Y... ne détenait que 40 % du capital de la société TP Spada dont les autres actionnaires, la société Jean Lefebvre et la société Sablières et entreprises Morillon-Corvol

complications des deux premières interventions, à savoir un décollement choroïdien, une hémorragie persistante au décours du premier geste, incoercible lors du second, le développement d'un ulcère cornéen

Faudra que l'ancien patron de la Chambre Régionale des Comptes mette son poids et le reste dans la balance pour que les bidouilleries de la procureure et de [O] ex-patron de la sécu locale, copain comme cochon

Sofams, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu en matière de référé, que la société DSDT a confié à la société Sofams une mission de pilotage et coordination

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 26 septembre 2018), Mme O... a été engagée le 5 décembre 2005 par la société [...] en qualité d'assistante coordinatrice marketing appliquée expert, et occupait en dernier

Gérard, contre l'arrêt n° 70/88 de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 13 juillet 1988 qui, dans une procédure suivie contre lui du chef de contraventions aux règles de la coordination des

poursuivi devant le tribunal correctionnel du chef de faux, usage de faux et escroquerie en raison de falsifications d'ordonnance, de facturations abusives de soins, de cotations de majorations de coordination

Et vous n'avez cessé de polémiquer sur le contenu même de la coordination pédagogique, alors que le profil détaillant l'activité attendue vous avait été remis.

[C], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° C 21-16.186 contre l'arrêt rendu le 4 février 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 5), dans le litige l'opposant à l'association Coordination

d'autre part, qu'en affirmant que le mémoire avait été adressé à un numéro de fax qui n'est pas celui de la chambre de l'instruction, sans préciser si l'avocat de Michel X... avait été informé des coordonnées

, enfin, que dans sa plainte du 20 avril 2000, Isabelle Y... affirmait que, lors de l'entretien préalable du 10 mai 1999, Jean A... avait décliné son identité à elle-même qui avait pu prendre ses coordonnées

porteur de nombreux timbres confirmant qu'il était entré en Guadeloupe les 8 mai et 1er juin 2014, qu'il était également découvert un papier manuscrit avec l'identité de [V] [J], des codes PIN et des coordonnées

remettre un RIB, des documents et une ancienne facture, et que son employeur n'expliquait d'ailleurs pas pourquoi Mme [D], qui était en période d'essai, avait pu avoir accès au tampon humide, aux coordonnées