suite du présent document, le terme " emballages " est considéré comme englobant les grands récipients pour vrac (GRV) et les grands emballages. 2-Statut de l'organisme 2.1 Identité de l'organisme L'organisme doit avoir une structure juridique connue

Article ANNEXE III

—

Elle doit être connue et respectée par les personnes intervenant dans le cadre de la manifestation aérienne.

LEGIARTI000030251597

—

Si tous les renseignements ne sont pas connus à la date limite pour l'envoi, les informations alors détenues sont néanmoins transmises et le compte rendu complété ultérieurement.

Article Annexe 2

—

masse pelvienne 107 prolapsus 108 anomalie des bourses 109 perte de liquide chez une femme enceinte avant terme 110 saignement génital anormal en post-partum 111 saignement génital durant la grossesse 112 saignement génital anormal (hors grossesse connue

Article 199 undecies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 51

Code général des impôts

La moyenne mentionnée ci-dessus est celle des quatre derniers indices connus au 1er novembre qui précède la date de référence. 6.

Article Annexe 8-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

Le programme des épreuves du certificat d'aptitude aux fonctions de commissaire aux comptes suppose connu celui des épreuves du certificat préparatoire aux fonctions de commissaire aux comptes.

Article 5

—

et maternité des travailleurs non salariés ; - article 14, cinquième alinéa ; - article 15, II ; - article 15, III, premier alinéa, en tant qu'il désigne les ministres compétents pour nommer à la caisse mutuelle régionale une ou plusieurs personnes connues

Article Annexe I

—

Mesure matérialisée : dispositif destiné à reproduire ou à fournir de façon permanente pendant son utilisation une ou plusieurs valeurs connues d'une grandeur donnée.

Article Annexe Ia

—

Résultats attendus - Les niveaux d'habilitation nécessaires sont connus et respectés. - La mise en œuvre des protections individuelles et collectives est conforme. - Les travaux sont exécutés conformément à la réglementation. - La position de travail

Article 46

—

attribué par la loi de finances représente un montant annuel supérieur au montant total de son droit à compensation tel que défini au neuvième alinéa et aux a et b du présent II, la différence fait l'objet d'un versement complémentaire dès ce montant connu

Article Annexe I

—

C3.4 - appliquer les règles de sécurité Les consignes de sécurité liées à l'atelier Les règles de sécurité sont connues et respectées.

Article Annexe

—

boucle locale (dégroupage d'un répartiteur de la boucle locale cuivre, connexion à un point de mutualisation de la boucle locale optique), l'identifiant fourni pour le nœud correspond à l'identifiant utilisé par l'opérateur tiers, si cet identifiant est connu

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

Code général des impôts, annexe IV

Lorsque l'indice d'efficacité énergétique de cet appoint n'est pas connu, la valeur conventionnelle utilisée est de 98 %. 2° (Abrogé) 3° (Abrogé) 4° (Abrogé) 5° Equipements de chauffage ou de production d'eau chaude indépendants fonctionnant au bois ou

Article Annexe IV

—

Filtrer l'ensemble au moyen d'un filtre Inox de 80 microns dont la masse est connue au gramme près. Soumettre le filtre et son contenu à un séchage de 10 minutes sous flux d'air.

Article Annexe à l'article D4451-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 23 > 40

Code des transports

L'entrepreneur de transport doit avertir au moins un jour ouvrable à l'avance le destinataire, lorsqu'il est connu, ou, à défaut, le donneur d'ordre de la date et de l'heure estimées de son arrivée.

Article Annexe III

—

Si pour un polluant ce rendement n'est pas connu, sa valeur par défaut est nulle (la totalité du polluant est considérée comme rejetée au milieu naturel). (26) Code de la station d'épuration externe: indiquer le code "Sandre" de la station d'épuration

Article R214-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 13 > 67

Code de l'environnement

Au sens de la présente rubrique, le lit majeur du cours d'eau est la zone naturellement inondable par la plus forte crue connue ou par la crue centennale si celle-ci est supérieure.

LEGIARTI000041463933

—

Chaque propriétaire limitrophe connu sera convoqué pour signature du procès-verbal par lettre recommandée avec avis de réception.

LEGIARTI000024751069

—

Balance d'entrée valeur de marché valeur de marché coût d'acquisition >x euros coût de reconstruction euro symbolique ou coût de reproduction à l'identique Acquisitions si coût connu

LEGIARTI000024744065

—

Balance d'entrée valeur de marché valeur de marché coût d'acquisition >x euros coût de reconstruction euro symbolique ou coût de reproduction à l'identique Acquisitions si coût connu

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