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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
61372161cd580146773f3432
14 novembre 1990
14 novembre 1990
Charles X..., domicilié "Les Tournelles", Chessy, Montevrain (Seine-et-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 30 juillet 1987 par le conseil de prud'hommes de Sens (section agriculture), au profit
Source officielle.
69b77832cdc6046d47d0715f
9 avril 2025
9 avril 2025
Frédéric CHERY Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier. Ministère Public : M.
Source officielle.
69b77aeecdc6046d47d09cfb
9 avril 2025
9 avril 2025
Frédéric CHERY Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier. Ministère Public : M.
Source officielle.
69b78449cdc6046d47d132ad
9 avril 2025
9 avril 2025
Frédéric CHERY Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier. Ministère Public : M.
Source officielle.
69b78482cdc6046d47d13625
9 avril 2025
9 avril 2025
Frédéric CHERY Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier. Ministère Public : M.
Source officielle.
69c923f0cdc6046d4765a39d
9 avril 2025
9 avril 2025
Frédéric CHERY Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier. Ministère Public : M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2506804_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
L'immeuble dont les sociétés requérantes étaient propriétaires et qui a été préempté par l'établissement public foncier d'Ile de France est situé au 82 Ter rue de Gravigny, sur le territoire de commune de Chilly
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000008025985
3 mai 2002
3 mai 2002
novembre 1945, le préfet peut décider la reconduite d'un étranger à la frontière ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que Mme Rosario X..., épouse Y..., fait également usage des prénoms de Cherry
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007714582
5 mai 1986
5 mai 1986
Roberto Carlos X..., demeurant Foyer Sonacotra, ... à Chilly-Mazarin, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule la décision en date du 28 février 1984 par laquelle la commission des recours de
Source officielleciv2
613720a1cd580146773ecaba
28 octobre 1987
28 octobre 1987
demeurant à Bagnolet (Seine-Saint-Denis), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 avril 1986, par la cour d'appel de Paris (17ème chambre A), au profit : 1°/ de Monsieur Jean-Claude Z..., demeurant à Chilly
Source officielleciv2
613720b4cd580146773edb71
11 juillet 1988
11 juillet 1988
Pierre Y... et de son épouse, née Martine B..., demeurant et domiciliés ensemble ... à Chilly-Mazarin (Essonne), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen
Source officielleciv1
6137232fcd580146774068a5
17 novembre 1998
17 novembre 1998
Raymond Z..., 2 / de Mme Denise Y..., épouse Z..., demeurant ensemble à Chéry X..., 41120 Les Montils, 3 / de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) de Loir-et-Cher, dont le siège
Source officiellesoc
613723d2cd5801467740e9a1
27 février 2002
27 février 2002
X... à Chécy dans la banlieue d'Orléans et au motif qu'il se rendait sur des chantiers parfois très éloignés de l'agglomération orléanaise ; Qu'en statuant ainsi alors que le temps de trajet ne constitue
Source officielleciv3
613721e7cd580146773f89ad
7 juillet 1993
7 juillet 1993
Frete, demeurant La Croix Blanche à Chilly-Mazarin (Essonne), 6°/ de Mme Marie X... Frete, veuve Joussein, demeurant ... (Hauts-de-Seine), 7°/ de M. Henri Marie C...
Source officiellesoc
61372272cd580146773fd205
3 mai 1995
3 mai 1995
Robert, demeurant ... à Chilly-Mazarin (Essonne), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 8 mars
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007896304
15 septembre 1995
15 septembre 1995
TERRISSE demeurant 1, domaine du Château à Chilly-Mazarin (91380) ; Mme Y... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 19 juin 1987 par lequel le tribunal administratif de Grenoble a rejeté
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2313067_20240229
29 février 2024
29 février 2024
B résidait, à la date de la décision attaquée, sur la commune de Chilly-Mazarin, dans le département de l'Essonne (91380).
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
5fca2e36e71e814e73567cba
30 novembre 2020
30 novembre 2020
COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 30 NOVEMBRE 2020 (Rédacteur : Monsieur Robert CHELLE, Président) N° RG 17/02907 - N° Portalis
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c746
20 novembre 2008
20 novembre 2008
CHAMBRE DE LA FAMILLE ARRET DU 20 NOVEMBRE 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ROUEN du 28 Juillet 2006 APPELANT : Monsieur Jean-Pierre X... ... 77500 CHELLES
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2205943_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
cotisations de taxe foncière, de taxes spéciales, de taxe d’enlèvement des ordures ménagères mises à sa charge au titre de l’année 2020 à raison des locaux de son site du 159 avenue gendarme A... à Chelles
Source officiellePage 45 sur 127