CHAMPAGNES GIESLER et autres....

son champagne à la société CHAMPAGNE BRUNO X....

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Champain, avocate de M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Champain, avocate de M.

, tels que "pintade au Champagne", "gigolette d'oie au Champagne", "foie gras de canard aux deux poivres et au Champagne", ce dernier produit étant présenté sous un emballage qui reproduisait une flûte

Alliance Champagne à la société Champagne Jacquart, en sorte que le contrat de travail du salarié affecté à cette branche d'activité transférée avait été repris par la société Champagne Jacquart en application

Vu : le courrier du 31 janvier 2025 adressé à Mme Chaplain présidente de ladite association l’invitant à régulariser sa requête en fournissant la délibération l’autorisant à ester en justice ainsi que

francs a été consigné le 28 septembre 1988 sur un compte bloqué ouvert dans les livres de la Caisse régionale de Crédit agricole de l'Aube et de la Haute-Marne, aux droits de laquelle vient la CRCAM de Champagne

_________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la caisse régionale de Crédit agricole mutuel de Champagne-Bourgogne

____________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Banque populaire Alsace-Lorraine-Champagne

____________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Banque populaire Alsace-Lorraine-Champagne

X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 25 avril 2017 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant à la société Banque populaire Alsace Lorraine Champagne

épouse Y..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 14 décembre 2017 par la cour d'appel de Versailles (16e chambre), dans le litige l'opposant à la caisse régionale de Crédit agricole mutuel de Champagne-Bourgogne

siège est [Adresse 3], 3°/ à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Marne, dont le siège est [Adresse 4], 4°/ à la caisse régionale du régime social des indépendants (RSI) de Champagne-Ardenne

À la suite d'un contrôle portant sur les années 2008 à 2010 l'URSSAF de la Haute Marne aux droits de laquelle vient l'URSSAF de Champagne Ardennes, a adressé à cette société une lettre d'observations le

Jean-Charles X..., de 40 des 100 parts représentant le capital de la société immobilière et viticole du Domaine de Bligny, propriétaire exploitant d'un domaine en appellation contrôlée "champagne" ;

Jean-Charles X..., de 40 des 100 parts représentant le capital de la société immobilière et viticole du Domaine de Bligny, propriétaire exploitant d'un domaine en appellation contrôlée "champagne" ; que

judiciaire invoque l'irrecevabilité du pourvoi formé le 11 février 2002 par la société et son liquidateur amiable, dès lors que par jugement du 21 mars 2002, le tribunal de commerce de Châlons-en-Champagne