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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00282
13 janvier 2016
13 janvier 2016
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le treize janvier deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CARON
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00283
13 janvier 2016
13 janvier 2016
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le treize janvier deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CARON
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2310775_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Virginie Caron, première conseillère, en application de l'article R.222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61054
12 septembre 2024
12 septembre 2024
l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) PACA Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Défendeur(s) : la société Groupe Cayon
Source officiellecr
6079a8a09ba5988459c4e55e
18 avril 1969
18 avril 1969
Calon.
Source officiellecr
6079a8b09ba5988459c4e882
7 avril 1967
7 avril 1967
MOYEN NE SAURAIT ETRE ACCUEILLI; ET ATTENDU QUE L'ARRET EST REGULIER EN LA FORME; REJETTE LES POURVOIS PRESIDENT : M ZAMBEAUX - RAPPORTEUR : M ROLLAND - AVOCAT GENERAL : M BARC - AVOCATS : MM CALON
Source officielleciv3
607940c49ba5988459c3e348
26 mai 1966
26 mai 1966
PRESIDENT : M DE MONTERA-RAPPORTEUR : M LECOUFFE-AVOCAT GENERAL : M PAUCOT-AVOCATS : MM CALON ET BORE A RAPPROCHER : 20 AVRIL 1966, BULL 1966, V, N° 46, P 35
Source officielleciv3
607940c89ba5988459c3e793
9 novembre 1967
9 novembre 1967
PRESIDENT : M DE MONTERA - RAPPORTEUR : M GIRARD - AVOCAT GENERAL : M PAUCOT - AVOCATS : MM CALON ET LANDOUSY. DANS LE MEME SENS : SUR LE N° 2 : 18 MAI 1967, BULL 1967, V, N° 43, P 32.
Source officielleciv3
607940c99ba5988459c3e8de
29 mai 1968
29 mai 1968
N° 65-12900 SOCIETE FROMAGERE DU MASSIF CENTRAL C/ L'AVENIR COOPERATIF D'AUVERGNE PRESIDENT : M DE MONTERA - RAPPORTEUR : M MENEGAUX - AVOCAT GENERAL : M TUNC - AVOCATS : MM GIFFARD ET CALON MEME ESPECE
Source officielleciv3
607940cb9ba5988459c3ea80
22 février 1968
22 février 1968
PRESIDENT : M DE MONTERA-RAPPORTEUR : M MAZEAUD-AVOCAT GENERAL : M PAUCOT-AVOCATS : MM CALON ET DE SEGOGNE.
Source officielleciv3
607940cb9ba5988459c3eaa5
30 mai 1968
30 mai 1968
PRESIDENT : M DE MONTERA-RAPPORTEUR : M LECHARNY-AVOCAT GENERAL : M TUNC-AVOCAT : M CALON DANS LE MEME SENS : 21 FEVRIER 1963, BULL 1963, IV, N° 182, P 148
Source officielleciv3
607940cb9ba5988459c3eaa8
30 mai 1968
30 mai 1968
PRESIDENT : M DE MONTERA - RAPPORTEUR : M DEFAUDIN - AVOCAT GENERAL : M TUNC - AVOCATS : MM CHOUCROY ET CALON
Source officielleciv3
607940cc9ba5988459c3ebf1
3 mai 1968
3 mai 1968
A AVIGNON ET AUTRES PRESIDENT : M DE MONTERA-RAPPORTEUR : M CORNUEY-AVOCAT GENERAL : M LAGUERRE-AVOCATS : MM CALON ET ROQUES
Source officiellecr
6079a8949ba5988459c4e06b
11 avril 1967
11 avril 1967
AUX FAITS DECLARES CONSTANTS PAR LA COUR ET LE JURY; REJETTE LE POURVOI PRESIDENT : M COMTE, CONSEILLER DOYEN, FAISANT FONCTIONS - RAPPORTEUR : M BOGUE - AVOCAT GENERAL : M BOUCHERON - AVOCAT : M CALON
Source officielleciv2
Donne défautc/M. X
613720c7cd580146773ee50f
4 novembre 1988
4 novembre 1988
parc des Près, ... à Villeneuve d'Ascq (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 26 février 1987 par la cour d'appel de Douai (8ème chambre civile), au profit de Monsieur Daniel X..., demeurant à Calonne-sur-La
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2302179_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 mars 2023, la société civile immobilière Romain M, représentée par Me Callon, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2202490_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 mars 2022, Mme B A, représentée par Me Callon, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier Sud-Francilien à lui verser
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301249_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 31 mai 2023 à 15h , en présence de Mme Caloone, greffière d'audience : - le rapport de Mme Duchesne, magistrate désignée ; - et les observations
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301299_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 2 juin 2023 à 11h en présence de Mme Caloone, greffière d'audience : -le rapport de Mme Duchesne, magistrate désignée ; - et les observations de
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2302114_20230824
24 août 2023
24 août 2023
Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Caloone, greffier d'audience, Mme A a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Velasco, représentant les sociétés requérantes, qui
Source officiellePage 45 sur 715
CALLONEGO, Clement, CALLONEGO
30/01/2026
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CALLONEGO, Clement
11/01/2026
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LE CALLONEC, Yvan
Autre jugement et ordonnance — Ordonnance Juge commissaire: Acceptation - Liquidateur : SELAS CLEOVAL, 14 Bld de la Paix Immeuble Artémis, 56000 VANNES - Avis de dépôt des créances au tribunal judiciaire de Vannes où les réclamations seront recevables dans un délai d'un mois à compter de la date de la présente publication, par déclaration au greffe remise contre récépissé ou adressée par LRAR - N° RG : 24/00011
07/12/2025
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LE CALLONEC, Charlène
18/11/2025
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SCI CALLONE
03/01/2025
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