l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Sit Seferis Lille, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 27 mai 2016 par la cour d'appel de Caen

B..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° X 19-15.230 contre l'arrêt rendu le 14 février 2019 par la cour d'appel de Caen (2e chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant à Mme H...

Jean-Paul Hébert, en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1994 par la cour d'appel de Caen (1re chambre section civile et commerciale), au profit de M.

X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 3 janvier 1995 par le premier président de la cour d'appel de Caen, au profit de M. le préfet du Calvados, domicilié Préfecture du Calvados,

X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 juillet 1993 par la cour d'appel de Caen (3e Chambre sociale), au profit de la société Assurances générales de France (AGF) assurances vie, dont

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique X..., demeurant ... à Cerise, Alençon (Orne), en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1988 par la cour d'appel de Caen

(Orne), en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1991 par la cour d'appel de Caen (3e chambre sociale), au profit de Mme Liliane X..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 10 juillet 2001), qu'un juge de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société hôtelière Le Baduel, dont le siège social est à Cayenne (Guyane), route

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Caen, 4 février 2003), que Mme X... a été contaminée

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 22 octobre 2003, qui, pour infraction à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement

apos;arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme [P] [R] veuve [X], domiciliée [Adresse 1], contre deux arrêts rendus les 4 décembre 2014 et 26 février 2015 par la cour d'appel de Caen

Piero Y..., domicilié [...]                                   , contre l'arrêt rendu le 11 décembre 2014 par la cour d'appel de Caen (2e chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant à Mme

suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Edmond X..., demeurant "La Collinière" Courgains (Sarthe) Marolles les Brault, en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1986 par la cour d'appel de Caen

Selon l'arrêt attaqué (Caen, 28 mai 2019), M. [G] et Mme [M] se sont mariés en 1978 sous le régime de la séparation de biens.

(Manche), en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1992 par la cour d'appel de Caen (3e chambre), au profit de la SA Orgazym, société anonyme, dont le siège est route de Beaucouzé àAvrillé (Maine-et-Loire

Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 9 avril 1996 par le premier président de la cour d'appel de Caen, au profit : 1 / de la société Fléchard, dont le siège est ..

Saint-Désir de Lisieux, représentée par son liquidateur amiable, Mlle Catherine X..., demeurant ..., en cassation de deux arrêts rendus les 29 juin 1995 et 9 novembre 1995 par la cour d'appel de Caen