CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

23 484 résultats pour « Bertrand »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024115547

Admin. suprême

1 juin 2011

1 juin 2011

Bertrand A, demeurant ... ; M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e042c6cdc6046d47650284

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/01/2025 JUGEMENT DU DIX-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 3ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ336 Prononcé le 17/01/2025 par Monsieur Bertrand

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e04324cdc6046d476508bd

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/01/2025 JUGEMENT DU DIX-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 3ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ338 Prononcé le 17/01/2025 par Monsieur Bertrand

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0447ccdc6046d47651db9

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/01/2025 JUGEMENT DU DIX-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 3ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ346 Prononcé le 17/01/2025 par Monsieur Bertrand

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e044a5cdc6046d47652073

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/01/2025 JUGEMENT DU DIX-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 3ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ347 Prononcé le 17/01/2025 par Monsieur Bertrand

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0520acdc6046d4765f3f2

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/01/2025 JUGEMENT DU DIX-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 3ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ290 Prononcé le 17/01/2025 par Monsieur Bertrand

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e06118cdc6046d476772af

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/01/2025 JUGEMENT DU DIX-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 3ème CHAMBRE N° de PC : 2023RJ169 Prononcé le 17/01/2025 par Monsieur Bertrand

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e11d4fcdc6046d4778bbcf

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 16/01/2026 JUGEMENT DU SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : [Immatriculation 1] Prononcé en audience publique du 16/01/2026 par Monsieur Bertrand

Source officielle
CC

civ1

61372171cd580146773f3c7e

Cassation

14 mai 1991

14 mai 1991

Patrick, Bertrand Y..., demeurant ... (13e), contre : 1°) M. Yves Y..., demeurant ... (Ille-et-Vilaine), 2°) de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b39abfcdc6046d477ea660

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DE BAR-LE-DUC 04/07/2025 JUGEMENT DU QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ CHAMBRE DES PROCÉDURES COLLECTIVES N° de PC : 2024RJ99 Prononcée en audience publique du 04/07/2025 par Monsieur Nicolas BERTRAND

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b39ae0cdc6046d477ea859

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

BAR-LE-DUC 04/07/2025 JUGEMENT DU QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ CHAMBRE DES PROCÉDURES COLLECTIVES N° de PC : 2024RJ130 Prononcée en audience publique du 04/07/2025 par Monsieur Nicolas BERTRAND

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c49e0dcdc6046d47faaa3f

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Bertrand VAZ, M. Gérard DEMAURE et M. Stéphane CROCQ, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Mme Valérie GAUTIER, Greffière d'audience, le 22 Janvier 2025.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c4b97ecdc6046d47fc93e0

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Bertrand VAZ, Juge remplaçant de M.

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

67874f2ad61a5c2f4aa3666a

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Bertrand Duez, Président de chambre, a entendu les conseils des parties en leurs conclusions et explications, puis ce magistrat en a rendu compte à la cour dans son délibéré.

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

68681cb84965b5d9df315cf7

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

N° RG 25/04851 - N° Portalis 352J-W-B7J-C73KN N° de MINUTE : 1/2025 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 4 juillet 2025 DEMANDEUR Monsieur [R] [W] [J], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Bertrand

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

65a0f54d383a880008fd07d3

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

caractère manifestement irrecevable de son appel, en application des dispositions de l'article R 743-11 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Ayant pour conseil Me Jérôme Bertrand

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

65a783768121050008662e59

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

manifestement irrecevable de son appel, en application des dispositions de l'article R 743-11 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ayant pour conseil choisi Me Jérôme Bertrand

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007944477

Admin. suprême

17 octobre 1997

17 octobre 1997

Bertrand X... contre une décision préfectorale du 13 juillet 1989 lui refusant l'autorisation sollicitée, a accordé à celui-ci l'autorisation d'adjoindre à son exploitation une superficie de 20 ha 47 a

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007877103

Admin. suprême

16 juin 1995

16 juin 1995

Bertrand B..., Mme Christiane E..., Mme Josiane Z..., M. Jean Y..., M. Roger A..., M. D..., M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6163a2464e100fed5ecc2ebb

Appel

15 octobre 2009

15 octobre 2009

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller

Source officielle

Page 45 sur 1175

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC30 570 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

SCI BERTRAND-CLARENN

SIREN 519142582Greffe du Tribunal de Commerce de Briey

17/07/2026

Voir →

Procédures collectives

LAMBERT, Bertrand, Denis, Pascal, LAMBERT (EI)

SIREN 382924454Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

17/07/2026

Voir →

Procédures collectives

SARL Bertrand FLEURY

SIREN 507527513Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 mars 2026, désignant liquidateur Selas Zanni & Associes Représentée par Maître Olivier Zanni 1 rue Gabriel Péri 28000 Chartres. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.

17/07/2026

Voir →

Créations

BORIES, Bertrand, Pierre-Marie

SIREN 107466864Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

17/07/2026

Voir →

Radiations

FRÉCON, Landry, Cyril, Bertrand, Marie-Joseph, FRÉCON

SIREN 978875979Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

17/07/2026

Voir →