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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8a
6698b062e6ed70c67f6448fb
16 juillet 2024
16 juillet 2024
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Mai 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
6698b062e6ed70c67f644901
16 juillet 2024
16 juillet 2024
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Mai 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
686765439f40b42a26419d3e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[B] [S] né le 22 Février 1994 à [Localité 1], de nationalité gambienne ayant pour conseil en première instance, Me Benjamin Darrot, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
686765439f40b42a26419d42
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[W] [O] né le 19 Janvier 1986 à [Localité 1] de nationalité non précisée ayant pour conseil en première instance, Me Benjamin Darrot, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire
Source officielleChambre 4-8b
660cf2547c1ccb0008628b8d
2 avril 2024
2 avril 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Février 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielle3ème Ch.section B
65b16650b9f94e9846510543
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Adresse 2] représentée par Me Anne DAUGAN, avocat au barreau de RENNES DEFENDEUR : Monsieur [P] [F], [D] [I] né le [Date naissance 5] 1980 à [Localité 9] demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Benjamin
Source officielle9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2209536_20240220
20 février 2024
20 février 2024
relevées par la caisse des allocations familiales des Bouches-du-Rhône, portent sur une période au cours de laquelle ils ne vivaient pas encore en couple ; - son fils ne s'appelle pas Bruno mais Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929d0
6 novembre 2015
6 novembre 2015
né le 01 Janvier 1990 à LAGHMAN de nationalité Afghane Vu l'appel formé le 05 novembre 2015 à 16 h 09 par télécopie, par Me Benjamin FRANCOS, avocat ; A l'audience publique du 06 novembre 2015 à
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c89
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Jarry 97122 BAIE-MAHAULT Non Comparant, ni représenté COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 3 décembre 2015, en chambre du conseil devant la Cour composée de : Madame Micheline Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd933f5
6 juillet 2016
6 juillet 2016
défaillante COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 mai 2016, devant Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f13
20 février 2018
20 février 2018
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1o section RG N : 16/00625-11 Monsieur Benjamin X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd90277
13 février 2013
13 février 2013
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 décembre 2012, devant Madame Micheline BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd90278
13 février 2013
13 février 2013
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 décembre 2012, devant Madame Micheline BENJAMIN
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA00010_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
A, représenté par Me Benjamin-Marie Essouma Awona, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92df1
27 janvier 2016
27 janvier 2016
Benjamin Z...
Source officielle1ère Chambre
68e7a53b033cf481c39a4896
7 octobre 2025
7 octobre 2025
DEFENDEUR A L’INCIDENT DÉFENDERESSES AU PRINCIPAL ET DEMANDERESSES A L’INCIDENT Monsieur [P] [N], demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Me Hadrien GRATTIROLA, avocat au barreau de NICE Rep/assistant : Me Benjamin
Source officielleChambre 01
69768bd9cdc6046d47b41ad9
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Ordonnance : contradictoire, en premier ressort, mise à disposition au Greffe le 09 Janvier 2026, et signée par Marie TERRIER, Juge de la Mise en État, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielle7ème Chambre
6978c1b6cdc6046d47de5f7d
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Evelyne ELBAZ de la SELARL CABINET ELBAZ - GABAY - COHEN, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : L107 Société LAMY (précédemment dénommée NEXITY LAMY [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Benjamin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
627b54f876c5d9057df7ff4e
10 mai 2022
10 mai 2022
Sociale Prononcé par mise à disposition au greffe de la cour d'appel d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le dix mai deux mille vingt deux par Benjamin
Source officielleJuge libertés & détention
69737ecccdc6046d476c5daa
11 janvier 2026
11 janvier 2026
[M] [U] MAGISTRAT : Benjamin PIERRE GREFFIER : Sylvie DELECROIX DEMANDEUR : M. LE PREFET DU NORD Représenté par Me Guillaume ANCELET (cabinet ADES) DEFENDEUR : M.
Source officiellePage 45 sur 445