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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
63bfb3005e2fbe7c90043782
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Composition de la Cour lors du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Karen STELLA, conseiller - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c54
18 décembre 2007
18 décembre 2007
né le 14 Mars 1949 à MEKNES (MAROC) ... 30133 LES ANGLES représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assisté de Me Alain BEGOC, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉE :
Source officielle8ème chambre
630710867786aac563f27585
24 août 2022
24 août 2022
Composition de la Cour lors du délibéré : - Christine SAUNIER-RUELLAN, président - Karen STELLA, conseiller - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise
Source officielle8ème chambre
62736a3ea58162057dac669e
4 mai 2022
4 mai 2022
Composition de la Cour lors du délibéré : - Christine SAUNIER-RUELLAN, président - Karen STELLA, conseiller - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise
Source officielle8ème chambre
62736a3fa58162057dac66a0
4 mai 2022
4 mai 2022
Composition de la Cour lors du délibéré : - Christine SAUNIER-RUELLAN, président - Karen STELLA, conseiller - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
662bec4fe266e89ef1185611
26 avril 2024
26 avril 2024
Localité 9] (LOT-ET-GARONNE) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Magali LE NAY, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat postulant et Me Charles CONSIGNY de L’AARPI CONSIGNY BELLOUR
Source officielleRéférés
678ea918bfd75b73b3e406fd
7 janvier 2025
7 janvier 2025
MUTUELLES, immatriculée au RCS de [Localité 14] sous le numéro 775 652 126 dont le siège social est sis [Adresse 4] DEFENDERESSES, non comparantes, ni représentées * * * * Magistrat : Madame MASSON-BESSOU
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6866152811adae0daca53343
2 juillet 2025
2 juillet 2025
chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur [J] [I] né le 03 Février 1946 à [Localité 5] de nationalité française, retraité, domicilié : [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Laurent BELOU
Source officielleMagistrate Mme CUEILLERON
DTA_2502939_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
- les observations de Me Begon représentant M. C, assisté de Mme B interprète en langue géorgienne, qui conclut aux mêmes fins et par les mêmes moyens.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2504230_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
Facon, - et les observations de Me Begon, substituant Me Traversini, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielleMagistrat M. Loustalot-Jaubert
DTA_2504391_20250814
14 août 2025
14 août 2025
Loustalot-Jaubert, magistrat désigné, - et les observations de Me Begon, substituant Me Almairac, représentant M. C, qui a développé les moyens susvisés et de M. C, assisté de Mme A, interprète.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2504477_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 17 mars 2026 : - le rapport de Mme Asnard, conseillère ; - et les observations de Me Begon, substituant Me Laïfa, avocate de M. A....
Source officielle3ème Chambre
DTA_2504527_20260218
18 février 2026
18 février 2026
Loustalot-Jaubert, - et les observations de Me Begon, substituant Me Almairac, représentant M. C.... Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle1ère chambre
DTA_2500581_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 5 juin 2025 : - le rapport de Mme Chevalier, rapporteure, - et les observations de Me Bégon substituant Me Almairac, représentant Mme A.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2500834_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Myara, président-rapporteur ; - et les observations de Me Begon, substituant Me Almairac, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2401895_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. d'Izarn de Villefort, président-rapporteur ; - et les observations de Me Begon substituant Me Laïfa, représentant Mme A.
Source officielle4ème chambre
DTA_2201108_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
BEGORRE La République mande et ordonne au préfet de Lot-et-Garonne, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2503627_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 3 juillet 2025, à 11 heures 00 : - le rapport de M d'Izarn de Villefort, - et les observations de Me Begon, substituant Me Almairac, représentant
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd89225
18 septembre 2007
18 septembre 2007
le 25 juin 2007 avec l'assistance de Madame VIDAL, Greffier, Et lors du délibéré, par : -Madame ROBERT, Président de chambre, -Madame CARRIER, Conseiller, qui a procédé au rapport -Monsieur BETOUS
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd8926a
8 octobre 2007
8 octobre 2007
représentés par la SCP TESTON-LLAMAS, avoués assistés de la SCP FAUGERE-BELOU-LAVIGNE, avocats INTIMES D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue
Source officiellePage 45 sur 90
BEGOUT & ASSOCIES
17/06/2026
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EURL BEGOUIN PASCAL
17/06/2026
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BEGOU, Sandrine, valérie
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AUDIT FINANCE EXPERT, BEGOUT & ASSOCIES
Acte sous seing privé en date du 06/01/2026 Adresse de l'ancien propriétaire : 4B Rue Roger Pascal 30300 BEAUCAIRE. Adresse du nouveau propriétaire : 85 Avenue Clément Ader Zone Castelnau 2000 34170 CASTELNAU-LE-LEZ. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
26/05/2026
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BEGOUG, Khadija
26/05/2026
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