CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

28 324 résultats pour « Beauthier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-14

69d581efcdc6046d4773d9fc

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

demanderesse : assistée de Maître SERRES Charles, avocat et comparant par la SCP D'AVOCATS HUVELIN & ASSOCIES représentée par Maître Martine LEBOUCQ-BERNARD, avocat (R285) FT · SARL STOCKER RANGER BEAUVAIS

Source officielle
CC

civ3

61372104cd580146773f04a7

Cassation

6 décembre 1989

6 décembre 1989

Beauvois, conseiller rapporteur, MM. Chevreau, Didier, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2dbd3db21cbdd8f5f9

Appel

27 avril 2012

27 avril 2012

G : 10/ 00619 LA SARL BEAUTY ISLAND X... C/ Y...

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69e998cecdc6046d4735a37b

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

judiciaire de la SAS BEAUTY PROV représenté par Mme [D] [L], collaboratrice M.

Source officielle
TJ

Service des référés

65a97b0a19a7f19a78307c42

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Par acte sous seing privé du 16 décembre 2019 à effet du même jour, la société COIFFAM a cédé son fonds de commerce à la société FAKHER BEAUTY CENTER [Localité 8].

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00799

Cassation

22 septembre 2009

22 septembre 2009

(la SCP), société de mandataires judiciaires, devant le juge des référés du tribunal de grande instance de Beauvais à l'effet d'obtenir sa condamnation à lui payer à titre de provision une certaine somme

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007615474

Admin. suprême

22 juillet 1977

22 juillet 1977

VU LA REQUETE PRESENTEE PAR LA SOCIETE BERTHIER SAVECO SOCIETE ANONYME DONT LE SIEGE SOCIAL EST AU MESNIL-LE-ROI YVELINES AGISSANT POURSUITES ET DILIGENCES DE SON PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL EN EXERCICE

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008074462

Admin. suprême

28 juillet 1999

28 juillet 1999

BEAUNIER, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b1a5

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

CPAM DE BEAUVAIS Société NCEB S. A. S.

Source officielle
TCOM

Référés

69f03a5ecdc6046d47cbcb3e

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

greffier RG n°: 2025R00694 DEMANDEUR AGS CGEA IDF OUEST [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] [Adresse 3] [Localité 2] comparant par Me Claude-Marc BENOIT [Adresse 4] DEFENDEUR SAS SHINE HAIR AND BEAUTY

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63918d116d1e4f05d4f67b71

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

ARRET DU 13 MAI 2022 ************************************************************* N° RG 22/01486 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IMTD JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEAUVAIS

Source officielle
CC

civ3

6079432a9ba5988459c4145f

Cassation

22 janvier 1974

22 janvier 1974

COUVERTURE DE LA MAISON QU'IL FAISAIT EDIFIER; QUE RUEL, POUR L'EXECUTION DU MARCHE, A UTILISE DES TUILES MECANIQUES FOURNIES PAR LES ETABLISSEMENTS DAUDON ET FABRIQUEES PAR LA SOCIETE LES TUILERIES DE BEAUVAIS

Source officielle
CC

soc

61372112cd580146773f0c06

Cassation

4 avril 1990

4 avril 1990

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Michel X..., domicilié à Troissereux (Oise), ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 janvier 1987 par le conseil de prud'hommes de Beauvais

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2304219_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

formé contre une décision administrative dès lors que le requérant se borne d'une part, à indiquer qu'il souhaite continuer son apprentissage, faire la connaissance de sa fille née en avril 2023 à Beauvais

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466076.20230310

Admin. suprême

10 mars 2023

10 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par un jugement du 18 octobre 2021, le tribunal judiciaire de Beauvais a sursis à statuer et, en application du second alinéa de l'article 49 du code de procédure civile, saisi

Source officielle
CC

soc

6079b1fe9ba5988459c54d26

Cassation

4 novembre 1970

4 novembre 1970

MOYEN, TIRE DE LA VIOLATION DES ARTICLES 1382 DU CODE CIVIL ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, POUR DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QUE LA SOCIETE DES TUILERIES DE BEAUVAIS

Source officielle
TCOM

Chambre 1- Procédures collectives - Chambre du Conseil

69b70a5ccdc6046d47c8edbc

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Jugement nº1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS JUGEMENT REDRESSEMENT JUDICIAIRE PRONONCE LE 07/01/2025 LE TRIBUNAL, R.J. : SARL OCEVAL P.C. : 2025/2 ATTENDU qu'à la date du 23/12/2024, l'entreprise

Source officielle
TCOM

Chambre 2 - Procédures collectives - Chambre du Conseil

69b70acfcdc6046d47c8f4d1

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

. : 2025/12 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS JUGEMENT LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE PRONONCE LE 28/01/2025 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 16/01/2025, Monsieur [K] [N], [Adresse 1], exerçant

Source officielle
TCOM

Chambre 1- Procédures collectives - Chambre du Conseil

69b7120dcdc6046d47c96a5a

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

. : SAS [X] PANNEAU PUB P.C : 2025/53 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS JUGEMENT REDRESSEMENT JUDICIAIRE PRONONCE LE 01/04/2025 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 01/04/2025, l'entreprise ci-après

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:489143.20240605

Admin. suprême

5 juin 2024

5 juin 2024

Vu la procédure suivante : Les sociétés Michel Beauvais et associés, Acra architecture, Lorenzo architecture et Oasiis, Ion Cindea Ingénieur, Egis bâtiments et M.

Source officielle

Page 45 sur 1417

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC15 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL LES SERRES DU BEAUTHIER

SIREN 899267975Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

04/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL LES SERRES DU BEAUTHIER

SIREN 899267975Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

03/07/2025

Voir →

Radiations

CENTRE LOIRE PETIT BEAUTHIER

SIREN 831319181Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

31/08/2024

Voir →

Dépôts des comptes

SARL LES SERRES DU BEAUTHIER

SIREN 899267975Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

26/05/2024

Voir →

Modifications diverses

CENTRE LOIRE PETIT BEAUTHIER

SIREN 831319181Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

09/08/2023

Voir →