AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-14
69d581efcdc6046d4773d9fc
2 octobre 2025
2 octobre 2025
demanderesse : assistée de Maître SERRES Charles, avocat et comparant par la SCP D'AVOCATS HUVELIN & ASSOCIES représentée par Maître Martine LEBOUCQ-BERNARD, avocat (R285) FT · SARL STOCKER RANGER BEAUVAIS
Source officielleciv3
61372104cd580146773f04a7
6 décembre 1989
6 décembre 1989
Beauvois, conseiller rapporteur, MM. Chevreau, Didier, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, conseillers référendaires, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f5f9
27 avril 2012
27 avril 2012
G : 10/ 00619 LA SARL BEAUTY ISLAND X... C/ Y...
Source officielle8ème chambre
69e998cecdc6046d4735a37b
15 janvier 2025
15 janvier 2025
judiciaire de la SAS BEAUTY PROV représenté par Mme [D] [L], collaboratrice M.
Source officielleService des référés
65a97b0a19a7f19a78307c42
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Par acte sous seing privé du 16 décembre 2019 à effet du même jour, la société COIFFAM a cédé son fonds de commerce à la société FAKHER BEAUTY CENTER [Localité 8].
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00799
22 septembre 2009
22 septembre 2009
(la SCP), société de mandataires judiciaires, devant le juge des référés du tribunal de grande instance de Beauvais à l'effet d'obtenir sa condamnation à lui payer à titre de provision une certaine somme
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007615474
22 juillet 1977
22 juillet 1977
VU LA REQUETE PRESENTEE PAR LA SOCIETE BERTHIER SAVECO SOCIETE ANONYME DONT LE SIEGE SOCIAL EST AU MESNIL-LE-ROI YVELINES AGISSANT POURSUITES ET DILIGENCES DE SON PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL EN EXERCICE
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000008074462
28 juillet 1999
28 juillet 1999
BEAUNIER, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b1a5
1 avril 2008
1 avril 2008
CPAM DE BEAUVAIS Société NCEB S. A. S.
Source officielleRéférés
69f03a5ecdc6046d47cbcb3e
10 juillet 2025
10 juillet 2025
greffier RG n°: 2025R00694 DEMANDEUR AGS CGEA IDF OUEST [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] [Adresse 3] [Localité 2] comparant par Me Claude-Marc BENOIT [Adresse 4] DEFENDEUR SAS SHINE HAIR AND BEAUTY
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63918d116d1e4f05d4f67b71
13 mai 2022
13 mai 2022
ARRET DU 13 MAI 2022 ************************************************************* N° RG 22/01486 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IMTD JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEAUVAIS
Source officielleciv3
6079432a9ba5988459c4145f
22 janvier 1974
22 janvier 1974
COUVERTURE DE LA MAISON QU'IL FAISAIT EDIFIER; QUE RUEL, POUR L'EXECUTION DU MARCHE, A UTILISE DES TUILES MECANIQUES FOURNIES PAR LES ETABLISSEMENTS DAUDON ET FABRIQUEES PAR LA SOCIETE LES TUILERIES DE BEAUVAIS
Source officiellesoc
61372112cd580146773f0c06
4 avril 1990
4 avril 1990
rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Michel X..., domicilié à Troissereux (Oise), ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 janvier 1987 par le conseil de prud'hommes de Beauvais
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2304219_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
formé contre une décision administrative dès lors que le requérant se borne d'une part, à indiquer qu'il souhaite continuer son apprentissage, faire la connaissance de sa fille née en avril 2023 à Beauvais
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466076.20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par un jugement du 18 octobre 2021, le tribunal judiciaire de Beauvais a sursis à statuer et, en application du second alinéa de l'article 49 du code de procédure civile, saisi
Source officiellesoc
6079b1fe9ba5988459c54d26
4 novembre 1970
4 novembre 1970
MOYEN, TIRE DE LA VIOLATION DES ARTICLES 1382 DU CODE CIVIL ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, POUR DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QUE LA SOCIETE DES TUILERIES DE BEAUVAIS
Source officielleChambre 1- Procédures collectives - Chambre du Conseil
69b70a5ccdc6046d47c8edbc
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Jugement nº1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS JUGEMENT REDRESSEMENT JUDICIAIRE PRONONCE LE 07/01/2025 LE TRIBUNAL, R.J. : SARL OCEVAL P.C. : 2025/2 ATTENDU qu'à la date du 23/12/2024, l'entreprise
Source officielleChambre 2 - Procédures collectives - Chambre du Conseil
69b70acfcdc6046d47c8f4d1
28 janvier 2025
28 janvier 2025
. : 2025/12 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS JUGEMENT LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE PRONONCE LE 28/01/2025 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 16/01/2025, Monsieur [K] [N], [Adresse 1], exerçant
Source officielleChambre 1- Procédures collectives - Chambre du Conseil
69b7120dcdc6046d47c96a5a
1 avril 2025
1 avril 2025
. : SAS [X] PANNEAU PUB P.C : 2025/53 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS JUGEMENT REDRESSEMENT JUDICIAIRE PRONONCE LE 01/04/2025 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 01/04/2025, l'entreprise ci-après
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489143.20240605
5 juin 2024
5 juin 2024
Vu la procédure suivante : Les sociétés Michel Beauvais et associés, Acra architecture, Lorenzo architecture et Oasiis, Ion Cindea Ingénieur, Egis bâtiments et M.
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SARL LES SERRES DU BEAUTHIER
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