AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-7
6892e306bf535a2d228f9580
5 août 2025
5 août 2025
VERSAILLES, vestiaire : 679, commis d'office DEMANDEUR ET : PREFECTURE DE L'ESSONNE [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Jean Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON substitué par Me Aziz
Source officielleJLD
66df4ae39b56f16fd33df900
11 juillet 2024
11 juillet 2024
entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Eugénie DUBOIS-TOUBE, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Maître Aziz
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
6711fb027603bf88a1884c3f
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Localité 1] Représentée par Me Olivier THEVENOT de la SELARL THEVENOT MAYS BOSSON, avocat au barreau de TOULOUSE DEFENDEUR Monsieur [S] [E] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Aziz
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01224
26 septembre 2018
26 septembre 2018
Aziz X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 19 janvier 2017 par la cour d'appel de Versailles (21e chambre), dans le litige l'opposant à la société Sopra Steria Group, société anonyme, dont le
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c26
2 juin 2017
2 juin 2017
VAL-DE-MARNE, toque : PC 1 Assisté sur l'audience par Me Xavier TERMEAU de la SELARL ABSIL CARMINATI TRAN TERMEAU, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 001, susbstitué sur l'audience par Me Aziz
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00795
10 juillet 2012
10 juillet 2012
Aziz X... prescrite ; AUX MOTIFS QUE M. X... reproche à M.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-57344
30 avril 2002
30 avril 2002
Sarı 19298/92 USD 3,727 USD 1,000 USD 300 Sezer 19299/92 USD 4,188 USD 1,000 USD 300 Sülün 19300/92 USD 5,352 USD 1,000 USD 300 Şahin & autres 19301/92 USD 4,247 USD 1,000 USD 300 pour chacun/e Aziz
Source officielle3e chambre sociale
64a66066bbd03a05db9652bb
5 juillet 2023
5 juillet 2023
ARRET n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 DECEMBRE 2021 POLE SOCIAL DU TJ DE PERPIGNAN - N° RG 21/0075 APPELANTE : Madame [F] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Aziza
Source officielleRétention Administrative
64f2d02e5aeec3d9692388f9
1 septembre 2023
1 septembre 2023
APPELANT Monsieur [M] [X] né le 07 Juillet 1997 à [Localité 1] (TUNISIE) de nationalité tunisienne comparant en personne, assisté de Me Aziza DRIDI, avocat au barreau de GRASSE, et de M.
Source officielleRétention Administrative
677cc340cf451bb7cd92943b
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Assisté de Maître Aziza DRIDI, avocate au barreau de GRASSE, choisie.
Source officielleRétention Administrative
6875e1dd1a3e620318518280
12 juillet 2025
12 juillet 2025
Assisté de Maître Aziza DRIDI, avocat au barreau de GRASSE, choisi. et de Monsieur [C] [Z], interprète en ARABE, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel d'Aix-en-Provence.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1c4
2 avril 2008
2 avril 2008
représentée par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, Assisté de Me Bernard AZIZA, avocat au barreau de TOULON INTIMEE SA FINAREF, demeurant 6 rue Emile Moreau-59072 ROUBAIX CEDEX 1 représentée
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C101095
1 décembre 2010
1 décembre 2010
Hacène B... et Mme Aziza Y... célébré en 1939, un extrait du registre des actes de mariage transcrit le 10 juillet 1999 suivant jugement du tribunal d'Azazga (Algérie) du 15 décembre 1998, tandis que les
Source officielle2ème chambre
DTA_2108286_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
B A, représenté par Me Giren-Azzis, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner la commune du Vésinet à lui verser la somme de 179 760 euros en réparation de ses préjudices
Source officielleVENDREDI
69f08091cdc6046d47d1cd01
24 avril 2026
24 avril 2026
NO : 23 IC KAPI NO : 11 KARRABAGLAR/[Localité 3] (Turquie) comparaissant par Maître Coralie CASTARRAINGTS, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Najet MEHENNI-AZIZI, Avocat au Barreau de Paris, [Adresse
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2502650_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Azizi La République mande et ordonne au préfet du Doubs en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle1ère chambre
DTA_2502184_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
Azizi La République mande et ordonne au préfet du Doubs, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle1ère chambre
DTA_2502191_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
Azizi La République mande et ordonne au préfet du Territoire de Belfort, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officielle1ère chambre
DTA_2502199_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
Azizi La République mande et ordonne au préfet du Doubs, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2501895_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 18 septembre 2025 en présence de Mme Azizi, greffière, M. A a lu son rapport et entendu : -les observations de M.
Source officiellePage 45 sur 74
AZIZI, Aedris
14/07/2026
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AZIZI, Amine
12/07/2026
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AZIZI, Wajidullah
09/07/2026
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AZIZI, Samiullah
01/07/2026
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Azizi, Ahmad
01/07/2026
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