Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300187
3 février 2009
3 février 2009
Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que la société Le Petit Versailles ayant contracté avec "les époux Joseph X..." le 31 mai 1978, cette société savait que Marie-Angélique
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd91585
14 mai 2014
14 mai 2014
Par lettre du 12 février 2008, Madame Angèle X...a été licenciée au motif suivant : « absence d'animation dans votre secteur d'habitation ».
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
63bfb3695e2fbe7c9004396f
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Il sera enjoint à la SCP ANGEL & HAZANE, prise en la personne de Maître Philippe Angel, ès qualité de liquidateur de la société Toscana, de remettre à M.
Source officielleService des référés
6706c99ef1d01e3c86f08644
9 octobre 2024
9 octobre 2024
La SNC D’Anglas poursuit l’acquisition de la clause résolutoire du bail pour non respect des conditions du bail.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:1113DEC003250122
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Les experts constatèrent une abrasion sur son dos, deux bleus sur les fesses, ainsi qu’une petite gerçure et une petite cicatrice dans la région anale.
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93050
16 mars 2016
16 mars 2016
condamné Mme Angèle X...aux entiers dépens.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019674438
13 octobre 2008
13 octobre 2008
Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés le 6 décembre 2006 et le 6 mars 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'ASSOCIATION SAINTE-ANGELE, dont le
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163cdb7a4f434918a1e525c
29 juin 2010
29 juin 2010
Par jugement réputé contradictoire du 9 juin 2009, le tribunal de grande instance de Melun a dit que la SCP Angel Hazane, désignée le 11 janvier 2008 en remplacement de la SCP Perney Angel, justifie de
Source officielleCour d'Appel
6253cc76bd3db21cbdd902dc
20 février 2013
20 février 2013
* * * Michel X...et Angèle Y...se sont mariés le 10 mai 1962 sans contrat préalable. Ils ont eu deux enfants aujourd'hui majeurs.
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
67ee176451255e24994fc39f
2 avril 2025
2 avril 2025
à lui payer la somme de 1 000 euros à titre de dommages et intérêts, - Débouter la SCI Angels de l'ensemble de ses demandes, - Condamner la SCI Angels à lui payer la somme de 2 000 euros au titre
Source officielle5ème chambre
ORCE_488106_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
La société Angel, Hazane, Duval se pourvoit en cassation contre la décision du 8 juillet 2023 de la commission du contentieux du stationnement payant.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-144981
20 mai 2014
20 mai 2014
Le procureur rajouta que conformément à l’expertise médicale du 26 octobre 2012, le canal anal du requérant ne comportait pas des lésions ouvertes, qui auraient prouvé les rapports sexuels.
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd9024f
7 février 2013
7 février 2013
Angèle Y... épouse X...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01241
8 juin 2017
8 juin 2017
Riba, les a surpris, ce qui a mis fin, selon lui, aux agissements de son frère ; que, le 27 avril 2009, Sébastien X... refusait l'examen génital et anal ; que Mme Marie-Ange C..., docteur, constatait que
Source officielle1re Chambre B
615e0e32c25a97f0381f5348
19 décembre 2013
19 décembre 2013
[E] [U] et la société civile immobilière ANGÈLE de leur demande de dommages et intérêts ; ' et condamné M. [L] [U] à verser à MM.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489585.20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
préciser la nature et la teneur ; - d'une erreur de droit ou, à tout le moins, d'une dénaturation des pièces du dossier en jugeant que le projet ne génère pas d'effet d'encerclement au seul motif que l'angle
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310262
12 mai 2021
12 mai 2021
témoignages versés aux débats que des constatations faites par l'expert que l'éblouissement constaté en quatre endroits différents de la propriété des époux [N] ( partie nord-ouest du jardin, angle
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4ef
18 avril 2012
18 avril 2012
VAULX EN VELIN ... 73640 STE FOY TARENTAISE assisté de la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Benoit DENIAU, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Madame Angèle
Source officielleCour d'Appel
6253cb89bd3db21cbdd8db8c
6 avril 2011
6 avril 2011
le 28 Décembre 1941 à BASTIA (20200) ... 20200 BASTIA représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de Me Anne-Christine BARRATIER, avocat au barreau de BASTIA Madame Angèle
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2000:126
15 mai 2000
15 mai 2000
#Miguel Ángel Martín de Pablos proti Komisii Európskych spoločenstiev.#Úradníci - Výberové konanie - Nepripustenie k skúškam - Konanie o nariadení predbežného opatrenia.#Vec T-101/00 R.
Source officiellePage 45 sur 1768