CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

13 801 résultats pour « Alexandre DE PLATER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 4

67c75e380c6b8b177da18c92

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

16 JUGEMENT DU 08 Janvier 2025 [R], [L] c/ [W], [M], [M] COPIES DÉLIVRÉES LE 08 Janvier 2025 : 1 copie exécutoire à ; - Me Jérôme BRUNET-DEBAINES, - Maître Alexandra

Source officielle

Page 45 sur 691

← PrécédentSuivant →
CA

2e chambre civile

63ca42d19066fd7c90fc2604

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant Madame [E] [Y] épouse [N] née le 13 Décembre 1952 à [Localité 38] de nationalité Française [Adresse 33] [Localité 16] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

66c8261a5372bffe825630bf

Appel

22 août 2024

22 août 2024

Sur la contestation de l'arrêté de placement Dans la mesure où M.

Source officielle
TCOM

Troisième Chambre - Procédures collectives

69a0be4bcdc6046d47d9ec8b

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

paiements est caractérisé depuis le 28/02/2025, ATTENDU par ailleurs que le redressement de la SARL TONYNO est manifestement impossible, QU'il n'existe en effet aucune possibilité de présenter un plan

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

673d80052ef9cbf408e1f912

Appel

21 août 2024

21 août 2024

21 AOUT 2024 Minute N° 340 N° RG 24/02108 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HBOK (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'ORLÉANS en date du 19 août 2024 à 15h20 Nous, Alexandre

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

67eeed9bb848dd6814c645a0

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

/03628 - N° Portalis DBW5-W-B7I-I7TI Minute : 2025/ Cabinet C JUGEMENT DU : 02 Avril 2025 [O] [M] veuve [K] C/ [U] [B] [F] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me David ALEXANDRE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2428299_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Ville de Paris, - la SNC 69 Charonne, - le syndicat des copropriétaires du 75, boulevard de Charonne, - la copropriété du 63, passage du Bureau, - le syndicat des copropriétaires du 62, rue Alexandre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01324

Cassation

10 juillet 2013

10 juillet 2013

X... et du Syndicat FORCE OUVRIERE des Employés et Cadres du Commerce du Val d'Oise à la seconde réunion de négociation du protocole d'accord préélectoral, Monsieur Alexandre X... et le syndicat FORCE

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100245

Cassation

5 mars 2015

5 mars 2015

de travaux réalisés sur son immeuble, AUX MOTIFS QUE « Sur le financement des travaux d'aménagement des combles de la maison de Mme Alexandra Y....

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300074

Cassation

1 février 2018

1 février 2018

B... et Alexandre Z...

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69e3777ccdc6046d47ae2f1f

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

RG : 2026009651 PC: 2026J335 AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS - REPUBLIQUE FRANCAISE Jugement du Tribunal de Commerce de Meaux AUDIENCE DU 07/04/2026 à 9h30 RESOLUTION DU PLAN DE REDRESSEMENT ET OUVERTURE

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301252_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

son plan local d'urbanisme intercommunal en tant que ce plan classe la parcelle dont ils sont propriétaires en zone naturelle ainsi que la décision implicite de rejet de leur recours administratif tendant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85bbd3db21cbdd850b0

Appel

22 juin 2000

22 juin 2000

Le 27-06-1996 Isabelle Y... a donné naissance à un enfant de sexe masculin prénommé Alexandre qui a été reconnu par sa mère et par Patrick X... au moment de sa naissance .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8c2

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

alternée est toujours en place pour Océane, du partage précédemment ordonné des allocations familiales, il convient de ramener à 130 € la contribution du père pour Océane et de maintenir à 180 € la pension

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6036b6159510cd56c7c2a49f

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

de la SELARL ALEXANDRE & BRESDIN, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE DIX SEPTEMBRE DEUX MILLE QUINZE, La cour d'appel de Versailles, a rendu

Source officielle
CA

ETRANGERS

626a2f8d71469e057d789bb1

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

Il a fait l'objet le 21 avril 2022 d'une décision de placement en centre de rétention.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

68dec3f56af9fd1f8094e175

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Le second consiste en une place de stationnement à proximité.

Source officielle
CA

1re chambre civile

691ef3c20faf9858cdfb1abd

Appel

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Il souligne que le plan d'arpentage dont il se prévaut se superpose au plan de l'expert et détermine ainsi la division des fonds ce qui inclus le petit salon dans sa propriété, ainsi que le plan cadastral

Source officielle
CA

17e chambre

5fd972de1e652d5ffd1ebdab

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Un poste de reclassement d'assistant commercial basé à Weinheim au sein de la filiale allemande Eurodis a été proposé dans le plan de sauvegarde de l'emploi.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007632801

Admin. suprême

18 décembre 1992

18 décembre 1992

Rodolphe Alexandre, Hector Z..., Jean Elie G... et Mme Maude C..., au conseil régional de Guyane, qui s'est déroulée le 22 mars 1992 ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral et notamment

Source officielle