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6 514 résultats pour « Adrian »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

MERCREDI

69fc57cecdc6046d47e79a73

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

BORDEAUX 5 ème CHAMBRE Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 22 avril 2026 en chambre du Conseil où siégeait Jean-Claude BACH, Juge chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Adrien

Source officielle

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CA

Rétention Administrative

69e708f4cdc6046d47fa3bcc

Appel

19 avril 2026

19 avril 2026

MIRA Christophe, procureur général, a présenté ses observations écrites au soutien de l'appel du procureur de la République, absent à l'audience - Me Adrien PHALIPPOU, avocat au barreau de Paris substituant

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03315

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

Julien X... et Adrien Y... des chefs d'association de malfaiteurs, de fabrication, détention et transport de substance ou produit incendiaire ou explosif en bande organisée, de refus de se soumettre au

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1924dbcdc6046d47539a14

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[L] [I] né le 16 juillet 1997 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Thibaut Della Pieta substituant Me Adrien Namigohar, avocat au barreau

Source officielle
TCOM

Chambre 06

6a0c7a36cdc6046d47329b89

Commerce

31 mars 2026

31 mars 2026

Adrien JOURDAIN, substitut de Mme le Procureure, DEMANDEUR : LE MINISTERE PUBLIC [Adresse 1] DEFENDEUR(S): SAS PAK TANDOOR [Adresse 2] Activité L'exploitation, sous quelque forme que ce soit, prise

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TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2506758_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

D H et Mme P H, représentés par Me Adrien, demandent au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, après les avoir admis à l'aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2004:443

CJUE

15 juillet 2004

15 juillet 2004

#Di Lenardo Adriano Srl (C-37/02) a Dilexport Srl (C-38/02) proti Ministero del Commercio con l'Estero.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef72

Appel

29 septembre 2011

29 septembre 2011

Stéphane Y... et Véronique X... ont entretenu des relations desquelles sont issus trois enfants qu'ils ont tous deux reconnus : - Adrien né le 26 décembre 1999, - Manon née le 12 octobre 2001, -

Source officielle
CA

5ème Chambre

659f97ec3328fa00087a2618

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

PERROT de la SCP PERROT AVOCAT, avocat au barreau de NANCY Monsieur [J] [H] [Adresse 6] non cité à l'incident Madame [L] [I] [Adresse 5] représentée par Me Adrien PERROT de la SCP PERROT AVOCAT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94cbd3db21cbdd87e02

Appel

14 février 2006

14 février 2006

BACON IMMOBILIER COUR D'APPEL DE N MES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 14 FÉVRIER 2006 REQUÊTE EN RECTIFICATION D'ARRÊT PRÉSENTÉE PAR : Monsieur Adrien X... né le 12 Juillet 1940 à VERVIERS (BELGIQUE

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301246

Cassation

29 octobre 2013

29 octobre 2013

d'engins agricoles, que la bande roulante (empierrement et revêtement) ne présente pas de traces de dégradations visibles, pour conclure que le chemin rural est adapté à la desserte de la propriété d'Adrien

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2206047_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours dirigé contre la décision de l'ambassade de France au Cameroun refusant de délivrer un visa d'entrée et de long séjour à Denise Adriana

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TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2601808_20260309

Administratif

9 mars 2026

9 mars 2026

Il résulte de l’instruction qu’Adrien C..., né le 12 juin 2019, est atteint de troubles du spectre autistique.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6163c2b71a5f0a71dc3c911e

Appel

2 février 2010

2 février 2010

De leur côté, l'ADAIAQ et la société GIM demandaient que M.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021996109

Admin. suprême

10 mars 2010

10 mars 2010

Adrien A, demeurant ... ; M.

Source officielle
TJ

JLD

66a15b45bfa4c7b1df1d589f

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Me Adrien MARCOURT entendu en ses observations : Monsieur a fait l’objet d’une OQTF le 16 juillet notifiée avec interprète.

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

65b00c9cb98137c174756b1d

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

23 JANVIER 2024 N° RG 22/04148 - N° Portalis DB3S-W-B7G-WJPI Saisies Immobilières Rendu par Monsieur Stephane UBERTI-SORIN, Juge chargé de l'exécution, statuant à Juge Unique, assisté de Monsieur Adrien

Source officielle
CC

civ1

60794b969ba5988459c4382d

Cassation

18 novembre 1986

18 novembre 1986

biens, sont décédés, la femme le 4 janvier 1970 et le mari le 31 octobre 1973, laissant les cinq enfants issus de leur mariage, Marie veuve B..., Elise épouse Mérel, Marcelle épouse Z..., Donat et Adrien

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2208186_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Patrice A, Jean Marcelson Abraham, Adrien Lindecker et Jonathan Beck, représentés par Me Diaby, demandent au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2501506_20250219

Administratif

19 février 2025

19 février 2025

A B, représenté par Me Adrien, demande à la juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre

Source officielle