[V] [Q] et la société MCRP du Val [X], exploitant une activité de menuiserie-ébénisterie dans un bien immobilier voisin, afin qu'il leur soit fait interdiction de poursuivre cette activité en raison des

AUX MOTIFS ADOPTES DES PREMIERS JUGES QUE : « La société Alréenne de Menuiserie demande le paiement d'une somme de 29 620,67 ¿ soit 28 124,67 ¿ au titre de la situation de travaux n° 3 pour les menuiseries

l'expert, dont les constatations précises ne souffrent d'aucune critique, note : « l'examen de cet ensemble nous a permis de relever la naissance et l'évolution de nombreux défauts sur ces ensembles menuisés

contre lui » puis lors de son interrogatoire de première comparution en répondant seulement « je ne l'ai pas fait », il les a finalement admis de manière implicite en déclarant « je pense pas qu'elle ait menti

qualité d'assureur de la société Euro Isola, 8°/ à la société d'assurances MMA IARD assurances mutuelles, dont le siège est [Adresse 12], prise en qualité d'assureur de la société Menuiserie

[C] (BET Ecie), en charge des études techniques, - la société Scob pour les travaux de menuiserie, garde-corps, cloisons et plafonds, isolation et charpente.

de Mme Z..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 18 février 2016), que la société Arban, exerçant l'activité de fabrication de menuiseries

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société HLM Toit et joie a confié l'exécution de travaux à la société See Siméoni qui a sous-traité le lot menuiserie

Mme J..., que ces derniers ont construit une maison à l'arrière de celle qui se trouvait en bordure de rue sur la parcelle [...], que, sur la parcelle [...] située à l'arrière, est exploitée une menuiserie

architecte d'intérieur, les travaux de voirie et de réseaux divers (VRD) par la société Colas, le gros oeuvre par la société Balderassi, devenue la société Génie civil et construction (GCC), les menuiseries

maîtrise d'oeuvre d'exécution et d'ordonnancement-pilotage-coordination (OPC) à la société Ouest coordination, la réalisation des travaux à la société La Perosienne pour les lots gros-oeuvre, charpente, menuiserie

Le 1er février 1992, ils ont déclaré un sinistre, consistant en, d'une part, un tassement de la dalle située sur l'emprise du séjour et du dégagement, d'autre part, un défaut d'étanchéité des menuiseries

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Menuiserie de l'Alloeu, anciennement dénommée

de laquelle se trouve la société Groupe Maison Familiale (GMF), a confié l'exécution des travaux à la société CARONI, actuellement en liquidation des biens, laquelle a sous-traité les travaux de menuiserie

d'appel d'offres en entreprises groupées diligentée par le Centre hospitalier régional de Lille, maître de l'ouvrage, la société Rinaldi Structal a été chargée de la réalisation du lot murs-rideaux, menuiseries

X... s'est porté, envers la Banque Auxiliaire Michel Inchauspe (la banque), caution solidaire, de façon illimitée, des dettes de la Société d'applications de menuiseries (SAM), dont il était le gérant

X... comme administrateur et commissaire à l'exécution du plan de cession, a exécuté des travaux de menuiserie dans les locaux à usage de bureaux donnés en location par les époux Y... à la société Gesa

Y..., architecte, assuré par la société Mutuelle des Architectes Français (MAF), a chargé des lots revêtement de façades-isolation et menuiseries extérieures bois l'entreprise Vial, depuis lors en règlement