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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

904 résultats pour « indivisions multiples »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe I

—

En cas d'achat d'eau à d'autres services publics d'eau potable par le service ou de ressources multiples, l'indicateur est établi pour chaque ressource et une valeur globale est calculée en tenant compte des volumes annuels d'eau produits ou achetés à

LEGIARTI000024467679

—

au décollage RVR/VISIBILITÉ AU DÉCOLLAGE Installations RVR/visibilité Aucune 500 m Feux de bordure de piste et/ou marques d'axe de piste 250-300 m Feux de bordure 200-250 m Feux de bordure et d'axe de piste et informations RVR multiples

Article 125-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 98 > 94

Code général des impôts

Pour ces bons ou contrats, les proportions d'investissement que doivent respecter la ou les unités de compte mentionnées au premier alinéa du 1 sont égales aux proportions prévues au même 1 multipliées par le rapport qui existe entre la prime versée et

Article Annexe à l'article D1432-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

réparation due par le commissionnaire de transport est égale à 20 € par kilogramme de poids brut de marchandise manquante ou avariée sans pouvoir excéder une somme supérieure au produit du poids brut de la marchandise de l'envoi exprimé en tonnes multiplié

Article Annexe

—

Les objectifs de la communication peuvent être multiples : informer la cible, modifier son attitude ou encore agir sur son comportement à l'égard de l'entreprise, de ses marques ou de ses produits et services.

Article Annexe 1

—

La malveillance sur les réseaux peut prendre de multiples formes : il convient de les identifier et de s'en protéger.

Article Annexe 2

—

La malveillance sur les réseaux peut prendre de multiples formes, il convient de les identifier et de s'en protéger.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Code de l'éducation

fonctions du corps humain, les caractéristiques et l'unité du monde vivant, l'évolution et la diversité des espèces ; - la structure de l'Univers et de la matière ; les grands caractères de la biosphère et leurs transformations ; - l'énergie et ses multiples

Article R345-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 52

Code de la sécurité intérieure

pour : " 1° Toute personne de détenir plus de 1 000 munitions quel que soit le nombre d'armes détenues de catégories B, C et du 1° de la catégorie D ; " 2° Toute personne de détenir plus de 150 munitions du c du 1° de la catégorie D à projectiles multiples

Article Annexe I

—

Du magasin-atelier personnel à l'industrie du luxe, ses possibilités seront multiples pour exprimer son sens artistique aussi bien que ses savoir-faire d'"artisan de la lumière". Il peut aussi envisager de préparer un DMA Art du bijou et du joyau.

Article Annexe I

—

classe 1 munis des plaques-étiquettes des modèles nos 1 ou 1.5 ; - les véhicules-citernes, les véhicules-batteries et les véhicules portant des citernes démontables, des conteneurs-citernes, des citernes mobiles ou des conteneurs à gaz à éléments multiples

Article Annexe

—

De multiples foyers de crises simultanés Le Livre blanc de 2013 souligne une modification en profondeur de l'environnement stratégique de notre pays, structurée par plusieurs évolutions majeures.

Article Annexe IIc

—

Si des questionnaires à choix multiple (QCM) sont proposés, les modalités de notation doivent en être précisées.

Article Annexe V

—

. • · Si des questionnaires à choix multiple (QCM) sont proposés, les modalités de notation doivent en être précisées.

Article Annexe II b

—

Contrôle ponctuel-Épreuve écrite-Durée : 3 heures L'épreuve prend la forme de l'étude de cas portant sur une ou plusieurs situations caractéristiques de la profession et comporte des questions à choix multiples.

Article Annexe II-c

—

Si des questionnaires à choix multiple (QCM) sont proposés, les modalités de notation doivent en être précisées. En particulier, il ne sera pas enlevé de point pour les réponses fausses.

LEGIARTI000026833773

—

d'injection : Il faut : ― ponctionner les flacons avec une aiguille à usage unique ou avec une aiguille nettoyée et désinfectée ; ― veiller à ce que la zone d'injection soit propre et saine ; ― laver et désinfecter les seringues et aiguilles à usage multiple

Article ANNEXE

—

La multiplicité des troubles ou l'incidence multiple d'un seul trouble sévère présentés par le sujet pourra, en elle-même, constituer un indice de gravité supplémentaire.

Article Annexe

—

Le droit de la concurrence, facteur de régulation du marché Face aux pratiques des entreprises dans la lutte concurrentielle, les situations que le droit de la concurrence a pour fonction de traiter sont multiples.

Article Annexe IIc

—

Si des questionnaires à choix multiple (QCM) sont proposés, les modalités de notation doivent en être précisées.

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