Elle soutient que : - l'expertise ne démontre pas de lien de causalité entre les travaux et les chutes des arbres sur la clôture du requérant ; - les causes des dommages sont deux épisodes de tempête

Il ressort des pièces du dossier que, pour déterminer si un épisode de sécheresse présente un caractère exceptionnel, les ministres procèdent, pour chaque maille du territoire de huit kilomètres de côté

dissociatif majeur, d'idées suicidaires envahissantes, de passage à l'acte suicidaire grave et d'aggravation de son épisode dépressif caractérisé, précisant que durant les entretiens, le fait d'aborder

notamment par l'installation de tentes, bâches ou tout dispositif équivalent ; 5. de prendre toute mesure visant à assurer l'hydratation quotidienne des personnes détenues, et notamment, lors des épisodes

de violence familiale est extrêmement important car le psychologue expliquait les troubles de comportement de l'enfant par cette agressivité, épisode qui manifestement n'a pas été porté à la

qu'au vu de la nature même de l'activité de l'Adapei, qui gère des foyers de vie dont certains, tels celui où travaillait Mme Q..., accueillent des déficients mentaux susceptibles de présenter des épisodes

des réserves émises à la réception de l'ouvrage l'ont été le 9 janvier 2013 ; - alors que la médiathèque a été inaugurée le 16 février 2013, elle a subi dès le mois de juillet 2013, à la suite d'épisodes

    The description of the attacks is set out in the Appendix as Episodes   1-7. 9.

Au demeurant, l'inondation ponctuelle de l'appartement, conséquence d'un épisode d'intempéries à caractère exceptionnel ne saurait, à elle-seule, constituer une non-conformité.

S'agissant de la carence des services déconcentrés de l'Etat dans la gestion des épisodes de pollution : 16.

Il soutient que : - la faute de l'Etat est engagée du fait de la méconnaissance de plusieurs dispositions nationales et européennes, et de la carence dans la gestion des épisodes de pics de pollution

Cet épisode dépressif majeur de survenue différée étant imputable de façon certaine et directe à l'accident du 20 avril 2003.

culpabilité de Jean-Luc X... de son absence de contestation du blâme qu'il avait reçu de l'autorité hiérarchique tandis qu'il faisait valoir que cette sanction disciplinaire avait été infligée à la suite de l'épisode

l'un de ses camarades ait jeté un projectile qui atteignait la vitrine à bouteilles à proximité de Bernard X..., qui avait alors rejoint l'arrière de son comptoir ; que c'est au cours de ce dernier épisode

lui en voudraient d'empêcher, par sa présence, le retour de leur père auprès de leur mère ; attendu qu'il convient, préalablement à toute discussion, d'observer que la Cour n'est pas saisie de l'épisode

. ; qu'elle conteste, par ailleurs, lors des débats, être une voleuse d'habitude et déclare ne se livrer qu'à de menus vols épisodiques portant sur de petits articles de faible valeur, persistant à soutenir

motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Serge X... coupable de recours à des personnes exerçant un travail dissimulé ; " aux motifs qu'après s'être expliqué sur l'épisode

s'était blessée elle-même en se touchant le sexe ; qu'en outre, le mis en cause a reconnu devant le tribunal, puis à l'audience de la cour, avoir fait la sieste avec sa fille M... le jour des faits, épisode