Ces dispositions peuvent prévoir une surveillance renforcée de la qualité physique, chimique, biologique, bactériologique et microbiologique des eaux, ainsi que toute mesure de lutte contre les pollutions.

Article Annexe

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DEUXIÈME PARTIE DISPOSITIONS COMPLÉMENTAIRES RELATIVES A LA PROTECTION DE LA HAUTE MONTAGNE Les dispositions générales applicables à la montagne énoncées dans la première partie de la présente directive doivent être renforcées en haute montagne.

LEGIARTI000047281059

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Elle renforce le binôme médecin traitant et médecin spécialiste. - médecin spécialiste en diabétologie-endocrinologie ; Ils sont susceptibles d'exercer un rôle de médecin incluant et/ou effectuant la télésurveillance.

Article Annexe 5

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l'appui à la gestion des programmes de santé. 12 710 Belgique RP/UE XXX 5 Expert gouvernance et commerce forestier auprès du chef d'unité environnement et développement rural. 14 710 Bénin AT 8 Chef du projet "Appui au renforcement

LEGIARTI000051696374

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Article 5.2 Les bénéficiaires ont la possibilité de souscrire à des options afin de renforcer les prestations de la couverture collective des frais de santé.

Article 229-II-1.11

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la lance n'est pas possible en pratique en raison des dommages qu'il peut faire subir aux machines, au matériel électrique, à l'isolement ou aux éléments d'aménagement, on pourra le remplacer par un examen visuel minutieux des manchettes soudées, renforcé

Article Annexe II

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Il est, en outre, renforcé : -soit par la présence d'un pictogramme latent, constitué d'une croix de dix millimètres d'épaisseur de trait calquée sur les deux diagonales de la vignette, relevable sur toute photocopie ; 3.

Article Annexe IIIa

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La période de formation en milieu professionnel et en établissement scolaire doit assurer la continuité de la formation et permettre à l'élève de compléter et de renforcer ses compétences.

Article 1379-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 91

Code général des impôts

mentionnées au 1° du II ; 1° bis Les métropoles ; 2° Les communautés d'agglomération ; 3° Les communautés de communes issues de communautés de villes dans les conditions prévues par l'article 56 de la loi n° 99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement

Article ANNEXE II

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La préparation et le retour d'expérience partagé diminue l'imprévu et renforce la sécurité aérienne. Module 3-Contrôle des connaissances L'évaluation des connaissances des fondamentaux sera réalisé au travers d'un questionnaire simple.

Article Annexe

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service social chargé des fonctions de référent technique régional A/B 13 20 Agent assurant seul l'accueil secrétariat dans un établissement multifonctionnel C 51 15 Chef de projet exerçant ses fonctions dans un centre éducatif renforcé

Article ÉTAT B

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et développement durable de l'agriculture et des territoires 885 986 591 688 240 709 Conduite et pilotage des politiques de l'agriculture 68 322 68 322 Dont titre 2 68 322 68 322 Aide publique au développement 2 407 998 856 2 407 998 856 Renforcement

Article 30-1

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mesure de leur viabilité économique et financière, notamment au regard de la ressource publicitaire, elle favorise les services ne faisant pas appel à une rémunération de la part des usagers et contribuant à la diversité des opérateurs ainsi qu'à renforcer

Article Annexe III

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La période de formation en milieu professionnel et en établissement scolaire doit assurer la continuité de la formation et permettre à l'élève de compléter et de renforcer ses compétences.

Article Annexe IIIa

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La période de formation en milieu professionnel et en établissement scolaire doit assurer la continuité de la formation et permettre à l'élève de compléter et de renforcer ses compétences.

Article Annexe I

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Dispositions relatives à la réparation des articles de sport et de loisirs L'éco-organisme élabore un plan d'actions visant à renforcer la réparation des articles de sport et de loisirs des familles mentionnées au II de l'article R. 543-330 pour lesquelles

Article Annexe (Sous-partie Q)

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Renforcement de l'équipage de conduite : 1.1.

Article Annexe I

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C 120 Magnum 13 x 13 c) 699 Double ressort, cadre renforcé avec lame métallique, déclencheur à fourche à 4 brins. C120 13 x 13 c) 700 Double ressort, cadre renforcé avec lame métallique, déclencheur "trottoir".

Article Annexe B

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des dépenses de soins de ville, baisse des coûts des médicaments par le développement des génériques et l'action sur les prix des produits, amélioration de l'efficience hospitalière et convergence tarifaire : les mesures viseront prioritairement à renforcer

Article Annexe 34

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tarifaire maîtrisée définies aux articles 40 et suivants de la convention médicale du 25 août 2016 ; Dans le cas d'un exercice avec d'autres médecins non regroupés physiquement dans le même cabinet mais travaillant dans une logique de coordination renforcée

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