C..., ce dernier ayant un taux d'alcool de 2,05 gramme par litre de sang ; que si la victime n'a pas été entendue, M.

METZ, chambre correctionnelle, en date du 5 octobre 2018, qui, pour outrages et menaces envers une personne dépositaire de l'autorité publique, refus d'obtempérer, conduite sous l'empire d'un état alcoolique

voie d'évolution du dépôt d'Achères ; que, blessée, elle a fait assigner la SNCF en réparation de son préjudice ; Attendu que, pour rejeter sa demande, l'arrêt énonce que l'état d'imprégnation alcoolique

contractuelles", la cour d'appel a déduit un motif dubitatif" ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'une collision s'est produite entre le véhicule de Jean-Pierre Z..., qui conduisait sous l'empire d'un état alcoolique

qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme qu'au cours d'un contrôle, le conducteur d'un véhicule contre lequel existaient des présomptions de conduite sous l'empire d'un état alcoolique

alors que la cour d'appel, en s'abstenant de réfuter le motif déterminant des premiers juges selon lequel "les constatations médicales établissant que Jean-Pierre Z... était sous l'emprise d'un état alcoolique

arrêts attaqués, que la société Ricard, assurée auprès de la société Aig Europe, a chargé la société Transports Giraud Bretagne Pays de Loire (la société TGB) d'effectuer le transport de bouteilles d'alcool

condamné l'administration des douanes et droits indirects à restituer à la société Yves Saint-Laurent parfums (la société) une certaine somme correspondant aux droits de fabrication sur les produits alcooliques

condamné l'administration des douanes et droits indirects à restituer à la société Yves Saint-Laurent parfums (la société) une certaine somme correspondant aux droits de fabrication sur les produits alcooliques

[L], qui avait consommé de l'alcool, a cédé à M. [I] le volant de son véhicule et un accident est survenu, occasionnant des blessures à M. [G], passager avant. 2.

[S] qui circulait, sans ceinture de sécurité et sous l'empire d'un état alcoolique, à bord de son véhicule assuré par la société Pacifica crédit agricole a été victime d'un accident de la circulation,

apos;accompagnement, d'omission ou inexactitude dans sa comptabilité matières par un entrepositaire agréé et de paiement non conforme d'impôt ou taxe, en l'espèce des accises sur l'alcool

C... a une haleine qui sent fortement l'alcool et décidons de procéder à une vérification de son taux d'alcoolémie au moyen d'un éthylotest.

boeufs dans la fabrication de tripes à la mode de "Caen", en ne respectant pas volontairement le pourcentage des ingrédients indiqués sur l'étiquetage de terrines, pâtés, ballotines..., en remplaçant l'alcool

B... a été poursuivi devant le tribunal correctionnel sous la prévention de conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique (0,74 mg d'alcool par litre d'air expiré), violences avec arme ayant

[H] [V] est l'unique associé et gérant de la société [1], ayant une activité de production d'alcools et bénéficiant du statut d'entrepositaire agréé. 3.

Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe, DEMANDEUR : LE MINISTERE PUBLIC [Adresse 1] DEFENDEUR(S): [G] [C] [Adresse 2] Activité Café, bar, restaurant, vente de boissons chaudes, alcools

Josette X...est décrite comme consciente de son problème d'alcool et reste psychologiquement fragile.