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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 23 / Proxi fond
684089e187b566c85cb52f90
4 avril 2025
4 avril 2025
disposition au greffe du tribunal de proximité d’Aubervilliers en date du 04 Avril 2025 ; par Madame Eva COTHIAS, juge placée statuant en qualité de juge des contentieux de la protection assistée de Madame Gabrielle
Source officielleChambre 23 / Proxi fond
684089e287b566c85cb52fc9
4 avril 2025
4 avril 2025
disposition au greffe du tribunal de proximité d’Aubervilliers en date du 04 Avril 2025 ; par Madame Eva COTHIAS, juge placée statuant en qualité de juge des contentieux de la protection assistée de Madame Gabrielle
Source officielleC.E.S.E.D.A.
661e14d60f653b0008df2ad7
15 avril 2024
15 avril 2024
Français, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Bordeaux, En présence de Monsieur [N] [C], né le 18 Juin 1995 à [Localité 1] (MAROC), de nationalité Marocaine, et de son conseil Maître Gabriel
Source officiellecr
6079a8949ba5988459c4e086
22 avril 1970
22 avril 1970
(GABRIEL), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE EN DATE DU 27 NOVEMBRE 1969, LEQUEL ARRET A REJETE LA DEMANDE DE MISE EN LIBERTE PROVISOIRE PAR LUI FORMEE ; LA COUR, VU LE MEMOIRE PRODUIT
Source officielle2ème Chambre
6787524ffc8e837eda8a61e4
14 janvier 2025
14 janvier 2025
la mise en état 2ème Chambre Civile N° RG 24/02653 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MK3Q N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gabriel
Source officielleChambre 6/Section 5
65a03a9eea2f9efae42e22f5
10 janvier 2024
10 janvier 2024
MGPARC IMMO Représentant : Me Christian LEFEVRE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire : PC 385 C/ S.N.C. 32 CARNOT Représentant : Maître Gabriel NEU-JANICKI de la SELEURL Cabinet NEU-JANICKI,
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65a18fa10ddb7789269596bb
8 janvier 2024
8 janvier 2024
20/02242 - N° Portalis DB2H-W-B7E-VLH6 () Minute n° : Notification par lettre simple le : Une copie certifiée conforme à : Société LES INTERIMAIRES PROFESSIONNELS CPAM DE L’ISERE Me Gabriel
Source officielle10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007947855
2 avril 1997
2 avril 1997
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 15 juin 1993 et 7 octobre 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Gabriel X..., demeurant ...
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007917465
10 mai 1996
10 mai 1996
Gabriel X..., demeurant à Montmurat (15600) ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2513909_20260213
13 février 2026
13 février 2026
2 et 18 novembre 2025, des pièces dont un arrêté en date du 23 octobre 2025 par lequel la préfète du Rhône met en demeure les occupants sans droit ni titre de quitter le logement situé au 35 avenue Gabriel
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8dae7
29 mars 2011
29 mars 2011
DU CHOLETAIS SEVRE LOIRE HABITAT 34 rue de Saint Christophe 49300 CHOLET représenté par Maître JARRY, avocat substituant Me Hervé QUINIOU, avocat au barreau d'ANGERS INTIME : Monsieur Gabriel
Source officiellesoc
61372104cd580146773f0481
3 octobre 1989
3 octobre 1989
Saint-Jean le Blanc (Loiret), chambren° 5, foyer Aftam, en cassation d'un jugement rendu le 21 avril 1986, par le conseil de prud'hommes d'Orléans (section industrie), au profit de la société anonyme GABRIEL
Source officielleciv3
613722bdcd58014677400d9c
17 décembre 1996
17 décembre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Gabrielle Y...
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007839106
28 avril 1993
28 avril 1993
Gabriel X..., demeurant ... ; M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60131
13 février 2025
13 février 2025
la société Batical, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], 5°/ à la société Menpose, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], 6°/ à la société Gabriel
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f872
1 mars 2012
1 mars 2012
d'inscription au répertoire général : 10/ 08307 Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 SEPTEMBRE 2010 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NARBONNE No RG 09/ 690 APPELANTE : Madame Gabrielle
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020869447
3 juin 2009
3 juin 2009
annulé la procédure de passation du marché de fournitures et les décisions de l'OPAC relatives à la dévolution du marché, invité l'OPAC à reprendre la procédure engagée pour le compte de la SA d'HLM Gabriel
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2300779_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
C B qui se maintient indûment au centre d'accueil pour demandeurs d'asile géré par la Fondation de l'Armée du Salut, situé 10 rue Gabriel Péri au Havre.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e50b
16 décembre 2008
16 décembre 2008
De leur mariage sont nés deux enfants : Caroline, le 6 décembre 1979 et Gabriel, le 15 novembre 1983.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200394
12 mars 2015
12 mars 2015
suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 13 mars 2013), que ressortissante du Nigéria, Mme X..., entrée en France, le 29 juin 2005, accompagnée de son enfant mineur Gabriel
Source officiellePage 44 sur 769