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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301326
13 novembre 2014
13 novembre 2014
La piscine n'est pas protégée par un dispositif de décompression et d'évacuation des eaux souterraines en présence de veines de sable aquifère dans le sol en amont de l'ouvrage.- la piscine n'a pas fait
Source officielleNICOLET Philippe
DTA_2201089_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
requérant produit un certificat d'un médecin du service d'hépato-gastro-entérologie du centre hospitalier universitaire de Dijon du 19 avril 2022 indiquant qu'il souffre d'une thrombose porte étendue à la veine
Source officielle1ère Chambre
DTA_2108049_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
B, émanant de collaborateurs indiquant n'avoir jamais été témoins de comportements ou de propos déplacés de sa part et insinuant que les autrices des signalements auraient cherché à se venger de différends
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001952_20230214
14 février 2023
14 février 2023
la parcelle YP n°307 est entaché d'un détournement de pouvoir dès lors que la parcelle voisine YP n°317 appartenant à la commune est, elle, classée en zone à urbaniser et que la commune a voulu se venger
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01853_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Les artères et les veines de la paroi pelvienne droite ont été perforées et une intervention de reprise a dû être immédiatement réalisée par un autre praticien dans un contexte d'hémorragie massive.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03008_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
pédiatrie, en l'absence de protocole écrit, est de surveiller régulièrement la région perfusée qui doit rester en vue et palpée, et en l'espèce, le jeune âge de l'enfant, le site de perfusion sur la veine
Source officielle1ère Chambre
DTA_2204987_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
S'il fait valoir que ces propositions lui ont été faites de manière " brutale" et que des " manœuvres " contre lui auraient été mises en œuvre par des collaborateurs jaloux ou qui souhaiteraient se venger
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2104458_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Compte tenu de l'état de son œil gauche, des examens d'imagerie ont été effectués, révélant la présence de trois éclats de verre dans le cou en contact avec la veine jugulaire gauche.
Source officielleCASELAW;REPORTS;ENG
ECLI:CE:ECHR:1999:0910REP002758095
10 septembre 1999
10 septembre 1999
This was discontinued again as inflammation of veins did not heal.
Source officielle1ère chambre
DTA_1902885_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
ventriculaire globale, nécessitant une oxygénation par membrane extracorporelle (ECMO) par la mise en place d'une assistance circulatoire artério veineuse fémorale droite avec reperfusion d'aval (ECMO veino-artérielle
Source officielle1ère Chambre
652f78a6b053208318995932
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Les pertes d'exploitation, évaluées contradictoirement à 103 284 euros HT en cohérence avec l'étude réalisée le 13 juin 2017 par la société VRS Vering, doivent être mises en compte, dès lors qu'elles ont
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885c2
27 septembre 2006
27 septembre 2006
Jacques Y... en vertu d'un pouvoir spécial D'UNE PART, ET INTIMÉ : Monsieur Jean X... 1 rue de la Tortinière 37250 VEIGNE Représenté par Me Vincent COTTEREAU (avocat au barreau de TOURS) MISE EN CAUSE
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2500017_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Les courriers de félicitations du maire de Veigné (Indre-et-Loire) et de la maison départementale d'Indre-et-Loire sont adressés aux deux parents à la même adresse, confirmant ainsi l'attestation d'hébergement
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:1001JUD006064613
1 octobre 2019
1 octobre 2019
that in the circumstances of the case, by requesting the examination of witnesses in the appeal proceedings under the CAO, the applicant has complied with the exhaustion requirement (see, in the same vein
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00339
17 mars 2021
17 mars 2021
trouvaient que le jour de la mise à pied de MME F... quand les créatifs sont venus lui dire qu'il fallait immédiatement changer le code de la porte d'entrée de l'agence sinon elle allait revenir pour se venger
Source officielle1ere Chambre Section 1
670f58614ad0d5ee7d7e5dcc
15 octobre 2024
15 octobre 2024
le docteur [I] de la clinique du cheval, indique que le cheval présente une plaie cutanée délabrante et profonde intéressant le glome médial et la couronne antérieurs gauche avec lésion des artère et veine
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2400023_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
fins que la requête par les mêmes moyens en soutenant, de plus, qu'elle a subi de mauvais traitements dans son pays d'origine de la part de son époux, un homme jaloux et violent et qui souhaite se venger
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2400134_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
fins que la requête par les mêmes moyens en soutenant, de plus, qu'elle a subi de mauvais traitements dans son pays d'origine de la part de son époux, un homme jaloux et violent et qui souhaite se venger
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:0502JUD006682312
2 mai 2017
2 mai 2017
By 2010 the applicant had developed deep-vein thrombosis and post ‑ phlebitic syndrome of the right leg, a long-term complication of his main condition. B.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-111024
28 mars 2012
28 mars 2012
enhanced; the outline of the sulci in the cerebral hemispheres was drastically sharpened (degeneration); extensive arterial venous malformation in the left side of the parietal lobe with the draining veins
Source officiellePage 44 sur 88