intervenue, dès lors que le piéton avait presque achevé la traversée de la chaussée lors du heurt, soit à un mètre du bas-côté droit, l'impact se situant au niveau du phare avant droit du véhicule, qu'aucune trace

retenu que les intimés ne pouvaient avoir une représentation exacte de la situation finale lors de la signature de l'acte de vente dans la mesure où, à cette date, les places de parking n'étaient pas tracées

commercialiser les croisières sur le navire Diadema postérieurement au 28 octobre 2020" et a invoqué une proposition de croisière du 17 octobre 2020 faite par la société Costa Crociere SPA, "par le truchement

2017 l'absence d'infiltrations dans l'angle nord-ouest du séjour le 11 janvier 2017 suite à la mise en eau de la terrasse sur une hauteur de cinq à six centimètres pendant quarante-huit heures, aucune trace

retenu que « rien ne permettait d'affirmer » que le guide « ne pouvait ignorer » avoir fait courir un tel risque aux motoneigistes qu'il encadrait, au prétexte qu'une absence de « signalisation » et des traces

jour un aménagement de cette peine ; "alors que la présomption d'innocence commandant que la charge de la preuve pèse sur l'accusation et que le doute profite à l'accusé, la seule présence d'une trace

mari mais ces constatations ne sont pas pertinentes en elles-mêmes pour établir le délit reproché au prévenu ; que la cour constate aussi que les investigations menées n'ont pas permis de retrouver la trace

. ; qu'elle portait des traces de violence qui ont été relevées par les officiers de police judiciaire ; qu'à partir de ce moment, les fonctionnaires de police ont mené des investigations en enquête de

conduire pour une durée de 4 mois à titre de peine principale et une amende contraventionnelle de 250 euros ; "aux motifs que considérant sur le fond, que le point de choc présumé, matérialisé par des traces

défaillance mécanique ne peut être décelée sur les deux véhicules ; que le véhicule 106 dont le compteur de vitesse était bloqué à 115 km/h devait circuler à la vitesse de 130 km/h, compte tenu des traces

Nasr-Edine ayant subi 3h50 de retard par rapport aux horaires qui lui avaient été communiqués ; qu'en raison de cette carence, Monsieur X...

Nour-Eddine X... C/ Mme Emmanuelle Y... épouse X...

Salah Eddine A, ..., M. et Mme A demandent au Conseil d'Etat : 1) d'annuler la décision du 28 janvier 2010 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France

à droite en direction des Essarts, et une trace de choc sur le trottoir bordant cette voie à environ 30 mètres de cette entrée de virage ; qu'ils ont déduit de ces constatations que le départ des traces

Des traces digitales ont ainsi été relevées sur deux masques en plastique et transmises au fichier automatisé des empreintes digitales (FAED), correspondant à l'auriculaire droit et à l'index gauche de

s'est blessé accidentellement, alors qu'il participait à une tentative de vol en réunion ; qu'ayant été conduit à pied, par un coauteur, chez des amis où les policiers l'ont retrouvé en suivant les traces

du séjour des étrangers et du droit d'asile, puis a librement suivi, à 11 heures 50, les agents dans les locaux de police, où son placement en garde à vue lui a été notifié, à 12 heures 20, par le truchement

veille, de leur véhicule Audi, assuré auprès de la compagnie Axa (l'assureur) ; qu'après le règlement de l'indemnité, l'assureur, mettant en doute la matérialité du vol compte tenu de l'absence de traces