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2 584 résultats pour « Thorner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e69c5ecdc6046d47f266e2

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Il m’a légèrement touché avec ses mains sur mon thorax en pointant le doigt en l’air. Il a continué à hurler et, par deux fois m’a mis des coups de son ventre dans le mien, il était collé à moi ».

Source officielle

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CA

10e Chambre

6162da6edda066944ee0e838

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

Il a présenté des douleurs au niveau du thorax, de la région dorso-lombaire, du membre supérieur droit et du membre inférieur gauche.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

68682e4a4965b5d9df31f77d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le certificat médical initial établi le jour même faisait état d'un " traumatisme avec contusions épaule, bras, thorax côté gauche par choc direct ".

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68fc59c8af64986e40f71c64

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Philippe Thooris, - désigné en qualité de liquidateur la SELARL [O] Florek, mission conduite par Me [F] [O] [Adresse 3] [Localité 5], - dit que le liquidateur devra établir dans le mois du présent jugement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8cff3

Appel

18 février 2009

18 février 2009

B... qui est intervenu sur les lieux de l'accident postérieurement, après que d'autres personnes soient intervenues, et d'autres part la localisation de blessures à la face et au thorax et la nature de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01165

Cassation

25 juin 2014

25 juin 2014

interdit, à savoir un produit diluant utilisé dans l'atelier de peinture qui a été directement la cause d'une inflammation violente entraînant des brûlures graves au niveau du visage, des bras et du thorax

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200338

Cassation

19 février 2009

19 février 2009

selon lequel « le scanner thoracique réalisé met en évidence des épaississements pleuraux bilatéraux » certificat appuyé sur un compte rendu d'examen notamment en gazométrie et par radiographie du thorax

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-1187

Admin. suprême

1 décembre 2009

1 décembre 2009

Son récit est corroboré par le rapport médical dressé à l’issue de cet examen, mentionnant effectivement de multiples ecchymoses et abrasions linéaires sur le thorax et au niveau du dos du requérant.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-12030

Admin. suprême

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Après son affectation à une unité de commandos, le requérant a subi un examen médical qui comportait notamment une radiographie du thorax, mais pas de radiographie lombaire.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007779993

Admin. suprême

21 décembre 1990

21 décembre 1990

la requête et le mémoire complémentaire enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat les 2 juillet 1986 et 3 novembre 1986, présentés pour M. et Mme X..., demeurant Groisy-le-Plot à Thorens-Glières

Source officielle
CC

cr

6079a86f9ba5988459c4d475

Cassation

15 juin 2000

15 juin 2000

pièces de la procédure que les pompiers, appelés à secourir Françoise X..., épouse de Max X...., à leur domicile commun, ont constaté que la victime, qui décédait à leur arrivée, présentait une plaie au thorax

Source officielle
CC

cr

6079a84d9ba5988459c4c800

Cassation

5 janvier 1994

5 janvier 1994

contact, épilepsie contrôlée par un traitement, une quadriplégie spastique ne permettant aucun mouvement, une absence de contrôle sphinctérien, une bronchite chronique et des cicatrices de brûlures au thorax

Source officielle
CC

soc

61372150cd580146773f2bf8

Cassation

10 octobre 1990

10 octobre 1990

Yves I..., demeurant à Saint-Raphaël (Var), 5, La Lauve, appartement 66, 7°/ de Mme Georgette L..., demeurant à Fréjus (Var), HLM Le Thoron, 8°/ de Mme Eliane F..., demeurant à Fréjus (Var), l'Agochan

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69adefaacdc6046d47fa444c

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Monsieur Philippe THOORIS a été désigné en qualité de Juge-Commissaire, Par requête reçue au greffe le 04/03/2025, ci-après annexée, Maître [J] [B], Mandataire judiciaire, demande au Tribunal de faire

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

661976351b7735881a7bc626

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

A l’examen initial, il était relevé que la patiente était étrange et excentrique, entourée de bouts de bois et de plastiques au niveau du thorax et de l’abdomen. Elle était très angoissée.

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2601945_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

A... soutient qu’il présente de fortes douleurs articulaires ainsi que des douleurs au thorax, qu’il dort dans la rue et qu’il est fatigué, ces circonstances ne suffisent pas, à elle seule, à caractériser

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2303646_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Article 5 : La présente ordonnance sera notifiée à la commune de Romanèche Thorins, à M. et Mme B et à M. C A, expert. Fait à Dijon, le 19 décembre 2023. Le juge des référés, D.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-150750

Admin. suprême

18 décembre 2014

18 décembre 2014

On 24 July 2012 a medical examination confirmed multiple bruises on the applicant’s face, thorax and right limbs.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01355

Cassation

18 septembre 2013

18 septembre 2013

Les pompiers ont noté sur une fiche de prise en charge médicale « accident du travail et maladie » que Monsieur X... avait ressenti une douleur vive au niveau du thorax en descendant d'un chariot ainsi

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201493

Cassation

8 juillet 2010

8 juillet 2010

août 2003 et portant sur un traumatisme abdominal-résection pancréatique corporo-caudale ; que cette nouvelle lésion est apparue deux mois après la lésion initiale dans le même espace corporel -le thorax

Source officielle