société Jidet, a demandé un complément de dommages-intérêts en prétendant que ceux qui lui avaient été alloués par cette décision ne couvraient pas les préjudices subis en raison de la constitution d'un stock

le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Rennes, 1er février 1995), que les époux X... ont assigné Mme B... en paiement de sommes dues pour la dernière échéance du prix d'un stock

la société Centralamp-Gemab, (société Centralamp), centrale d'achat de luminaires, a confié le traitement de sa plate-forme de distribution à la société Sofecome, qui a pour activité la gestion de stocks

X... était le gérant de la société à laquelle un bail avait été consenti, et que les biens avaient été inscrits à un compte d'immobilisation et non de stock, le Tribunal a violé, par refus d'application

façon, du coût du chômage technique auquel elle s'était vu contrainte d'avoir recours, s'agissant des salariés qui étaient affectés à ce marché, du coût de leur licenciement, et de l'acquisition du stock

alors que cette consultation qui n'était pas accidentelle et qui a duré plusieurs heures a entraîné la création d'un fichier temporaire dont Jean-Luc X... connaissait l'existence, dans lequel ont été stockées

, susceptible de variation à la hausse ; que sur ce point, la cour constate à l'examen des documents que si l'offre mentionne « stocks de vins en vrac et en bouteilles : le stock sera repris

la prévenue de la responsabilité par elle encourue, sans s'expliquer sur la méconnaissance par Mme C... de l'obligation impérative et absolue de ne s'engager sur la voie prioritaire protégée par un "stop

fourni d'autre justificatif de ses dires et qu'il ne conteste pas être l'auteur de la lettre du 4 septembre 1981 dont la partie civile a produit d photocopie et par laquelle il admet que "la vente d'un stock

Santos a été déclaré coupable de blessures involontaires et refus de priorité après un arrêt Stop, par décision définitive du tribunal correctionnel de Lons-Le-Saunier, en date du 20 décembre 1989, "

la Jeep était largement engagée dans sa manoeuvre lorsque la Mercédès était venue la heurter et que le conducteur de ce dernier véhicule, s'il n'avait pas circulé à une vitesse excessive, aurait pu stopper

conséquence condamnée à verser à la société Alte Leipziger, assureur subrogé dans les droits de l'expéditeur, la somme principale de 160 457,92 euros, alors, selon le moyen que le simple fait de ne pas avoir stocké

leur contrat de travail leurs fonctions ne se limitaient pas à celles d'un simple vendeur et incluaient des tâches d'assistance et de responsabilité dans le suivi de la clientèle, des commandes et du stock

des expressions outrageantes, termes de mépris ou invectives ; que les expressions telles que "Escalade dans les mesures de répression envers le personnel", "auteurs de cet acte Glorieux", "il faut stopper

et que le réseau dont il était pour partie responsable avait été désorganisé par les démissions ; que dans ces conditions la nécessité d'un départ immédiat du directeur des ventes s'imposait pour stopper

que, même si l'utilisation de l'engin « [T] » en elle-même ne générait pas de bruit particulier, cette utilisation avait lieu à proximité de voies ferroviaires, que si la circulation était stoppée

de donner un avis éclairé sur le projet de plan social, qu'en ne recherchant pas si le comité d'entreprise avait reçu certains documents relatifs au coût d'achat des marchandises, à la situation de stocks

ventes par elle pratiquées n'étaient pas des ventes à prix coûtant où à perte, tentant de cacher derrière un redressement fictif, l'aggravation de la situation de l'entreprise, par liquidation de ses stocks