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59 781 résultats pour « Stephanie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 3

DTA_2303046_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Elle soutient que les moyens soulevés par la société Taxi Ncy Stéphanie ne sont pas fondés. II.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

DEBESSEL, Stéphanie Katia

SIREN 813823770Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

28/08/2026

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Radiations

MORELLI, Stéphanie, GIAMBERNARDI

SIREN 830725958Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

28/08/2026

Voir →

Radiations

FONTAINE, Elise, Marie, Stéphanie, FONTAINE

SIREN 853926616Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

28/08/2026

Voir →

Créations

Safoux, Chantal Stephanie

SIREN 827730201Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

28/08/2026

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Radiations

Sorriaux, Stephanie, Angelique, Monique, Marie-Line, Fontaine

SIREN 938697919Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

28/08/2026

Voir →

TA

Chambre 3

DTA_2301613_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Elle soutient que les moyens soulevés par la société Taxi Ncy Stéphanie ne sont pas fondés. II.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101376

Cassation

2 décembre 2015

2 décembre 2015

Stéphane Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette sa demande et le condamne à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd19bd3db21cbdd9240d

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

Mme Stéphanie A...épouse X...a relevé appel du jugement du 11 décembre 2013 par déclaration déposée au greffe le 7 mai 2014.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8e9f5

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Une requête en divorce a été présentée le 16 juillet 2008 par Monsieur Stéphane X....

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f9f19fcdc6046d47aa931c

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Stéphane EYZAT, M. Frank DONNERSBERG, Juges.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100507

Cassation

13 mai 2015

13 mai 2015

Stéphan Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M. Stéphan Y... et le condamne à payer à Mme Z... et à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur B... Laurent, le 26 Octobre 2007c/Madame E

6253cae6bd3db21cbdd8c6c5

Appel

21 octobre 2008

21 octobre 2008

Stéphanie ayant demeuré ... ; ACT.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c83

Appel

18 décembre 2015

18 décembre 2015

Stéphane X... le 5 novembre 2013.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90abd3db21cbdd87136

Appel

11 octobre 2004

11 octobre 2004

C/ Stéphanie Y... épouse Z...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdd478ea4cb24afc3911f93

Appel

21 septembre 2018

21 septembre 2018

Stéphanie Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd9185e

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

Il convient d'allouer à Monsieur Stéphane X... une indemnité de non-concurrence suivant le calcul prévu au contrat de travail.

Source officielle
CA

8e Chambre B

6031f41d6c33492cb231318d

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

DEMANDERESSE SUR RENVOI DE CASSATION Madame Stéphanie X... demeurant [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0cbd3db21cbdd8cbdd

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

LAUVERNIER Stéphane X... C/ EURL B.S.A.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101364

Cassation

2 décembre 2015

2 décembre 2015

X... et Christelle Z..., AUX MOTIFS QU'"il doit être rappelé qu'à la suite d'un grave accident de la voie publique survenu le 17 juillet 2008, lui ayant occasionné un traumatisme crânien, Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf6f

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

; - Condamné Stéphane F...- XX... aux dépens ; Par acte en date du 24 avril 2007, Stéphane F...- XX... a relevé appel de ce jugement et dans ses dernières conclusions du 31 janvier 2008

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100143

Cassation

11 février 2009

11 février 2009

Stéphane X... a assigné Mmes Anne-Lise, Pascale et Muriel X..., M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00985

Cassation

12 octobre 2010

12 octobre 2010

Stéphane X... faisait valoir que des fichiers informatiques personnels comprenant des photographies de voyage, des correspondances personnelles et des documents administratifs personnels telles que des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceabd3db21cbdd91aea

Appel

2 octobre 2014

2 octobre 2014

et Monsieur Stéphane Y... demeurant ...-93370 MONTFERMEIL Représentés tous deux par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 INTIMÉS Monsieur Didier Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 21 Décembre 2007c/Monsieur Y

6253cac8bd3db21cbdd8c0e1

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

Stéphane né le 12 Mai 1986 à ST MARTIN Fils de X...

Source officielle