CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

868 résultats pour « Sophie BORNET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

18° chambre 1ère section

6627fcbe42439575e2f7dff1

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

BRAULT ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0082 Décision du 23 Avril 2024 18° chambre 1ère section N° RG 12/09327 - N° Portalis 352J-W-B64-B5TCB COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Sophie

Source officielle
CA

13e chambre

5fd9d103458aed0b005436bb

Page 44 sur 44

← Précédent
Appel

19 novembre 2019

19 novembre 2019

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:1213JUD004173810

Admin. suprême

13 décembre 2016

13 décembre 2016

    The applicant was born in 1958. He lived in Brussels and died there on 7 June 2016. 11.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

VJ-V-B7G-MT3U S.A.R.L. MLDS PATRIMOINE S.A.R.L. COFIPc/S.A

63d0d58381a7b805de12b49d

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

CONCELIA prise en la personne de son représentant légal au siège social sis [Adresse 40] Représentée par Me Sophie DARGACHA-SABLE, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Me Christophe BORÉ,

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00142_20260408

Admin. Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

En deuxième lieu, en se bornant à soutenir que l’enquête publique était « inintelligible » en raison de la multiplicité des liens hypertextes à consulter pour prendre connaissance de l’ensemble du dossier

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01306

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

Mickaël H..., - Mme Julie I..., épouse H..., - Mme Sophie J..., - Mme Nadine K..., épouse L..., - Mme Laurence M..., épouse QQ..., - Mme Stéphanie N..., - Mme Lydie O..., - Mme Sylvie P..., - Mme Marika

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00101

Cassation

27 février 2018

27 février 2018

. ; qu'il en est en effet ainsi de Mmes Mathilde B..., Aurélie C..., Hélène D..., Olivia E... et Sophie F..., ayant toutes unanimement indiqué n'avoir jamais rencontré M.

Source officielle
CC

cr

61372614cd58014677422ce0

Cassation

29 juin 2005

29 juin 2005

visites et saisies sollicitées ; "aux motifs que M. et Mme H... reçoivent du courrier au Château d'Hulay à Grez sur Loing (77), et ainsi sont présumés domiciliés à cette adresse (pièce 32-2 ) ; que Sophie

Source officielle