A..., ès qualités de syndic à la liquidation des biens de l'entreprise Michel Roux, ledit syndic demeurant ...

de tous les intéressés, il ne doit pas être changé sans une nécessité absolue, le respect de la paix des morts ne devant pas être troublé par les divisions des vivants; que la dépouille mortelle de Roger

le dancing le Henri IV à Charleville-Mézières et qui était aller déposer une amie à son domicile situé avenue d'Arches dans la même localité, au volant de son véhicule Mercedès, franchissait le feu rouge

Jean-Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, du 14 septembre 1994, qui, pour infraction à la réglementation relative aux durées des temps de conduite et de repos dans les transports

Roger, - X... Jeanne, - Z...

Roger Y... et son fils, M.

        Ses héritiers, Matilde Santos Silva Roque de Pinho OLIVEIRA REIS, Maria Roque de Pinho OLIVEIRA REIS, Pedro Roque de Pinho OLIVEIRA REIS, Isabel Roque de Pinho OLIVEIRA

l'arrêt attaqué (Paris, 9 septembre 2004) que Moïse X... et son épouse Alice Y... sont décédés respectivement le 30 avril 1972 et le 23 novembre 1998, laissant pour leur succéder huit enfants : Z..., Roger

X..., la société Roger A...

2000), que la Caisse nationale de prévoyance (la CNP) a interjeté appel d'un jugement d'un tribunal de grande instance qui l'avait condamnée à prendre en charge le remboursement d'un prêt contracté par Roger

#Roger Buyl u.c. pret Eiropas Komisija.#Lieta C-817/79.

ROGER, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE RENNES, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, EN DATE DU 15 DECEMBRE 1982 QUI, POUR TROMPERIE SUR LES QUALITES SUBSTANTIELLES DE LA MARCHANDISE VENDUE, L'A CONDAMNE A 5

Le 1er avril 2021, le bureau du procureur général des Etats-Unis a notifié au conseil américain de Monsieur [E] la levée par le pays-source de cette demande de publication d’une notice rouge à son encontre

(Mme Y...), commerçante, cliente de la BNCI Djibouti, aux droits de laquelle est venue la SA Banque pour le commerce et l'industrie Mer Rouge (la banque), était titulaire d'un compte bancaire, débiteur

X... a présenté trois demandes de permis de construire en 2009, 2010 et 2011 qui ont toutes été refusées, le terrain étant situé en zone rouge du plan de prévention du risque d'inondation ; que le 27 décembre

Le 2 avril 2017, à 13 heures 34, à Evreux, un véhicule automobile a été photographié franchissant un feu rouge. 3. Un avis de contravention a été adressé le 6 avril 2017 à D...

[G] [X], domicilié 1 allée Paul Cézanne, 13790 Châteauneuf-le-Rouge, contre l'ordonnance rendue le 11 février 2009 par le premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, dans le litige les opposant

écrit ou par témoins ; Attendu qu'il résulte du jugement attaqué et des pièces de procédure que Mme [W] a été citée devant la juridiction de proximité pour inobservation de l'arrêt imposé par un feu rouge