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1 285 résultats pour « Quentin ANDRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0913JUD005054108

Admin. suprême

13 septembre 2016

13 septembre 2016

  La Cour a entendu Lord Keen, M e Bennathan et M e King en leurs déclarations ainsi qu’en leurs réponses aux questions posées par des juges. EN FAIT I.

Source officielle

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CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-142349

Admin. suprême

12 mars 2014

12 mars 2014

Faute de réfectoire, les repas, de quantité et qualité nutritive insuffisantes, sont pris dans la cellule.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:1213DEC000384010

Admin. suprême

13 décembre 2011

13 décembre 2011

A supposer même que ceux-ci soient véridiques, ils mettaient l’accent sur la solution pacifique de la question kurde et ne contenaient aucun appel à la violence.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0328DEC002980315

Admin. suprême

28 mars 2017

28 mars 2017

15 Salah EL IDRISSI contre la France La Cour européenne des droits de l’homme (cinquième section), siégeant le 28 mars 2017 en un comité composé de   :   Síofra O’Leary, présidente,   André

Source officielle
TCOM

Référé prononcé mercredi

69d6621dcdc6046d47860feb

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Avocat - [Adresse 2] et par Me Charles SIMON Avocat (E1497) […] SOCIETE SOFAFORM société de droit italien, dont le siège social est [Adresse 3] Partie défenderesse : comparant par Me Jean-Christophe ANDRE

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301864_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Elle fait valoir que : - les désordres, qui consistent en des infiltrations de faible quantité, ne présentant aucun risque pour la sécurité des usagers et ne faisant pas obstacle à la pratique sportive

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6033077862ecc379d9a7c5e7

Appel

26 septembre 2017

26 septembre 2017

1] 1962 à [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Pierre ROBIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C0622 INTIMÉE SA LA POSTE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Paul-andré

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6035ff34749c6c648a37bb28

Appel

15 janvier 2016

15 janvier 2016

Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Monsieur Paul André RICHARD, Conseiller hors classe Madame Marie-Annick PRIGENT, Conseillère, chargée du rapport qui en ont délibéré Greffier, lors des débats

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20MA00568_20220623

Admin. Appel

23 juin 2022

23 juin 2022

A, représenté par Me André, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 4 décembre 2019 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) de prononcer la décharge des impositions en litige et pénalités

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93dbd3db21cbdd87b11

Appel

17 novembre 2005

17 novembre 2005

Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Octobre 2005 devant la cour composée de : Madame Sylvie MANDEL, président, Madame Marie-José VALANTIN, conseiller, Monsieur André

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7dbd3db21cbdd8d9fd

Appel

23 mars 2010

23 mars 2010

CEDEX 03 représentés par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistés de la SCP RIBEYRE DAVID & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON INTIMEES : SOCIETE SUCCES DU LIVRE 60 rue Saint André

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e965

Appel

6 décembre 2011

6 décembre 2011

CBL 53 19 rue d'Anjou 53360 QUELAINES ST GAULT représentée par Maître Hervé CHAUVEAU, avocat au barreau de LAVAL INTIME : Monsieur Samuel X... ... 53940 LE GENEST ST ISLE représenté

Source officielle
CC

cr

6137263acd58014677423f19

Cassation

14 décembre 2005

14 décembre 2005

étant la moins disante et sans caractériser en la personne d'Yves X... un agissement autre que la présidence de la commission d'appel d'offres ayant décidé de l'attribution du marché à la société en question

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300700

Cassation

1 octobre 2020

1 octobre 2020

que « les acquéreurs des différents lots et l'association syndicale ci-après créée devront, chacun en ce qui le concerne, supporter les dispositions ci-dessus énoncées, sans recours contre « Kaufman and

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_19MA05470_20221021

Admin. Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

des matériaux utilisés, ainsi qu'une estimation des types et des quantités des résidus et des émissions attendus résultant du fonctionnement du projet proposé. () 2° Une analyse de l'état initial de la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2501501_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

la carrière de Brando ; toutefois, aucune preuve du renoncement de la carrière de Lucciana à une partie de son activité n’est apportée ni même de la capacité de la carrière de Brando à produire une quantité

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01194

Cassation

29 novembre 2011

29 novembre 2011

André X..., à sa hiérarchie, rapport qui prévoyait la possibilité de remboursement des droits d'accises après contrôle de la nature du produit dans les cuves de Sollac et avant expédition à destination

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6866152811adae0daca53345

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Plus précisément, une ATEX-a vise un produit ou un procédé appliqué sur différents chantiers, a une durée limitée et porte sur une quantité totale déterminée.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03247

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

André D... également inconnu de l'intéressée selon ses déclarations ; que, sur la déclaration de culpabilité, Mme X..., de nationalité française, conteste avoir commis (notamment en Espagne) les faits

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

65af69e7b6c6260008b5316c

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Adresse 8] [Localité 14] Né le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 14] Représenté par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assisté par Me Laurence ANDRÉ

Source officielle