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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2009746_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
B a été examiné le 7 juin 2018 par le docteur A, médecin agréé par l'assureur de l'EPT qui a conclu que les maladies de l'épaule et du poignet de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90059
8 janvier 2026
8 janvier 2026
d'Assurance Vieillesse, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [Y] [D], assistée de l'UDAF du Finistère en remplacement de l'association tutélaire du Ponant
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ad4
10 novembre 2015
10 novembre 2015
ASSOCIATION TUTELAIRE DU PONANT Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C202221
16 décembre 2010
16 décembre 2010
DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort par une juridiction de proximité, que l'association tutélaire du Ponant
Source officielleRéparation Détention
64a50c90b8594705dbfcca7f
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[U] ont obtenu un permis de visite et que son père a obtenu une autorisation de communication téléphonique, que l'origine de la fracture du poignet est incertaine, et que le préjudice moral causé par le
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
627b558c76c5d9057df8006e
10 mai 2022
10 mai 2022
Le certificat médical initial du 30 janvier 2014 mentionne une 'suspiçion clinique dès le 10/12/2013 d'un syndrome du canal carpien droit - compte tenu de douleurs invalidantes du poignet - confirmation
Source officielleChambre Sociale
603308a3ce9fa77af7a7f848
13 octobre 2017
13 octobre 2017
Si l'avis n'analyse pas de manière exhaustive les pièces du dossier, il indique, après avoir rappelé le parcours professionnel de Mme [O] [Q], que celle-ci n'a pas été exposée à des contraintes de poignet
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2208632_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
expertise portant sur les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge à l'hôpital de la Timone à compter du 20 février 2020, suite à une chute lui ayant occasionné des douleurs au niveau du poignet
Source officielle2ème chambre
DTA_2200778_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon de la main ont été effectués. 6.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302484_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
droit, sans évoquer son poignet gauche.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd861dc
25 avril 2002
25 avril 2002
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd89401
20 juin 2007
20 juin 2007
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a500
20 décembre 2006
20 décembre 2006
POUGNAND S. E. LA. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9e9
5 février 2008
5 février 2008
POUGNAND COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 05 FÉVRIER 2008 Appel d'une décision (No R.
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3a4
26 mars 2008
26 mars 2008
POUGNAND S. E. LA. R. L.
Source officielleChambre 4-5
642fb55ccece1704f574734f
6 avril 2023
6 avril 2023
Le 24 mars 2017, Mme [Z] a établi une déclaration de maladie professionnelle au titre d'une 'disjonction scapho-lunaire avec arthrose du poignet droit ".
Source officielle3ème Chambre
DTA_2312233_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
judiciaires (TAJ) ne pouvait pas être effectuée dans son cas ; - il ne conteste pas la matérialité des faits du 24 avril 2018 qui lui sont reprochés mais soutient qu’il s’est borné à ramasser le « poignard
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd9002a
18 décembre 2012
18 décembre 2012
Ce même jugement a maintenu l'Association tutélaire du Ponant en qualité de tuteur.
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd9208c
24 février 2015
24 février 2015
Le 4 mars 2014, l'Association Tutélaire du Ponant transmettait une note d'information au magistrat saisi sur le déroulement de la mesure de sauvegarde de justice.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:1215JUD002676605
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Aucun des témoins interrogés sur les lieux de l’incident ne déclara avoir vu l’intéressé poignarder S.
Source officiellePage 44 sur 281