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2 786 résultats pour « Pierre CATHALA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613720e5cd580146773ef471

Cassation

8 février 1989

8 février 1989

Paulot, Vaissette, Chevreau, Didier, Cathala, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, Mme Giannotti, M. Aydalot, conseillers ; MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires ; M.

Source officielle

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CC

civ3

61372204cd580146773f9846

Cassation

18 janvier 1994

18 janvier 1994

Cathala, conseiller doyen, M.

Source officielle
CC

civ3

613720f6cd580146773efda2

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Michel, Pierre, Louis X..., demeurant à Coste d'Ourbe

Source officielle
CC

civ3

613720cacd580146773ee6bd

Cassation

10 février 1988

10 février 1988

Y..., demeurant précédemment ... (15ème), et actuellement à Yerres (Essonne), ..., 2°/ Monsieur Pierre Y..., demeurant ..., 3°/ Monsieur Dominique Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

6137222acd580146773fac07

Cassation

2 février 1994

2 février 1994

Pierre F..., demeurant ... (6e), 17 / de M. Michel J..., demeurant ... au Havre (Seine-Maritime), 18 / de M. Jean-Paul J..., demeurant ... (6e), 19 / de M.

Source officielle
CC

civ3

61372163cd580146773f358e

Cassation

24 octobre 1990

24 octobre 1990

Jean-Pierre C..., agriculteur, domicilié en cette qualité audit siège et de tous autres membres dudit Groupement domiciliés au même siège, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui

Source officielle
CC

civ3

613721b6cd580146773f6648

Cassation

10 novembre 1992

10 novembre 1992

Pierre Y..., pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société anonyme Agri Expo, demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

613721a9cd580146773f5c5e

Cassation

8 janvier 1992

8 janvier 1992

Jean-Pierre E..., domicilié à Llupia (Pyrénées-Orientales), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA

Source officielle
CC

civ3

613720a3cd580146773ecccd

Cassation

14 octobre 1987

14 octobre 1987

PIERRE et LUMIERE, dont le siège social est à Paris (1 5ème), ..., défenderesse à la cassation Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2305245_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2305417_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2305418_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2401110_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

civ3

6137210dcd580146773f094e

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

Jean-Pierre DARBON, 6°/ de M. Michel E..., 7°/ de M. Jean-Paul F..., 8°/ de M. Charles G..., 9°/ de M. Marc H..., 10°/ de M. Georges I..., 11°/ de M. Denis J..., 12°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

6137210fcd580146773f0a8e

Cassation

4 janvier 1990

4 janvier 1990

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme SOPREMA, dont le siège social est à Strasbourg (Bas-Rhin), ..., représentée par son président directeur général, Monsieur Pierre

Source officielle
CC

civ3

églementaire, l'arrêt déboute, Mme X... de sa demande dirigéec/M. D

61372118cd580146773f0f00

Cassation

15 novembre 1989

15 novembre 1989

Jean-Pierre F..., 2°) Mme Viviane F..., née B..., demeurant tous deux place des marronniers à Berry Y...

Source officielle
CC

civ3

613720a5cd580146773ecddb

Cassation

14 octobre 1987

14 octobre 1987

siège est à la mairie de Soulangis (Cher), Les Aix d'Angillon, en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1985 par la Cour d'appel de Bourges (Chambres des expropriations), au profit de Monsieur Jean-Pierre

Source officielle
CC

civ3

613720c6cd580146773ee4d2

Cassation

1 mars 1989

1 mars 1989

(Alpes-de-Haute-Provence), 2°/ de Monsieur André A..., demeurant Campagne Larderey à Forcalquier (Alpes-de-Haute-Provence), 3°/ de Monsieur Jean-Pierre A..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

613720cacd580146773ee6c3

Cassation

17 février 1988

17 février 1988

Pierre Y..., demeurant ..., 2°) M. Edmond Y..., demeurant ..., 3°) M.

Source officielle
CC

civ3

613720cdcd580146773ee86c

Cassation

21 décembre 1987

21 décembre 1987

tous deux "Les Rivières" à Civrieux d'Azergues (Rhône), 4°/ Monsieur Jean A..., et son épouse née CASTELLANI, demeurant ensemble à Chazay d'Azergues (Rhône) rue du Beaujolais, 5°/ Monsieur Jean Pierre

Source officielle