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5 471 résultats pour « Philippe PLACIDE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre civile

65b3645e1d7564000872dfcc

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Philippe BRUEY, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ccb8bd3db21cbdd910ed

Appel

13 février 2014

13 février 2014

382 096 071, en son établissement français situé 66 rue de la Chaussée d'Antin-75009 PARIS dont le siège social est 60 Gracechurch Street, ec3v- ohr à LONDRES- (ROYAUME UNI) représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6285e0d76a1876057df5d288

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

[A] [YJ] [Adresse 34] [Localité 4] Représenté par Me Philippe ARMANI de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI ARMANI, avocat au barreau d'AJACCIO M.

Source officielle
TJ

Service des référés

68dec3c26af9fd1f8094d9d1

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

au barreau de HAUTS-DE-SEINE - #D1299, Maître Mamadou BEYE, avocat au barreau de PARIS - #D1605 DEFENDERESSE Compagnie d’assurance LA MEDICALE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Philippe-gildas

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69dc7dbacdc6046d470d398d

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

L'affaire, préalablement fixée à l'audience du 23 octobre 2023, a fait l'objet de plusieurs renvois pour être plaidée sur l'incident à l'audience du 27 mai 2024.

Source officielle
TJ

REFERE JCP

68f29c48e97b8c1829966f10

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DEUX MIL VINGT CINQ par: Président : Samah BENMAAD, Magistrat à titre temporaire Greffier : Malika LARAJ, ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Madame [O] [X], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c17c

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

RIGAULT, avoués assisté de Me Philippe DUMAINE, avocat APPELANT d'une Ordonnance de Non-Conciliation du Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance d'AGEN, décision attaquée en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb92bd3db21cbdd8dd21

Appel

27 avril 2011

27 avril 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI,

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69dc7d91cdc6046d470d370f

Commerce

17 décembre 2025

17 décembre 2025

L'affaire, préalablement fixée à l'audience du 23 octobre 2023, a fait l'objet de plusieurs renvois pour être plaidée sur l'incident à l'audience du 27 mai 2024.

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426ad0

Cassation

25 septembre 2007

25 septembre 2007

Y... répond que l'on fait de la façon décrite à chaque fois, que c'est Philippe Le Z... qui donne la marche à suivre, que les compagnons effectuent les tâches prescrites et que c'est la méthode de travail

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

616355d0bf1fa7f870d29fd1

Appel

18 novembre 2010

18 novembre 2010

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd18

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

PHILEAS de sa demande reconventionnelle.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b99fe9cdc6046d4701b134

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Philippe COMELLA, Delphine PALMA, Juges. Assistés lors des débats de : Matthias PLACETTE, représentant le Ministère Public. Guillaume BERNARD, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9a05fcdc6046d4701b86c

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Philippe COMELLA, Delphine PALMA, Juges. Assistés lors des débats de : Matthias PLACETTE, représentant le Ministère Public. Guillaume BERNARD, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre Civile

677d8554b032d83cfd3e87a0

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

L’ordonnance de clôture est intervenue le 11 avril 2024 avec effet au 10 octobre 2024 et l’affaire a été fixée pour plaider à l’audience à juge unique du 18 novembre 2024.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102345_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

contact avec le placier.

Source officielle
CA

4e chambre civile

644229b3d2fa6fd0f804035d

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère Madame Marianne FEBVRE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f05b

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

Géré par le FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE DOMMAGES Pris en la personne de son représentant légal en exercice 64 Rue Defrance 94300 VINCENNES assisté de la SCP René JOBIN Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f178

Appel

22 février 2012

22 février 2012

né le 16 Juillet 1932 à SANTA MARIA SICHE (20190) ... 20200 VILLE DI PIETRABUGNO ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et Me Jean Louis RINIERI, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f29f

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA et Me Livia CECCALDI VOLPEI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : Monsieur Jean-Marie Y... ... 20225 FELICETO ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe

Source officielle