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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b32d
2 avril 2008
2 avril 2008
ARRÊT N o du 02/04/2008 AFFAIRE No : 07/00480 PB/GP Patrick X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00120
18 janvier 2012
18 janvier 2012
X... faisait valoir que " le contrat de travail a été maintenu et M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2002:0702DEC002917895
2 juillet 2002
2 juillet 2002
Patrick Finucane was shot in the head, neck and chest.
Source officiellecr
613725d6cd58014677420e64
7 avril 1998
7 avril 1998
de Me CHOUCROY, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BARTH Z..., - LA SOCIETE ALCATEL CABLES, civilement responsable, contre
Source officiellesoc
61372148cd580146773f27c9
9 mai 1990
9 mai 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Patricia A..., demeurant gare de Jaleyrac par Mauriac (Cantal), en cassation d'un jugement rendu le
Source officiellesoc
6137218ccd580146773f4aeb
19 décembre 1991
19 décembre 1991
limitée, dont le siège est à Villers Saint-Paul, Rieux (Oise), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 novembre 1988 par la cour d'appel d'Amiens (2e chambre sociale), au profit : 1°/ de Mlle Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fae4
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Y...et de Patricia C... Y..., ses tantes, de Claudine Y..., sa mère).
Source officiellePCL - Chambre du Conseil
Q Administrc/SAS LE PETIT PROVENCAL
69a1d2b2cdc6046d47f2d206
15 avril 2025
15 avril 2025
Patrice BLAIZOT, Juges, assistés de Mme Patricia CAREDDA Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b095
12 juillet 2007
12 juillet 2007
ARRET No ----------------------- 12 Juillet 2007 ----------------------- 06 / 00259 ----------------------- Patricia X...
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bba2
22 mai 2008
22 mai 2008
Les articles 1111 et 1112 précisent que la violence est une cause de nullité du contrat si elle a été exercée contre celui qui a contracté, lorsqu'elle est de nature à faire impression sur une personne
Source officielleCONTENTIEUX GENERAL
6960091acdc6046d47ab0861
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Il ajoute que ce dernier vient seulement de prendre connaissance des termes de l’assignation, après contact avec la Société Générale.
Source officielleJuge libertés & détention
66fd8b8238de0398b516e047
2 octobre 2024
2 octobre 2024
X se disant [J] [V] Assisté de Maître Patrick VAN CAUWENBERGHE, avocat commis d’office, En présence de M.
Source officielleSociale B salle 3
689acc238a5703d75a6685af
11 juillet 2025
11 juillet 2025
[C] a saisi le conseil de prud'hommes de CALAIS de diverses demandes au titre de l'exécution et de la rupture du contrat de travail.
Source officielleETRANGERS
689ace4459da8ae4eb0069ad
10 août 2025
10 août 2025
Au soutien de son appel contre l'ordonnance ci-dessus référencée ayant prolongé sa rétention pour une durée de 26 jours x disant se nommer [H] indique : Je suis un ressortissant algérien.
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1284192-1338795
9 mars 2005
9 mars 2005
Il s’agit de Regina Hepple, née en 1933 et résidant à Wakefield, Anna Stec, née en 1933 et résidant à Stoke-on-Trent, Patrick Lunn, né en 1923 et résidant à Stockton-on-Tees, Sybil Spencer, née en 1926
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbc8
7 avril 2011
7 avril 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christine COMMANS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officiellesoc
613720e3cd580146773ef3dc
11 juillet 1989
11 juillet 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Marcel X..., demeurant à Lille (Nord), 29/1, square des Madelonnettes, 2°/ Monsieur Patrick
Source officiellecr
613725d7cd58014677420e9c
14 octobre 1998
14 octobre 1998
contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, du 2 Octobre I997, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement avec maintien en détention et a prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253ccd0bd3db21cbdd91561
13 mai 2014
13 mai 2014
Patrick Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd8911b
9 février 2007
9 février 2007
(M. et Mme) Patrick en leur nom propre et en qualité de représentants légaux de leur fils mineur Henri B..., ...
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