) Quinze représentants des associations, organismes ou fondations exerçant des activités de protection de l'environnement ; b) Deux représentants des associations d'éducation à l'environnement ; c) Un représentant des associations représentant le mouvement

Article L561-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 93

Code de l'environnement

peut contribuer à l'acquisition amiable des biens couverts par un contrat d'assurance mentionné au premier alinéa de l'article L. 125-1 du code des assurances selon les conditions suivantes : acquisition d'un bien exposé à un risque prévisible de mouvements

Article L631-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 38 > 68

Code monétaire et financier

et du Conseil du 26 juin 2013, à l'égard des entreprises auxquelles cet article est applicable ainsi qu'à l'égard des sociétés de financement ; 5° Il peut, sur proposition du gouverneur de la Banque de France et en vue de prévenir l'apparition de mouvements

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Forme légère : Marche peu perturbée, légère maladresse de certains mouvements : 10 à 50 %. Marche possible mais très difficile et très ralentie, importante maladresse des mouvements : 50 à 90 %.

Article Annexe

—

Le conducteur doit se situer en tête dans le sens du mouvement. Dans le cas contraire, la circulation s'effectue selon les règles définies par le gestionnaire de l'infrastructure.

LEGIARTI000045121689

—

Sans gêne fonctionnelle des mouvements de l'épaule. 1.3.2.2.2.

Article Annexe IIIb

—

2.1 Matière 1 HS2 §2, S 1.1.3.1 et S 2.2 Mécanique 2.2.1 Statique 1 HS1, S 1.1.2, S 1.2.1 et S 2.1.1 2.2.2 Cinématique 1 S 1.1.2.2 et S 1.1.2.4 2.2.3 Dynamique a) Masse 1 S 1.1.2.4 b) Quantité de mouvement

Article Annexe VII

—

SIGNALISATION À MAIN Article 1er-Signaux à main de manœuvre Article 2-Signal à main d'Autorisation de Mouvement (AuM) à l'usage exclusif du gestionnaire de l'infrastructure en charge de la gestion opérationnelle des circulations.

Article Annexe

—

Pour le CESU préfinancé dématérialisé Description des modalités de gestion par l'émetteur de la relation avec le financeur ou le bénéficiaire lors des mouvements de chargement ou rechargement du compte que l'émetteur initie et des erreurs d'imputation

Article 10

—

Lorsque le préfet le décide pour faciliter le suivi sanitaire de l'exploitation, tous les mouvements de caprins ayant lieu au cours de la surveillance doivent être déclarés au directeur départemental en charge de la protection des populations ; 3.

Article 228-4.08

—

Les postes de commande de l'appareil propulsif à partir des machines sont munis des moyens de contrôle nécessaires, notamment d'un indicateur du sens de marche des propulseurs, sauf dans le cas des machines à mouvement visible depuis les postes de commande

Article 229-II-1.24

—

Le temps mis au cours de ce mouvement pour passer de 35 degrés de n'importe quel bord à 30 degrés de l'autre bord étant au plus égal à 28 secondes dans les mêmes conditions.

Article 23

—

A l'exception des installations en libre-service sans surveillance, une surveillance humaine sur le site est assurée lorsqu'il y a mouvement de produit.

Article D422-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 11 > 55

Code du tourisme

recettes réelles de fonctionnement mentionnées à l'article L. 2333-55 s'entendent de l'ensemble des recettes de fonctionnement inscrites au compte administratif du dernier exercice clos comptabilisées au titre de l'exercice et qui constituent des mouvements

Article Annexe II

—

La France en villes - Mouvements de population, urbanisation, métropolisation. - Aménager les villes : réduire les fractures sociales et spatiales. - Entre attractivité urbaine et nouvelles formes de développement : les espaces ruraux.

Article Annexe 3

—

Les instructions de montage sont fournies pour assurer une insensibilité maximale à d'autres mouvements typiques du bateau.

Article ANNEXE I, II, III, IV, IV bis, V, VI

—

Si le dispositif de coupe ne peut être désolidarisé des roues motrices de la tondeuse à gazon, elle est testée soit en la mettant sur un support, soit en mouvement, conduite par un opérateur, dans les conditions suivantes : - tondeuse à transmission directe

LEGIARTI000050394096

—

Mouvements et interactions : - bases, repères et référentiels ; 5. Energétique : - énergie cinétique ; 6.

Article 150-1.02

—

la limite des eaux territoriales pour y effectuer une interface navire/ port ; 6. " Activité d'interface navire/ port ", les interactions qui se produisent lorsqu'un navire est directement et immédiatement affecté par des activités entraînant le mouvement

Article Annexes

—

LICENCE ET MAÎTRISE DE GÉNIE DES PROCÉDÉS Une formation aux méthodes physiques, chimiques et mathématiques pour le génie des procédés, ainsi que l'exploitation des méthodes informatiques ; Transferts de quantité de mouvement, de matière et de chaleur

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