dont il résultait que Mme Y... avait de 1982 à 1991, à l'exception d'une brève période de septembre 1984 à mai 1985, participé à l'activité professionnelle de son mari tout en assurant la charge du ménage

[U] [D] coupable d'atteintes sexuelles avec violence, contrainte, menace ou surprise sur la personne de [Z] [I], commises entre le 27 décembre 2018 et le 26 octobre 2019, soit après qu'elle est devenue

en constatant elle-même que ce secteur constitue « une fonction support du groupe et non un centre de profits » de telle sorte qu'il ne s'agit pas d'un secteur d'activité autonome susceptible d'être menacé

exceptionnelle, d'une particulière gravité, qui ne peut être prononcée qu'à condition d'établir cumulativement l'existence de circonstances rendant impossible le fonctionnement normal de la société et la menace

procédures civiles d'exécution, 493 et 494, alinéa 1er, du code de procédure civile ; 2°/ que les mesures de saisie conservatoire destinées à la conservation d'une créance dont le recouvrement est menacé

qui connaît une baisse durable de son chiffre d'affaires, ainsi qu'une diminution de la part des nouveaux produits dans ses ventes, en dépit d'un fort niveau d'investissement, est confrontée à une menace

pour diffamation puisqu'en lui annonçant que son fils était en garde à vue, James Z... lui avait déclaré qu'elle avait élevé son fils comme un voyou ; qu'elle a ajouté que James Z... l'avait ensuite menacée

ensemble excès de pouvoir et violation des droits de la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé le jugement qui avait déclaré Georges Y... coupable de violences volontaires avec usage ou menace

. ; "alors que l'incrimination d'attentat à la pudeur sur mineur de 15 ans commis sans contrainte, ni menace, ni surprise, prévue par l'article 331 ancien du Code pénal n'a pas été reprise par le nouveau

, et à la personnalité du prévenu et à son absence d'antécédents judiciaires ; "alors, d'une part, que constitue une agression sexuelle toute atteinte sexuelle commise avec violence, contrainte, menace

émaillées de trop de contradictions sur les circonstances de leur déroulement pour, à supposer réels, les actes de pénétration sexuelle contestés par Thierry Z..., la preuve d'une violence, contrainte menace

référendaire Sant, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon le jugement attaqué, qu'engagée, le 25 janvier 1989, comme femme de ménage

T... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 5 octobre 2018, qui, pour outrages et menaces envers une personne dépositaire de l'autorité publique

diffusée le 27 septembre 2011, qu'il considère comme attentatoires à son honneur et à sa considération : « depuis une heure vous êtes sur ce plateau, vous faites des mensonges, vous ne faites que des menaces

, le 28 février 1994, la société DRT a, par requête, demandé à la cour d'appel d'interpréter sa décision et dire que par les termes "produits similaires" devaient être entendus tous les nettoyants ménagers

menaces, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement dont neuf mois avec sursis probatoire.

Selon l'arrêt attaqué (Paris,10 mai 2023), Mme [W] a été engagée en qualité de femme de ménage, le 2 janvier 2009 selon un contrat de travail à temps partiel pour une durée mensuelle de 56 heures par Mme

X... d'avoir, le 1er janvier 2015, usé de menaces pour déterminer MM.