territoire national, une différence substantielle non entièrement couverte par les connaissances, aptitudes et compétences acquises par le demandeur au cours de son expérience professionnelle à temps plein ou à temps partiel ou de l'apprentissage tout au long

Article Annexe B

—

La grammaire des propositions peut être adaptée en vue d'insérer ces mentions dans un message plus long comportant le niveau de débit.

Article 10

—

argumentaire justifiant ce choix de pose est fourni ; ― les conditions de pose de la canalisation (tranchée ouverte, forage-fonçage, forage dirigé, passage sous gaine ou sous fourreaux), et notamment l'éventuel caractère non fondrier du tube, le profil en long

Article Annexe V-1

—

Création, couleur, coupe et coiffage (1) U10 et et E2 Coloration-permanente U20A E1 Création, coupe et coiffage S/E Coupe imposée et coiffage U12A E3 Épreuve professionnelle optionnelle U30A S/E Coiffure sur cheveux longs

Article 7

—

Elle recueille et transmet aux ambassades étrangères accréditées en France les demandes de visas officiels de court ou de long séjour pour tous les agents affectés à l'étranger ou effectuant une mission à l'étranger.

LEGIARTI000030428799

—

La formation continue Pour les années qui suivent la titularisation, les établissements d'enseignement supérieur prennent la place qui leur revient dans la formation tout au long de la vie des enseignants.

Article Annexe 2

—

pratique et pédagogique de l'épreuve, le candidat sera apprécié sur : - le résultat de l'observation et de l'analyse de la séquence ; - les propositions d'intervention et les moyens de perfectionnement immédiats ; - les perspectives envisagées à moyen et long

Article ANNEXE III

—

ARRONDISSEMENTS Soissons CANTONS En totalité (sauf les communes de Soissons, Bucy-le-Long-Courmelles, Crouy, Cuffies, Mercin-et-Vaux et Villeneuve-Saint-Germain).

Article Annexe 1

—

Limite est de la section cadastrale BH, le long de la voie ferrée Caen-Le Mans jusqu'à la rue du Gué-de-Sorre. Rue du Gué-de-Sorre jusqu'à la limite de la commune de Saint-Paterne.

Article 421-13

—

-Sans préjudice de l'article 26 du règlement (UE) 2015/760 du 29 avril 2015 relatif aux fonds européens d'investissement à long terme, toute société de gestion de portefeuille, toute société de gestion agréée établie dans l'Union européenne ou tout gestionnaire

Article 1

—

Mise en oeuvre de la servitude de passage des piétons le long du littoral.

Article 221-III/11

—

les radeaux de sauvetage prescrits à l'article 221-III/31.1.4. 8 Lorsque cela est nécessaire, on doit prévoir des moyens qui permettent d'amener les embarcations et radeaux de sauvetage sous bossoirs contre le bordé du navire et de les maintenir le long

Article 29

—

Cette disposition est valable seulement pour les véhicules n'ayant pas plus de 1,60 mètre de large et 4 mètres de long. Schéma B. - Deux appareils postérieurs (catégorie 2) et deux antérieurs latéraux (catégorie 4).

Article 198

—

promulgation de la présente loi, les mesures relevant du domaine de la loi permettant : 1° De transposer la directive (UE) 2017/828 du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2017 modifiant la directive 2007/36/ CE en vue de promouvoir l'engagement à long

Article ANNEXE IV

—

nationale, devront renseigner leur diplôme ou titre professionnel lors de l'inscription et envoyer une copie de ce dernier par mail à l'adresse suivante : cstagn-drce-cegn@gendarmerie.interieur.gouv.fr. 2° Des écrans informatifs guident le candidat tout au long

Article Annexe 150-1.VIII

—

Ayant exercé en mer, pendant cinq ans au moins, les fonctions d'officier du service "pont" ou du service "machines", selon le cas, être titulaire d'un des titres ci-dessous : - capitaine au long cours ; - capitaine de la marine marchande ; - capitaine

LEGIARTI000037494779

—

55324 MARVILLE 55351 MONTMEDY 55362 MOULINS-SAINT-HUBERT 55364 MOUZAY 55377 NEPVANT 55391 OLIZY-SUR-CHIERS 55408 POUILLY-SUR-MEUSE 55410 QUINCY-LANDZECOURT 55425 REMOIVILLE 55450 RUPT-SUR-OTHAIN 55502 STENAY 55508 THONNE-LA-LONG

Article Annexe VII

—

DÉFINITION DE LA CATÉGORIE A Une installation de gestion de déchets est classée dans la catégorie A, au sens du présent arrêté, si les effets, à court ou à long terme, d'une défaillance due à une perte d'intégrité structurelle ou des défaillances de fonctionnement

Article 3

—

deux membres désignés par le directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) ; En outre, assiste aux délibérations de la commission, avec voix consultative, un représentant des étudiants de troisième cycle long

Page 44 · 1 396 résultats

← Précédent Suivant →