Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Civil TJ PROCEDURE ORALE
670ed2261c3411ff345caa42
14 octobre 2024
14 octobre 2024
novembre 2022, - Le constat de non-conciliation du conciliateur en date du 17 mars 2023, - Le procès-verbal de constat du commissaire de justice en date du 14 novembre 2023, - Un devis de l’entreprise LECOMTE
Source officielleServ. contentieux social
6581e8293ea7c8c1124f2b96
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Philippe LEGRAND et Madame Laurence PETIT-LECOMTE, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603276e4d596adab0a69f6b2
26 janvier 2018
26 janvier 2018
[W], la SCP Lecomte-Lemoine, le Crédit foncier de France, - condamner solidairement M.
Source officielle9e Chambre A
616301444c6681071edf66df
26 janvier 2012
26 janvier 2012
FOND DU 26 JANVIER 2012 N°2012/97 Rôle N° 11/07685 [E] [V] C/ SARL ASTOR INDUSTRIE Grosse délivrée le : à : Me Marc LECOMTE
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd87523
13 septembre 2005
13 septembre 2005
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd87524
13 septembre 2005
13 septembre 2005
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd8778a
6 juin 2005
6 juin 2005
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd879f7
27 octobre 2005
27 octobre 2005
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a81
1 décembre 2005
1 décembre 2005
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c71
1 décembre 2005
1 décembre 2005
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87daf
23 février 2006
23 février 2006
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd8814b
9 février 2006
9 février 2006
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881c4
20 avril 2006
20 avril 2006
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries .
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd8850b
16 mars 2006
16 mars 2006
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c979bd3db21cbdd886ff
11 mai 2006
11 mai 2006
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller, qui a fait le rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, .
Source officielleCour d'Appel
6253c97fbd3db21cbdd887dd
4 juin 2006
4 juin 2006
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c982bd3db21cbdd8886a
15 juin 2006
15 juin 2006
Monsieur LECOMTE, Président. Madame DUMAS, Conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2402812_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
C B, représenté par Me Lecomte, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du 7 février 2022 du préfet
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02345
18 mai 2016
18 mai 2016
.] ; qu'il ressort des éléments de la procédure et des débats que la revue bimensuelle "L'amateur de cigare", qui ne pratique aucune publicité pour attirer de nouveaux lecteurs, a un tirage limité et est
Source officiellesoc
613721bccd580146773f6aa6
23 septembre 1992
23 septembre 1992
Lecante, conseiller rapporteur, MM. Saintoyant, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, Bèque, Pierre, Boubli, conseillers, Mme Beraudo, MM.
Source officiellePage 44 sur 727