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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90ca9

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

Sylvain Y...

Source officielle
CA

1re chambre civile

660cf25a7c1ccb0008628c6b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

ELECTRICITE SYLVAIN MARTIN S.A.R.L.

Source officielle
CC

cr

6137252bcd5801467741b887

Cassation

20 septembre 1989

20 septembre 1989

Sylvain, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASTIA, en date du 31 mai 1989, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la CORSE du SUD sous l'accusation d'homicide volontaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd92869

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

Sylvain X... C/ Mme Edith X... épouse Y..., M. Florent X..., Mme Nadège X... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3ebd3db21cbdd8d2a9

Appel

10 décembre 2009

10 décembre 2009

née le ... à Villeneuve sur Lot (47) gestionnaire de stock demeurant Au ...47150 ST AUBIN Ayant pour conseil : Maître Edouard MARTIALAvocat au barreau d'AGEN Sylvain F...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd911f0

Appel

27 février 2014

27 février 2014

RG N : 12/ 00162 AFFAIRE : Mme Sylviane X... épouse Y... C/ M. lain Z..., M. Claude André X..., M. Fernand A..., M. Marcel Robert Z..., Mme Marie Rose A... veuve B..., M. Sergio C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd92098

Appel

26 février 2015

26 février 2015

Marie Paul Henri X...que par Mme Sylviane Y...puisque si l'accompagnateur de la SNCF avait assisté, ainsi que cela devait être, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe54

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

RG N : 11/ 00713 AFFAIRE : Sylviane X... C/ Maurice Y...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01269

Cassation

14 décembre 2010

14 décembre 2010

somme de 11 927,09 euros, l'arrêt retient que la lettre de change datée du 23 mai 2005, qui ne précise pas le nom du tireur mais comporte une signature, porte comme nom de bénéficiaire Star groupe syliance

Source officielle
CC

comm

6079d6799ba5988459c5b456

Cassation

29 juin 1971

29 juin 1971

ET SON BEAU-FRERE SYLVAIN X...

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0126JUD003682206

Admin. suprême

26 janvier 2010

26 janvier 2010

    Mr St John Stevens filed his affidavit on 21 November 2001.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110361

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Sylviane

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-111742

Admin. suprême

22 mai 2012

22 mai 2012

See also John Murray v. the United Kingdom , 8 February 1996, §§   64-65, Reports of Judgments and Decisions 1996 ‑ I);   (b) what was the significance, if any, of the administration of

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000022677963

Admin. suprême

2 août 2010

2 août 2010

John A, demeurant à ... ; M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

68ef2c1c796eb4b7485628cb

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

d'une sentence arbitrale, ou tendant à sanctionner leur inexécution Décision attaquée : sentence arbitrale rendue le 1er juin 2024 par le tribunal arbitral composé du Professeur [V] [H], président, Me John

Source officielle
CC

civ3

6137236acd5801467740973d

Cassation

1 mars 2000

1 mars 2000

John X... ayant, par acte du 25 janvier 1914, cédé à l'administration locale la totalité de toutes les parcelles lui appartenant dans la vallée Orofara, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b943

Appel

10 mars 2008

10 mars 2008

Sylvain X... 2 place Drouet d'Erlon 51100 REIMS Monsieur Sylvain X... ... 51100 REIMS Comparant, concluant par la SCP DELVINCOURT-JACQUEMET-CAULIER-RICHARD, avoués à la Cour, et ayant pour conseil

Source officielle
TJ

Première Chambre

66313baa19f939ca6242fde0

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Commerce et des Sociétés de Paris, sous le numéro 533 643 508, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social Sise [Adresse 7] [Localité 6] Maître Yannis JOHN

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR02027

Cassation

27 mars 2007

27 mars 2007

John, Z...

Source officielle
CC

civ1

60794b849ba5988459c43532

Cassation

18 février 1986

18 février 1986

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que les époux Y... sont décédés la femme en 1974 et le mari en 1976, laissant les trois enfants issus de leur mariage Sylvain, Bertrand et Claude ; qu'un

Source officielle

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