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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_22PA01223_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Julliard, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - et les observations de Me Simon, représentant la Province Sud
Source officielleChambre 2 A
66c4318d9b20f4eee56c0519
19 août 2024
19 août 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente de chambre, Madame Murielle ROBERT-NICOUD, conseillère Monsieur Christophe
Source officielleChambre 3-4
5fca605496ea9747c2dcff92
5 novembre 2020
5 novembre 2020
APPELANTE Madame [G] [U] [V] divorcée [K] née le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 10] ([Localité 10]), demeurant [Adresse 6] représentée par Me Isabelle FICI de la SELARL LIBERAS FICI & ASSOCIES
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd928e9
20 octobre 2015
20 octobre 2015
2013, enregistrée sous le no F 12/ 00574 APPELANTE : Mademoiselle Marie Paule X... ... 72330 OIZE comparante-assistée de Maître LALANNE de la SCP HAY-LALANNE-GODARD-HERON-BOUTARD-SIMON
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92942
27 octobre 2015
27 octobre 2015
22 Mai 2013, enregistrée sous le no F 12/ 00284 APPELANT : Monsieur Olivier X... ... 72230 MULSANNE représenté par Maître LALANNE, avocat de la SCP HAY-LALANNE-GODARD-HERON-BOUTARD-SIMON
Source officielleChambre sociale 4-6
67f8a22940b8f5486fedd8c3
10 avril 2025
10 avril 2025
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nathalie COURTOIS, Présidente, Madame Véronique PITE, Conseillère, Madame Odile CRIQ, Conseillère, Greffier lors des débats : Madame Isabelle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
61631527e03efc4516bd2e69
25 octobre 2011
25 octobre 2011
2010 RG : F 08/02978 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 25 OCTOBRE 2011 APPELANTE : SAS CF INGENIERIE [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Georges SIMOENS
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91605
21 mai 2014
21 mai 2014
soutient que des heures de cette nature lui ont été payées en avril 2010 mais si le bulletin de paie correspondant à ce mois mentionne des heures complémentaires, leur nature n'en est pas explicitée sinon
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0925DEC001459906
25 septembre 2008
25 septembre 2008
en une chambre composée de : Peer Lorenzen, président, Jean-Paul Costa, Karel Jungwiert, Volodymyr Butkevych, Renate Jaeger, Mark Villiger, Isabelle
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
652a30587ed1ea831811240a
12 octobre 2023
12 octobre 2023
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Juin 2023 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Isabelle
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
642fb608cece1704f5747509
6 avril 2023
6 avril 2023
rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Capucine QUIBLIER, Greffier lors des débats, et lors du délibéré : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Madame Françoise SIMOND
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
642fb60acece1704f574751b
6 avril 2023
6 avril 2023
s'est chargé du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Sophie MESSA, Greffier lors des débats, et lors du délibéré : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Madame Isabelle
Source officielleChambre sociale 4-6
66878d2905d6f7f678d495d4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nathalie COURTOIS, Présidente, Madame Véronique PITE, Conseillère, Madame Odile CRIQ, Conseillère, Greffier lors des débats : Madame Isabelle
Source officielle15e chambre
603596b67dcde7bb2cc6ebb5
23 mars 2016
23 mars 2016
[N] [N] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] comparante en personne, assistée de Me Ghislain DADI de la SELASU DADI AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0257 substituée par Me Aude SIMORRE
Source officielleChambre del'Expropriation
6162da78dda066944ee0e8ff
28 septembre 2012
28 septembre 2012
le 24 JUIN 2011 par le Juge de l'Expropriation du Département d' Ille et Vilaine ET : Société LOTI OUEST ATLANTIQUE SARL [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] Rep/assistant : Me Isabelle
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6162fa90687317f24325af0f
17 avril 2012
17 avril 2012
Monsieur [X] [W] né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 10] Madame [K] [U] épouse [W] née le [Date naissance 4] 1958 à [Localité 9] demeurant [Adresse 7] [Localité 8] Représentés par Maître Isabelle
Source officielle8e Chambre A
616318bee0639f4f1a04a4e6
20 octobre 2011
20 octobre 2011
APPELANT Monsieur [U] [X] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP MAYNARD SIMONI, avoués à la Cour, assisté par Me Mathieu PERRYMOND, avocat au
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
61638eec0d12e998c06d9d3a
28 octobre 2010
28 octobre 2010
LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Septembre 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame Evelyne GIL, Conseillère Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7cf
10 novembre 2008
10 novembre 2008
Isabel Plaquiste demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92eee
4 novembre 2015
4 novembre 2015
Cabinet DRAY), avocat à PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 septembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bernard POLLET, Président Madame Isabelle
Source officiellePage 44 sur 84