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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2002124_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Pascal Geoffroy et de Mme A B est admise.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300539
24 juin 2021
24 juin 2021
Geoffroy [E] aux sommes de 15 335 euros d'indemnité principale, 2 533,50 euros d'indemnité de remploi et 4 000 euros d'indemnité accessoire pour perte d'arbres et d'AVOIR rejeté
Source officiellechambre 1-11
69d17db4cdc6046d4723c30e
7 avril 2025
7 avril 2025
Frédéric Geoffroy, M. Thierry Vicaire et Mme Beatriz Rego Fernandez Délibéré le 7 mars 2025 par les mêmes juges.
Source officiellechambre 1-11
69d1bc5dcdc6046d4727fd41
7 avril 2025
7 avril 2025
Frédéric Geoffroy, M. Thierry Vicaire et Mme Beatriz Rego Fernandez Délibéré le 7 mars 2025 par les mêmes juges.
Source officielleChambre Premier Président
64a7b2473bcaf505db696ada
5 juillet 2023
5 juillet 2023
barreau de l'Eure DÉFENDEURS : Monsieur [O] [E] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Laurent SPAGNOL de la SCP SPAGNOL DESLANDES MELO, avocat au barreau de l'Eure plaidant par Me Geoffroy
Source officiellechambre 1-5
69cf16accdc6046d47ec9f92
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Frédéric Geoffroy, Mme Cécile Bernheim et M. Jean-Michel Russo. Délibéré le 17/12/2024 par les mêmes juges.
Source officielleProcédure orale
68682c6c4965b5d9df31e63b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
barreau de CAMBRAI DÉFENDEUR : Madame [T] [N] épouse [Y] née le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 2] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Geoffroy
Source officielleJ.L.D.
686c0edddd7001754d61b42b
5 juillet 2025
5 juillet 2025
supplémentaire de quinze jours ; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES Le PREFET DU RHONE préalablement avisé, représenté par Maîre Geoffroy
Source officielleJ.L.D.
686c0ededd7001754d61b441
5 juillet 2025
5 juillet 2025
supplémentaire de quinze jours ; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES Mme PREFET DU RHONE préalablement avisé, représenté par Maîre Geoffroy
Source officielleJ.L.D.
686c0ee4dd7001754d61b514
5 juillet 2025
5 juillet 2025
de quinze jours ; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES Mme PREFECTURE DE L’ISERE préalablement avisé, représenté par Maîre Geoffroy
Source officielleJ.L.D.
686c0ee4dd7001754d61b518
5 juillet 2025
5 juillet 2025
de quinze jours ; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES La PREFECTURE DE L’ISERE préalablement avisé, représenté par Maîre Geoffroy
Source officielleJ.L.D.
686c0ee5dd7001754d61b535
5 juillet 2025
5 juillet 2025
de quinze jours ; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES PREFECTURE DE LA SAVOIE préalablement avisé, représenté par Maîre Geoffroy
Source officielle1ère Chambre civile
671944631486831808a0098f
15 octobre 2024
15 octobre 2024
1ère chambre civile [Y] [Z] c/ [C] [P] copies et grosses délivrées le à Me GEOFFROY TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BÉTHUNE N° RG 23/02988 - N° Portalis DBZ2-W-B7H-H3XA Minute: /2024
Source officielle1ère Chambre Cab3
661829634e82250580d220c7
11 avril 2024
11 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N°24/166 DU 11 Avril 2024 Enrôlement : N° RG 22/11152 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2RQ3 AFFAIRE : Mme [E], [T] [I]( Me Laurence SMER-GEOFFROY
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00846_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
B A et la société civile immobilière SPQR, représentés par Me Geoffret, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision du 3 février 2021 du maire de Bollène ; 3°) de
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002425_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 mars 2020, Mme A B épouse D, représentée par Me Geoffroy, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 7 novembre 2019 par laquelle
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA01920_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
administratif de Melun de la décharger des cotisations foncières sur les entreprises auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2013, 2014 et 2015 à raison de son établissement situé 96-106 rue Léon Geoffroy
Source officielle7ème chambre
DTA_2309404_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
D A, représenté par Me Geoffroy Bleitrach, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 juin 2023 par lequel le préfet du Pas-de-Calais a rejeté sa demande de titre de séjour, l'a obligé à quitter
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69ea7d7fcdc6046d474d31b1
10 avril 2026
10 avril 2026
88M Majeur handicapé Contestation d’une décision relative à une allocation Not. aux parties (LR) : CC [Q] [O] CC MAISON DEPARTEMENTALE DE L’AUTONOMIE DE MAINE ET [Localité 1] CC Me Geoffrey
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2002:0219DEC006103600
19 février 2002
19 février 2002
text-align:left } .s9D025815 { width:20.21pt; display:inline-block } .s73FDC7C0 { width:206.14pt; display:inline-block } FOURTH SECTION FINAL DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 61036/00 by Geoffrey
Source officiellePage 44 sur 228