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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2e Section - 1re Chambre
DTA_2200884_20240206
6 février 2024
6 février 2024
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Le Flores est rejetée.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470481.20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Les mêmes autorités ont, par un arrêté conjoint du 7 février 2018, autorisé le transfert de cette autorisation à la société EHPAD Flore.
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
66d5fcc8c52714c33ca4599c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
A l'audience du 27 mai 2024, la société FLOA, représentée par son conseil, a sollicité le bénéfice de son acte introductif d'instance.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500842_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
C... ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Florac-Trois-Rivières la somme de 4 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10037
30 janvier 2019
30 janvier 2019
Jean-Claude Y... était investi dans la gestion de la société Les Floralies, devenue Le Nashville, au vu de la délibération d'une assemblée générale extraordinaire du 23 février 1995, ni qu'il y avait un
Source officielleChambre 3 A
633e6fe0f8faf13e2e973ca7
3 octobre 2022
3 octobre 2022
, -déclaré irrecevable l'action de la Sa Floa, -condamné la Sa Floa aux entiers dépens de l'instance, -dit n'y avoir lieu à indemnisation au titre des dispositions de l'article 700 du code de
Source officielle1ère Chambre
68676a36ae73470041cef903
3 juillet 2025
3 juillet 2025
FLOA Sise [Adresse 4] Immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le numéro 434 130 423 Représentée par Me Adrien MAIROT de la SCP LETONDOR - MAIROT - GEERSSEN, avocat au barreau de JURA ET :
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2210138_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
La commune d'Aubagne et la SCI Villa Flor 4 n'étant pas les parties perdantes dans la présente instance, les conclusions présentées par Mme B et M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100613
28 mai 2009
28 mai 2009
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte au syndicat des copropriétaires de la résidence Villa Flore et aux époux X..., Y... et Z... du désistement partiel
Source officielleContentieux général Proxi
69dd5983cdc6046d47217255
7 avril 2026
7 avril 2026
Il convient, par ailleurs, de débouter la SA FLOA BANK de sa demande formée sur le fondement de l'article 1343-1 du Code civil.
Source officielleTPX DE GONESSE
6985b1d5cdc6046d472a9839
2 janvier 2026
2 janvier 2026
par voie électronique le 31 octobre 2021, la SA FLOA a consenti à M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6789f55ab7cff8efb73575d1
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La société Floa produit la liasse qu'elle a soumise à M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6789f55ab7cff8efb73575d9
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La société Floa doit donc être déboutée sur ce point.
Source officielleCONTENTIEUX GENERAL / APPEL DES CAUSES
6a10d68ccdc6046d479f2888
21 mai 2026
21 mai 2026
[W] [X], I- FAITS ET PROCEDURE : * Le 22 novembre 2024 la BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUE obtenait à l'encontre de madame [S] [V] née [A], en sa qualité de caution solidaire de la SAS FLORE
Source officielle4ème chambre
DTA_2005774_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
La société BEIJA FLOR ENERGIE a développé un projet visant à l'implantation d'une centrale photovoltaïque d'une puissance de 184 kWc.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62c52999a2c4236379079b96
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Localité 3] sous le numéro 501 106 355, La Rouerie [Localité 2] Représentée par Me Alain PALLIER de la SELARL PALLIER, BARDOUL & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Flora
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
68e1fb7b364b3ebed3bf056a
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Décision attaquée : n° 23/00586 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Créteil le 31 janvier 2025 APPELANT Monsieur [C] [X] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Flora
Source officielleChambre 7 contentieux liés
69a210d9cdc6046d47f8b53a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Alain Jacques NERCESSIAN, Mme Flora GIACOBBI, Assesseurs. Prononcée le 15 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M.
Source officielleChambre 7
69a215cecdc6046d47f915c2
2 avril 2025
2 avril 2025
Claude BERNARD, Mme Flora GIACOBBI, Assesseurs. Prononcée le 2 Avril 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M.
Source officielleChambre 7
L02138 2023J00539 M. Le Procureur de la République Adjointc/SARL UNDERWY
69a2198acdc6046d47f95f6f
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Alain Jacques NERCESSIAN, Mme Flora GIACOBBI, Assesseurs. Prononcée le 15 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M.
Source officiellePage 44 sur 611
Almaleh, Mélanie, Flora
14/07/2026
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Flora São
14/07/2026
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ZAN, Lou, Kouable, Flora
14/07/2026
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FLORALINE
14/07/2026
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GALERIE FLORALEE
12/07/2026
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