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946 résultats pour « Fleureux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 5 B

63be636713ef607c90ab6468

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

- signé par Mme Karine HERBO, président et Mme Lorine FLEURET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle

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CA

Sociale C salle 3

68199b3945063c42e325387e

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

SUPERMARCHES MATCH [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Bertrand DANSET, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Victor FLEURET, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

68fb978311af6ba0065f3f0d

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Il utilisait un fleuret spécial qu'on appelait « Lorentz ». Ce système était fragile et n'a pas été modifié avant la fin des années 90 pour une fonction des boutons avec injection d'eau, mais M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab3bd3db21cbdd8bcc7

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

Au début, directeur et salarié partageaient probablement la responsabilité de ces échanges à fleurets mouchetés.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20141160

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

3 avril 2014, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie des éléments de son dossier médical de médecine de prévention de la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis

Source officielle
CA

Chambre 5 A

64534ca237f394d0f8f66585

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Greffier, lors des débats : Mme Lorine FLEURET ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1988:0908DEC001239386

Admin. suprême

8 septembre 1988

8 septembre 1988

se résumer comme suit :           Le requérant, ressortissant français, retraité, né en 1913 à Marseille, est représenté devant la Commission par Me Georges Flécheux

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:1004JUD003918611

Admin. suprême

4 octobre 2018

4 octobre 2018

Naples 6357/10 15/07/2010 17 563,27 20455/10 21/07/2010 21519/10 05/10/2010   39194/11 21/06/2011 CENTRO FLEGREO S.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

651fa4e8c601f0831899149c

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Elle ajoutait (s'adressant en réalité à Monsieur [N]) ' je t'indique par ailleurs que l'agence Fleurot immobilier de [Localité 12] doit se mettre en relation avec toi en vue de la signature, si tu le souhaites

Source officielle
TJ

1ère Chambre

67082c9b89f19e8c50fa72bc

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries au tribunal composé de : Sandrine GIL, 1ère Vice-présidente Quentin SIEGRIST, Vice-président Alix FLEURIET, Vice-présidente qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6708c05a445a086e2bcee0ff

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

LA MONTAGNE prise en la personne de son représentant légal domiciliée en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Anne LAURENT-FLEURAT de la SELARL AUVERJURIS,

Source officielle
TJ

1ère Chambre

67097e1906866c0645d4b84d

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

de PARIS, vestiaire : T06 L’affaire a été débattue le 27 Mars 2024 en audience publique devant le tribunal composé de : Sandrine GIL, 1ère Vice-présidente Quentin SIEGRIST, Vice-président Alix FLEURIET

Source officielle
TJ

1ère Chambre

67896d66428384b762e6724d

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries au tribunal composé de : Sandrine GIL, 1ère Vice-présidente Thomas CIGNONI, Vice-président Alix FLEURIET, Vice-présidente qui en ont délibéré.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

67896d68428384b762e67268

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

PARIS, vestiaire : P0133 L’affaire a été débattue le 09 Octobre 2024 en audience publique devant le tribunal composé de : Sandrine GIL, 1ère Vice-présidente Quentin SIEGRIST, Vice-président Alix FLEURIET

Source officielle
TJ

1ère Chambre

67f035b802fc178212f8296f

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

PARIS, vestiaire : P0336 L’affaire a été débattue le 15 Janvier 2025 en audience publique devant le tribunal composé de : Sandrine GIL, 1ère Vice-présidente Quentin SIEGRIST, Vice-président Alix FLEURIET

Source officielle
CA

4e chambre

60327f6c47f35ab360da88c2

Appel

22 janvier 2018

22 janvier 2018

consorts [F] démontrent également le défaut d'entretien des parties communes par : - le courrier de l'association de défense des locataires daté du 25 mai 2009 qui indique que « la résidence a été le fleuron

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6036145b9811e278818a4479

Appel

18 décembre 2015

18 décembre 2015

contrefaçon de droits d'auteur ; Qu'en revanche, la société AB Libellule justifie de l'importance de ses investissements publicitaires relatifs aux modèles en cause, dont certains figurent parmi les fleurons

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c866bd3db21cbdd85309

Appel

27 avril 2001

27 avril 2001

les suivants : "Comment AXA prend les gens pour des cons" "Depuis le rachat de l'UAP par AXA pour le franc symbolique, rien ne va plus" "Non contente d'avoir démantelé en quelques mois le plus beau fleuron

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c569

Appel

2 juillet 2008

2 juillet 2008

la SELARL FLECHEUX & ASSOCIES ...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01066

Cassation

26 octobre 2010

26 octobre 2010

Marchent dignement sur les brisées du fleuron emblématique de la maison, le Mocassin 180 dessiné par Eugène X... en 1940...,- une consultation en date du 18 janvier 2008 de Muriel G... se présentant comme

Source officielle