IKANOVISION, [Adresse 1] [Localité 1], Comparaissant par Maître Florence SIX, Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître Jérémy LAMBERT, Avocat au Barreau de Bordeaux, Membres de la SELAS ELIGE

relevé d'émergences supérieure aux seuils retenus par la loi, ils subissent un préjudice anormal et spécial lié à la proximité du " city stade " avec leur habitation qui excède les inconvénients que devraient

Monde, en qualité de civilement responsable, à la suite de la parution, dans le numéro daté du 21 mars 1991 du journal précité, d'un article intitulé " Irlandais de Vincennes : les cachotteries de l'Elysée

maison à la SASU BAT PRO, dont le représentant légal est Monsieur [J] [V] qui se trouve être également un parent par alliance de Monsieur [O] [F] ; la SASU BAT PRO était assurée auprès de la société ELITE

Jugement du 20 juin 2022 - Tribunal de proximité de PANTIN - RG n° 11-21-000496 APPELANTS Monsieur [N] [U] né le 13 février 1957 à [Localité 8] (68) [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Elie

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie Certifiée Conforme délivrée le : à Me Florence REMY Copie Exécutoire délivrée le : à Me Jean-Elie DRAI ■ 8ème chambre 2ème section N° RG 21/11161 N

Elie XQ..., demeurant à Channes (Aube) ; M. Clovis S..., demeurant à Channes (Aube) ; M. Jean-Claude BY..., demeurant à Channes (Aube) ; M. Pascal R..., demeurant à Channes (Aube) ; M.

provision pour dépréciation qui résulte éventuellement de l'estimation du portefeuille est soumise au régime fiscal des moins-values à long terme défini au 2 du I de l'article 39 quindecies ; si elle devient

BSN MEDICAL 57 Boulevard Demorieux 72100 LE MANS représentée par Maître Elise GALLET substituant Maître Pierre LEMAIRE, avocat au barreau de POITIERS-No du dossier 99024766 COMPOSITION DE LA

Plus, représentée par son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Anne Champagne, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assisté de Me Elise

présidente de chambre Assesseur : Monsieur Philippe BRICOGNE, président de chambre Assesseur : Madame Caroline BRISSIAUD, conseillère GREFFIER Madame Marie-Claude COURQUIN lors des débats et Mme Elise

L'ETAT [Adresse 2] [Adresse 3] [Adresse 4] Représentée par Me Pierre D'AZEMAR DE FABREGUES de la SCP URBINO ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0137 Ayant pour avocat plaidant Me Elise

[E] [V] épouse [A] née le 27 février 1971 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentés et assistés de Maître CASADEBAIG de la SELARL CASADEBAIG & ASSOCIES - ELIGE

La demande d'annulation des résolutions n°12 a b, c, e, g portant sur la désignation des nouveaux membres du conseil syndical devaient nécessairement être rejetée.

Salarié intérimaire de la société Elitt, il était affilié à l'IREPS Prévoyance, aux droits de laquelle se trouve Reunica Prévoyance.

de droit nigérien ayant son siège social : [Adresse 2] [Adresse 3] ou encore à domicile élu Chez [Adresse 2] NIGERIA représentée par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Maître Elie

**************** SAS ONE PLANET [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Véronique MENASCE-CHICHE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G413 et par Me Bérangère MONTAGNE, substitué par Me Elisa

Elie, - XR... Rémi, - XS... Dominique, - XT... Annette, - XU... Rénate épouse XV..., - YW... YX... Jean-Emile, - YY... Marie-France, divorcée YZ..., - YA... Xavier, - YB...